Compte-Rendu - 0e2efc

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Compte-Rendu - 0e2efc Document publié le Vendredi 18 juillet 2014 par la commune de Teilhet. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0e2efc)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie, . Commune de TEILHET

COMPTE RENDU DE REUNION

Réunion 17/07/2014

Présents : CHAUVRY Francis, HUC Alain, HUC Christian, SICRE Marc, BREONCE Karine, MALZIS Christian, MARIA Katia, MOUCHET Sabine, SURRE Jacques, TICHADOU Guy, Absent non excusé :

Absent excusé : Mr SONAC Gérard,

Convié (é) :

Secrétaire de séance : SICRE Marc

1) Nomination d’un référent agriculture (CdC Mirepoix

Monsieur le Maire informe que la CdC de Mirepoix a demandé qu’un référent agriculture soit nommé afin de représenter la commune.

Monsieur HUC Christian est nommé à l’unanimité des membres présents

2) Nomination d’un correspondant intempéries (EDF)

EDF a demandé qu’une personne soit nommée pour faire le lien Commune / EDF en cas d’intempéries.

Candidature de Monsieur HUC Alain proposée comme titulaire et de Mme MOUCHET Sabine comme suppléant.

Adopté à l’unanimité

3) Ajournement de la coupe de bois

Compte tenu du faible volume concerné (133m3) l’ONF propose de reporter la coupe de bois en 2018.

Vote à l’unanimité pour le report

4) Devis caveau communal et stèle

Un premier devis a été demandé à l’entreprise GIRBAS qui a par ailleurs réalisé les travaux du columbarium. L’estimation d’un dépositoire est de 3 850 € et de 870 € pour la stèle du jardin du souvenir. Pour le dépositoire, d’autres devis vont être demandés, notament pour un ouvrage maçonné.

Le débat sur ce sujet a mis en évidence la nécessité de mettre en place un règlement pour le cimetière (condition d’utilsation du dépositoire, du columbarium, coût….)

5) Proposition d’un convention : service commun de prévention (CdC Mirepoix) La CdC de Mirepoix propose ses services en matière d’accompagnement à la mise en place du document unique pour l’évaluation des risques professionnels, la sécurisation des bâtiments, la mutualisation des achats en lien avec la sécurité.

Le coût est proportionnel à la taille de la commune, soit 550 € / an pour la commune de Teilhet.

Le Centre de Gestion de l’Ariège assure une part de cette mission. Cependant, il a été convenu qu’une aide plus large est nécessaire compte-tenu des contraintes règlementaires, de la complexité des dossiers et des compétences à mobiliser. Faire appel à des prestataires extérieurs pourrait alors amener des coûts supplémentaires.

Vote pour à l’unanimité pour la signature de la convention.

6) Proposition de lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels (centre de gestion)

Le centre de gestion de l’Ariège qui gère les personnels territoriaux lance une démarche pour l’évaluation des risques professionnels des personnels sous la responsabilité de la commune.

Vote à l’unanimité pour que la démarche soit entreprise.7) Dossier berges de l’Hers

Un courrier de la Préfecture du mois de juin demande à ce qu’un état d’avancement sur le dossier des berges de l’Hers et de la sécurisation du hameau de Dreuilh soit fait. Il semble que le SMHA n’ait aucune trace des dernières décisions prises conjointement par la commune et le SMAHA (nécessité de mener une étude). Une nouvelle demande a donc été faite, le dossier est relancé et suivi par le SMAHA et la Préfecture.

8) Dossier Tabariane

Suite a plusieurs échanges entre la Mairie, la Communauté de Communes et l’Office de tourisme de Mirepoix sur la nécessité de l’entretien du site, il a été convenu que la prise en charge se ferait par la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix.

Une première coupe de l’herbe a été réalisée.

A noter que lors de la commission « culture » de la CdC de Mirepoix, il a été évoqué la publication d’un recueil scientifique et de documents de vulgarisation afin de valoriser le site. Ces publications sont en lien avec la convention initialement passée avec la CdC de la Moyenne Vallée de l’Hers.

9) Dossier Ecole

Le regroupement scolaire fait apparaître un manque de place sur la classe de Teilhet (environ 5 à 6 places). Il a donc été engagé des travaux visant à agrandir la salle de cours actuelle (mise à niveau du plancher sur l’ensemble de la classe).

Une plate bande pour les plantations à destination pédagogique sera aménagée dans la cours de l’école.

Rénovation d’une des portes : de nouveaux devis pour une porte plus simple seront demandés (la porte principale étant déjà au norme de sécurité).

Autres travaux prévus : mise en place d’une sonnette, voir l’installation de cloisons intérieures pour isoler le bureau de l’institutrice, remplacement d’armoires en mauvais état, peinture….

Une partie de ces travaux sera réalisée par les membres du Conseil Municipal.

10) Travaux nettoyage vitrerie salle polyvalente

4 demandes de devis ont été faites, une seul entreprise (Alliance Multiservices) a répondu avec un montant de travaux de 175 €.

Vote à l’unanimité pour retenir ce prestataire.

11) Création d’un commission pour la signalitique des rues

Le but est de faire le point sur le nom des rues de la commune et sur leur signalitique (conformité, noms officiellement actés, etc….)

La commission sera composée de Sabine MOCHET et Katia MARIA.

Vote à l’unanimité pour la composition de cette commission.

Questions diverses :

- réunion des associations de chasse le vendredi 18 juillet 2014 (18heures à Rieucros- 21 heures à Teilhet)

- le festival MIMA (marionnettes) organise un spectacle *jeudi 7 août 2014 à 11 heures dans la cours de l’école de Teilhet (sous le préau en cas d’intempéries)

* compagnie Volpinex – spectacle « Goupil-Kong »

Karine BREONCE se chargera de la mise en place et de l’accueil de la troupe.

La séance est levée à 23h40