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Compte-Rendu - 04 06 2020 compte rendu du Conseil Municipal
Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune de Bouchoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 06 2020 compte rendu du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
En raison de la pandémie du Covid-19, la réunion se tient à la salle polyvalente afin de pourvoir respecter
les mesures sanitaires.
Présents : Benoît COLLIN, Sylvain DIONNET, Jérôme GRENARD, Florence HENRIOT-COLIN, Jean-Marc HENROTTE, Philippe HERNANDEZ, Isabelle HEURTIER, Karine JEANTET PROST, Anne MICHAMBLÉ, Michaël PONCET, Agathe ROCHE
Secrétaire de séance : Benoît COLLIN
Ouverture de la séance à 19h40
1- Approbation du procès-verbal du 28 février 2020
Le procès-verbal est approuvé sans remarque par 7 voix pour et 4 abstentions (Michaël PONCET, Anne
MICHAMBLÉ, Florence HENRIOT-COLIN, Benoît COLLIN)
2 – Délibération fixant les indemnités du maire et des adjoints
- Indemnités du maire
Jérôme GRENARD dit qu’il demande de ne pas recevoir l’indemnité maximale que la loi attribue aux maires de
communes de moins de 500 habitants. Il sort de la salle pendant les débats.
Isabelle HEURTIER prend la présidence et présente les différents montants correspondant aux différents taux et
l’incidence sur le budget communal.
Après délibération, par 9 voix pour et 1 abstention (Florence HENRIOT-COLIN) le conseil refuse la proposition du
maire et décide de maintenir son indemnité à 25,5% de l’indice terminal brut à partir du 01/06/2020.
Le maire revient dans la salle
- Indemnités des adjoints
Les deux adjoints disent accepter de ne pas avoir le taux maximal. Pour ne pas augmenter les dépenses de ce poste, le
maire propose un vote d’indemnité au taux à 7% qui correspond au montant que touchaient les adjoints du précédent
mandat.
Après délibération, par 8 voix pour et 3 abstentions (Anne MICHAMBLÉ, Isabelle HEURTIER et Jean-Marc
HENROTTE), le taux d’indemnité des adjoints est fixé à 7% de l’indice terminal brut à partir du 01/06/2020.
3 – – Élection des délégués aux représentations intercommunales ou organismes extérieurs.
Le vote se fait à bulletins secrets.
CNAS
Isabelle HEURTIER est élue titulaire à l’unanimité des présents.
Délégué agent : Patricia MURTIN est élue à l’unanimité des présents.
CCAS
Le maire est président de droit.
Benoît COLLIN, Karine JEANTET PROST, Florence HENRIOT-COLIN et Anne MICHAMBLÉ sont élus à
l’unanimité des présents.
Le maire informe qu’il nommera par arrêté les 4 personnes suivantes : Emilie BLANC, Bernadette GRENARD, Sophie
FAVÉ et Marguerite PERRIN.
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Isabelle HEURTIER, Jean-Marc HENROTTE, SYLVAIN DIONNET sont élus titulaires à l’unanimité des présents.
Benoît COLLIN, Karine JEANTET PROST et Philippe HERNANDEZ sont élus suppléants l’unanimité des présents.
Commune les Bouchoux
Conseil Municipal du 4 juin 2020 CORRESPONDANT DÉFENSE
Jérôme GRENARD est élu par 10 voix et une abstention (Jérôme GRENARD)
PARC NATUREL RÉGIONAL DU HAUT JURA
Benoît COLLIN est élu titulaire à l’unanimité des présents.
Agathe ROCHE est élue suppléante à l’unanimité des présents.
SIDEC
Isabelle HEURTIER élue déléguée au SIDEC à l’unanimité des présents.
SICTOM du Haut Jura
Karine JEANTET PROST est élue titulaire à l’unanimité des présents.
Jérôme GRENARD est élu suppléant à l’unanimité des présents.
SMAAHJ
Jérôme GRENARD est élu titulaire à l’unanimité des présents.
Karine JEANTET PROST est élue suppléante à l’unanimité des présents.
SIVOS La Pesse / Les Bouchoux
Agathe ROCHE et Isabelle HEURTIER sont élues déléguées titulaires à l’unanimité des présents.
Benoît COLLIN est élu suppléant à l’unanimité des présents.
SIVU Des COULOIRS
Jérôme GRENARD, Anne MICHAMBLÉ, Karine JEANTET PROST sont élus à l’unanimité des présents.
Isabelle HEURTIER est élue suppléante à l’unanimité des présents.
SYNDICAT DES ECOLLETS
Jérôme GRENARD et Karine JEANTET PROST sont élus titulaires à l’unanimité des présents.
SYNDICAT DES EAUX DU HAUT JURA
Anne MICHAMBLÉ et Jean-Marc HENROTTE sont élus titulaires à l’unanimité des présents.
Sylvain DIONNET et Philippe HERNANDEZ sont élus suppléants à l’unanimité des présents.
ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES
Anne MICHAMBLÉ est élue titulaire à l’unanimité des présents.
Jérôme GRENARD est élu suppléant à l’unanimité des présents.
AFFAIRES CULTURELLES
Le maire est délégué de droit (par les statuts du Comité des fêtes)
Agathe ROCHE et Jean-Marc HENROTTE sont élus à l’unanimité des présents.
Questions diverses
Informations diverses :
- Une réunion de présentation du budget communal aux nouveaux élus est programmée le vendredi 19/06/2020 de 14h
à 16h à la mairie.
- Le maire informe que les travaux de mise en place du composteur ont débuté.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 19 juin à 16h30 à la salle polyvalente.
La séance est levée à 21h38
I.HEURTIER