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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Gérard LENEVEU, M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL,
Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR,
Mme Monique BOBLIN, M. Bernard LELAIZANT, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON,
Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, M. Abdellah FAWZI, M. Didier HERGAS,
Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ ((arrivé à 18h45, après
le vote du point n° 4), Mme Magali LE BLAIS, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR
(arrivé à 18h45, après le vote du point n° 4), M. Nicolas RICHTER.
Absent(s) excusé(s)
Absents non excusés
Mme Isabelle PIERRE
M. Nicolas DURAND
Monsieur Jean-Louis BOISSÉE est désigné secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 23.05.09/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 20 mars 2023 Approuvée à l'unanimité
N° 23.05.09/02 Décision modificative n° 1 du BP 2023 / Intégration comptable de l'emprunt pour le financement du projet de la médiathèque – pôle culturel Approuvée à l'unanimité
N° 23.05.09/03 Décision modificative n° 2 du BP 2023 Approuvée à l'unanimité
N° 23.05.09/04 Personnel municipal / Modification du tableau des effectifs n° 2 Approuvée à l'unanimité
N° 23.05.09/05 Participation de la commune au financement du SIVOM des Trois Vallées Approuvée à l'unanimité
N° 23.05.09/06 Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi-HM de Caen la mer Prend acte
N° 23.05.09/07 Jury d'Assises 2024 / Liste préparatoire Prend acte
Affichée le : 15 mai 2023
Publiée sur le site de la commune le : 15 mai 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 9 mai 2023 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)