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Déliberation - LISTE+
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE D’AUBAS L
Aubas LISTE DES DELIBERATIONS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre le 26 SEPTEMBRE, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 13 Septembre 2024 et affichée le 14 Septembre 2024.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, Mme COUSIN Elisa, M. CHANET Jean-Pierre, M. TRIGNOL François, GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES Marine, Mme CHANQUOY Véronique.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme DELTEIL Stéphanie
PROCURATIONS : M. BENOITON Olivier donne pouvoir à M. GENEAU Philippe, Mme BON Amélie donne pouvoir à Mme DUPUY Valène.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 13
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa
2024- | Conventionnement SDIS, entretient des Points Eau Incendies Unanimité
043 Votants : 13 Pour: 13
Retrait provisoire du SMDE24 de la commune de Thiviers pour permettre son adhésion au SIAEP 2024- L Le 044 Nord-Est Périgord Unanimité
Votants : 13 Pour: 13
2024- | Déploiement de la Télérelève des compteurs d’eau Unanimité
045 Votants : 13 Pour: 13
2024- | Demande de subventions dans le cadre de la gestion intégrée des eaux pluviales Unanimité 046 Votants : 13 Pour: 13
2024- | Convention d’Assistance Technique à Maitrise d’Ouvrage avec l’ATD24 Unanimité 047 Votants : 13 Pour : 13
2024- | Budget multiple rural - durée d'amortissement des immobilisations Unanimité
048 Votants : 13 Pour: 13
Budget multiple rural - Décision modificative pour la comptabilisation de l'amortissement 2024- , . _ 049 complémentaire 2023 Unanimité
Votants : 13 Pour: 13
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 30 septembre 2024 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Philippe GÉNEAU
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.