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unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 99 2023 decision modificative n 1 budget centre aquatique tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 99 2023 decision modificative n 1 budget centre aquatique tampon)
Thèmes du document : Économie et finances, Aménagement du territoire, Assurance,
Département
de
la Somme
Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
1,
allée
des
quarante
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val
de
Nièvre
—
BP
30214
80420
FLIXECOURT
Tél
: 03.22.39.40.40
OBJET
:
Décision
modificative
n°1.
Budget
Centre
AQUATIQUE
Date
de
convocation
:
23
novembre
2023
Date
de
séance :
30
novembre
2023
Date
d'affichage :
5
décembre
2023
Membres
en
exercice
: 55
Membres
présents
: 42
Membres
votants
: 42
Jours
et
heures
d'ouverture
:
du
lundi
au
jeudi
de
8h00
à
12h00
de
13h30
à
17h00
du
vendredi
de
8h30
à
12h00
80-200071229-20291120-98, 2023-DE
7
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
novembre,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Franqueville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
René
LOGNON.
Etaient
présents
:
Mmes
BENEDINI,
DUFRENOY,
CHEVALIER,
LEPOIX,
LEBRUN,
DIRUY,
CAPRON,
ROUSSEL,
DE ALMEIDA,
MINET,
LEMAIRE,
CERNEY,
ALEXANDRE,
Mrs
LEITAIO,
DE
LIMERVILLE,
HERBETTE,
MOREL,
FOURCROY,
DELASSUS,
POISSON,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
LOGNON,
DELAFOSSE,
GUILLOT,
COLOMBEL,
MAUGER,
CARPENTIER,
BEC,
FRANCOIS,
WALIGORA,
TIRMARCHE,
OLIVIER,
DELVILLE,
BELLAREDJ,
HENRY,
CARLE,
DELATTRE,
LOUETTE,
BOULARD,
DUCROTOY,
Etaient
absents,
excusés
:
Mmes
SOUILLARD,
LICOUR,
Mrs
PINCHON,
VIGNON,
ALEXANDRE,
LEULIER,
MADANI
BUTIN,
BLAIZEL,
PARMENTIER,
BOULLET,
GROSSEL,
LEBLANC
D,
LEBLANC
JM.
Secrétaire
de
séance
: M
HERBETTE
HRK SK
AR
HS AO
OHOOK RER HS AH
La
séance
étant
ouverte,
Vu
la
décision
d'approbation
du
budget
primitif
—
budget
CENTRE
AQUATIQUE
2023
par
le
Conseil
communautaire
en
séance
du
12
avril
2023
et
considérant
qu’il
convient
d'apporter
une
décision
modificative
n°
1
présentée
aux
membres
du
Conseil
communautaire
Le
Conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
Accepte
la
décision
modificative
n°
1
du
budget
CENTRE
AQUATIQUE
ci-dessous
et
autorise
Monsieur
le
Président
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire. Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
|
Augmentation
!
Diminution
|
Augmentation
de
crédits
de
crédits
de
crédits
de
crédits
D-615221
: Entretien
et
réparations
bâtiments
publics
0,00
€
4
500,00
€
0,00
€
0,00
€
D-6281
: Concours
divers
(cotisations...)
4
500,00
€
0,00
€
6,00
€
0,00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
4
500,00
€
4
500,00
€
0,00
€
0,09
€
D-2181
: Installations
générales,
agencements
et
0,00
35
000,00
€]
divers
TOTAL
D 21
: Immobilisations
corporelles
0,09
35
000,00
€
D-2313
: Constructions
35
000,00
€
0,00
€
TOTAL
D
23
: Immobilisations
en
cours
35
000,09
0,00
€
Total
Général
0,00
€
0,00
€
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
indiqués
ci-dessus
éxtrait
conforme,
Le
Président.
Le
Président
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
préfecture
le 4 décembre
2023
et de
sa
publication
le 5 décembre
2023.