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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ê
CHAMPAGNY
|
EN
VANOISE 960-3855m
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
5 JUIN
2026
à
18h00
Mairie
—
Planchamp
— 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
———
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
A
A
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
El
www.mairie-champagny.fr ORDRE
DU
JOUR
1.
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
1.1.
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
1.2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
du
conseil
municipal
1.3.
Compte
rendu
sur
l'utilisation
des
délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
2. ADMINISTRATION
BE © CO CG ©
2.1
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
2.2
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
2.3
Nomination
des
référents
Ambroisie
2.4
Désignation
d’un
représentant
à
Savoie
Nordic
2.5
Désignation
des
délégués
aux
communes
forestières
2.6
Élection
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
suite
à
la
démission
d'un
conseiller
municipal
2.7
Retrait
de
la
délibération
n°
2026-043
portant
désignation
d'un
représentant
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
3.
FINANCES 3.1
Subventions
versées
aux
associations
3.2
Autorisation
à
signer
l'avenant
n°1
du
marché
de
de
travaux
de
confortement
du
mur
de
soutènement
de
l’église
4.
URBANISME
—
FONCIER
-— DOMAINE
PUBLIC
4.1
Demande
d'autorisation
de
défrichement
pour
le
réservoir
de
La
Traye
4.2
Vente
à
l'euro
symbolique
du
terrain
d'assise
pour
le
réservoir
d’eau
de
la Traye
4,3
Contrat
de
prêt
à
usage
avec
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
4.4
Approbation
du
CRAC
2025
du
lotissement
«
les
Maillets
»
4.5
Projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny:
délibération
de
principe
sur
le
projet
et
autorisation
de
déposer
les
autorisations
d'urbanisme
4.6
Approbation
du
principe
de
défrichement
et
autorisation
de
dépôt
de
la
demande
de
défrichement
dans
le
cadre
du
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny
4.7
Principes
de
maîtrise
foncière,
occupation
des
parcelles
communales
et
autorisation
de
survol
du
domaine
communal
dans
le
cadre
du
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny
5,
QUESTIONS
DIVERSES
NN OO © À ©
10 10 10 11 12 12 12 13 14 16 Présents
:
Florence
MARMONIER,
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,,
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AÏMES,
Absents
:
Julie
PERRIN
(pouvoir
donné
à
Perrine
AUFRERE),
Thierry
RUFFIER
LANCHE
(pouvoir
donné
à
Delphine
PEPEY)
Valérie
TRAVERS
(pouvoir
donné
à
Ludovic
DEVERGNES)
Jean
DE
BELOT
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER).
Le
vendredi
05
juin
2026
à
18h00,
le
Conseil
municipal,
régulièrement
convoqué
le 01
juin
2026,
s'est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à
la
mairie
de
Champagny
en
Vanoise,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal,
Planchamp
73350
CHAMPAGNY.
En
préambule
de
séance,
Florence
MARMONIER
indique
que
suite
à
la
démission
de
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES
en
tant
que
conseiller
municipal,
Jean
BELOT
a
intégré
le Conseïl
municipal
conformément
au
code
électoral.
Elle
précise
que
les
élus
vont
continuer
à travailler
avec
Thierry
RÜFFIER
DES
AIMES,
mais
d'une
manière
différente.
Ses
compétences,
et
notamment
sa
connaissance
des
sentiers
et
de
l’agriculture,
seront
sollicitées
régulièrement
mais
dans
un
autre
cadre
que
celui
du
Conseil
municipal.
1.
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
1.1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Madame
le
Maire
expose
qu'au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
Conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
secrétaire
de
séance
assiste
le
Maire
pour
la
vérification
du
quorum
et
celle
de
la
validité
des
pouvoirs,
de
la
contestation
des
votes
et
du
bon
déroulement
des
scrutins.
Il contrôle
l'élaboration
du
procès-verbal
de
séance.
-
Vu
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
conseil
municipal
désigne
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
En
conséquence,
Marion
DRAPERI
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
12.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
du
conseil
municipal
Madame
le
Maire
expose
que
le
compte-rendu
de
la
séance
du
28
avril
2026
a
été
transmis
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux.
Aucune
remarque
n'a
été
émise.
-
Vu
l'article
L.2121-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ce
compte
rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
1.3.
Compte
rendu
sur
l’utilisation
des
délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
Madame
le
Maire
expose
qu'afin
de
fluidifier
le
travail
de
la
collectivité
et
d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la
mairie,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire
et ce
en
application
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23.
Dans
ce
cadre,
le
Maire
prend
des
décisions
en
vertu
de
la
délibération
n°
2026
032
du
1°
avril
2026,
dont
elle
rend
compte
au
Conseil
municipal. Ces
décisions
sont
transmises
sous
la
forme
d'un
tableau
récapitulatif
qui
vous
a
été
transmis
avec
l'ordre
du
jour.
Ce
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le
28
avril
2026.
Pour
information,
les
décisions
du
Maire
sont
des
actes
soumis
à
l'obligation
de
transmission
au
préfet.
e
DÉCISION
2026-004
: Autorisation
de
signature
d'une
convention
tripartite
entre
M.
GROS
Didier,
l'École
de
Champagny
en
Vanoise
et
la
Commune
de
Champagny
en
Vanoise
e
DÉCISION
2026-0065
: Autorisation
à
ester
en
justice
à
l'occasion
du
recours
de
M.
RUFFIER
LANCHE
Raphaël
contre
la
SAS
SAFRAN
e
DÉCISION
2026-006
:
Fixation
du
tarif
de
location
pour
le
logement
de
Champagny
le
Haut
(210€/mois)
2.
ADMINISTRATION
2.1
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
Madame
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
288
et
R.
133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
séparément,
sans
débat,
au
scrutin
secret
majoritaire
à
deux
tours.
S'il
reste
des
mandats
à
attribuer
à
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
qui
a
lieu
à
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
second
tour
pour
le
nombre
de
mandats
restant
à
attribuer
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
membres
du
conseil
municipal
qui
n'ont
pas
la
nationalité
française
ne
peuvent
ni
être
élus
membres
du
collège
électoral
sénatorial,
ni
participer
à
l'élection
des
délégués
et
des
suppléants
(art.
L.O.
286-1
du
code
électoral).
Madame
le
Maire
indique
que
conformément
à
l’article
L.
284
du
code
électoral,
le
cas
échéant,
l'article
L.
290-1
ou
L.
290-2,
le conseil
municipal
devait
élire
: 8
délégués
et 3 suppléants.
Les
candidats
peuvent
se
présenter
pour
être
élus
délégués
ou
suppléants,
soit
isolément,
soit
sur
une
liste
incomplète,
soit
sur
une
liste
comportant
autant
de
noms
qu'il
y
a
de
délégués
ou
de
suppléants
à
élire.
Les
adjonctions
et
les
suppressions
de
noms
sont
autorisées
(art.
L.
288
du
code
électoral).
La
circonstance
qu'une
personne
ne
se
soit
pas
portée
candidate
ou
soit
absente
ne
fait
pas
obstacle
à
son
élection
si
elle
obtient
le
nombre
de
suffrages
requis.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin :
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
où
d'un
seul
bulletin
plié.
Le
président
a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
ou
le
bulletin,
que
le
conseiller
municipal
l'a
déposé
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote
à
l'appel
de
leur
nom
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
le
président
a
déclaré
le
scrutin
clos
et
les
membres
du
bureau
électoral
ont
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
où
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau,
les
bulletins
blancs
ou
les
enveloppes
qui
les
contiennent,
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion
(bulletin
blanc,
bulletin
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lequel
le
votant
s’est
fait
connaître,
enveloppe
vide).
Ces
bulletins
ou
ces
enveloppes
annexées
avec
leurs
bulletins
sont
placés
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
tous
les
mandats
n'ont
pas
été
attribués
au
premier
tour
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
second
tour
de
scrutin.
Après
l'élection
des
délégués,
il a
été
procédé
à
l'élection
des
suppléants
dans
les
mêmes
conditions.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l'élection
des
délégués
:
a.
Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
: 15
b.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
(abstention)
: 0 c.
Nombre
de
votants
{enveloppes
ou
bulletins
déposés
dans
l'urne)
(a-b)
: 15
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
:
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
: 0
f. Nombre
de
suffrages
exprimés
[c —
(d
+
e)]
: 15
g.
Majorité
absolue
: 8
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
(dans
l’ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus
et,
à égalité
OBTENUS
de
suffrages,
de
l'âge
des
candidats)
en
chiffres
et
en
toutes
lettres
Françoise
VILLARD
15
quinze
Thierry
RUFFIER
LANCHE
15
quinze
Jean-Max
DESCHAMPS
BERGER
15
quinze
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
sont
classés
du
plus
âgé
au
plus
jeune
(art.
L.
288
du
code
électoral). Proclamation
de
l’élection
des
délégués
:
M.
DESCHAMPS
BERGER
Jean-Max,
né
le
01/02/1951
à
MOÛTIERS
a
été
proclamé
élu
au
er
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat,
Mme
VILLARD
Françoise,
née
le
27/04/1955
à
LYON
5ème
Arrondissement
a
été
proclamée
élue
au
Îer
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
M.
RUFFIER
LANCHE
Thierry,
né
le
11/11/1970
à
MOÛTIERS
a
été
proclamé
élu
au
1er
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
délégués
présents
ne
peuvent
plus
refuser
d'exercer
leurs
fonctions
après
l'ouverture
du
scrutin
pour
la désignation
des
suppléants.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l'élection
des
suppléants :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
: 15
b.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
(abstention)
: 0
c.
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés
dans
l'urne)
(a-b)
: 15
d.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
: 0
e.
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le
bureau
: 0
f. Nombre
de
suffrages
exprimés
[ce —
(d
+
e)]
: 15
g.
Majorité
absolue
:8
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
(dans
l'ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus
et,
à
égalité
OBTENUS
de
suffrages,
de
l’âge
des
candidats)
en
chiffres
et en
toutes
lettres
Alexandre
DUNAND
15
quinze
Delphine
PEPEY
15
quinze
Perrine
AUFRERE
15
quinze
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
sont
classés
du
plus
âgé
au
plus
jeune
(art.
L.
288
du
code
électoral). Proclamation
de
l’élection
des
suppléants
:
En
application
de
l'article
L.
288
du
code
électoral,
l'ordre
des
suppléants
a
été
déterminé
successivement
par
l’ancienneté
de
l'élection
(élection
au
premier
ou
au
second
tour)
puis,
entre
les
suppléants
élus
à
l'issue
d'un
même
tour
de
scrutin,
par
le
nombre
de
suffrages
obtenus
puis,
en
cas
d'égalité
de
suffrages,
par
l’âge
des
candidats,
le
plus
âgé
étant
élu. M.
DUNAND
Alexandre,
né
le
18/02/1974
à
ALBERTVILLE
a
été
proclamé
élu
au
Îer
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
Mme
PEPEY
Delphine,
née
le
13/08/1982
à
MOÛTIERS
a
été
proclamée
élue
au
1er
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
Mme
AUFRERE
Perrine,
née
le
03/10/1984
à
CHAMBÉRY
a
été
proclamée
élue
au
1er.
tour
et
a
déclaré
accepter
le
mandat.
2.2
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Madame
le
Maire
rappelle
que
l’article
1650
du
Code
Général
des
Impôts
institue
dans
chaque
commune
une
commission
communale
des
impôts
directs
présidée
par
le
Maire
ou
par
un
adjoint
délégué.
Dans
les
communes
de
moins
de
2
000
habitants,
la
commission
communale
des
impôts
directs
est
composée
de
7
membres,
à
savoir:
le
Maire
ou
l’adjoint
délégué,
président,
et
6
commissaires
(et
6
suppléants). Les
commissaires
doivent
être
de
nationalité
française
ou
ressortissants
d'un
Etat
membre
de
l'Union
européenne,
être
âgés
de
18
ans
révolus,
jouir
de
leurs
droits
civils,
être
inscrits
aux
rôles
des
impositions
directes
locales
dans
la
commune,
être
familiarisés
avec
les
circonstances
locales
et
posséder
des
connaissances
suffisantes
pour
l'exécution
des
travaux
confiés
à
la
commission.
Les
commissaires,
ainsi
que
leurs
suppléants
en
nombre
égal
sont
désignés
par
le
directeur
départemental
des
finances
publiques
sur
une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
remplissant
les
conditions
sus-énoncées,
dressée
par
le
conseil
municipal.
La
désignation
des
commissaires
et
de
leurs
suppléants
est
effectuée
de
manière
que
les
personnes
respectivement
imposées
à
la
taxe
foncière,
à
la
taxe
d'habitation
et à
la cotisation
foncière
des
entreprises
soient
équitablement
représentées.
La
durée
du
mandat
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
est
la
même
que
celle
du
mandat
du
conseil
municipal.
En
cas
de
décès,
de
démission
ou
de
révocation
de
trois
au
moins
des
membres
de
la
commission,
il
est
procédé
dans
les
mêmes
conditions
à
de
nouvelles
désignations.
Le
mandat
des
commissaires
ainsi
désignés
prend
fin
avec
celui
des
commissaires
choisis
lors
du
renouvellement
général
du
conseil
municipal.
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
_
PROPOSE
la
liste
de
24
membres
en
annexe.
||
reviendra
au
directeur
départemental
des
finances
publiques
de
suivre
ou
non
les
propositions
parmi
les
noms.
2.3
Nomination
des
référents
Ambroisie
Suite
au
renouvellement
des
équipes
municipales,
il est
rappelé
l'obligation
de
nommer
au
moins
2
référents
Ambroisie
pour
lutter
contre
l'ambroisie
et
limiter
le
fléau
sanitaire
ainsi
que
l'impact
sur
les
rendements
agricoles
de
cette
plante
invasive.
L'Observatoire
des
ambroisies
est
un
centre
national
de
référence,
de
prévention
et
de
lutte
contre
cette
plante
très
allergisante.
Depuis
2017,
le
pilotage
et
l'animation
de
l'Observatoire
sont
assurés
par
FREDON
France.
Sa
mission
principale
est
d'améliorer
la
diffusion
des
connaissances
et
des
informations
relatives
aux
ambroisies
ayant
un
impact
sur
la
santé
humaine.
I
convient
donc
de
nommer
deux
référents
ambroisie
sur
la
commune.
Se
portent
candidat
: Marion
DRAPERI
et
Thierry
RUFFIER
LANCHE
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal - _
DÉSIGNE
Marion
DRAPERI
et
Thierry
RUFFIER
LANCHE
comme
référents
ambroisie.
2.4
Désignation
d’un
représentant
à
Savoie
Nordic
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Champagny
en
Vanoise
est
gestionnaire
du
domaine
nordique
de
Champagny
le
Haut.
Savoie
Nordic
est
une
association
de
développement
et
de
promotion
de
la
filière
nordique
à
l'échelle
du
département
de
la
Savoie.
Elle
compte
à
ce
jour
15
domaines
nordiques
adhérents
: Aillons-Margériaz,
Arêches-Beaufort,
Aussois
Val
Cenis
Sardières,
Bessans,
Champagny-en-Vanoise,
Les
Entremonts
en
Chartreuse,
Le
Grand
Coin,
Méribel,
Nâves,
Peisey-Vallandry,
Pralognan-a-Vanoise,
Les
Saisies,
Savoie
Grand
Revard,
Val
Cenis
Bramans,
Valloire
Galibier.
-
CONSIDÉRANT
la
compétence
de
la
commune
en
matière
touristique
et
notamment
la
gestion
de
l'Espace
Nordique
de
Champagny
le
Haut
;
- __
CONSIDÉRANT
l'adhésion
de
la
collectivité
à
l'association
Savoie
Nordic,
-
CONSIDÉRANT
les
statuts
de
la
dite
association
faisant
référence
à
la
composition
de
son
Conseil
d'administration;
- _
CONSIDÉRANT
que
la
commune
de
Champagny
en
Vanoise
dispose
d’un
siège
de
titulaire
et
d'un
siège
de
suppléant;
Se
portent
candidat
: Floriane
PARISSE
et
Perrine
AUFRERE
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
DÉSIGNE
Floriane
PARISSE
et
Perrine
AUFRERE
comme
représentants
à
Savoie
Nordic
2.5
Désignation
des
délégués
aux
communes
forestières
La
commune
de
Champagny
en
Vanoise
est
adhérente
à
l'Association
des
Communes
forestières
de
Savoie.
Elle
fait
partie
des
6000
collectivités
rassemblées
dans
notre
Fédération
nationale,
Communes
forestières
France.
En
Savoie,
la
forêt
est
une
composante
importante
de
notre
territoire
montagnard.
Les
espaces
boisés,
les
services
qu'ils
rendent
et
les
activités
qu'ils
génèrent
sont
un
atout
et
un
levier
de
développement
durable
dans
le
contexte
du
changement
climatique
qui
nous
impact.
De
fait,
les
attentes
concernant
les
massifs
forestiers
sont
nombreuses
et
font
écho
aux
différentes
fonctions
assurées
par
la
forêt
: économique,
écologique
et sociale.
Monsieur
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES
a
été
désigné
représentant
titulaire
et
Monsieur
Amaury
BURDET
représentant
suppléant,
lors
du
Conseil
municipal
du
1%
avril
2026.
Suite
à
la
démission
en
tant
que
Conseiller
municipal
de
Monsieur
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
il convient
de
désigner
un
nouveau
représentant
titulaire
pour
siéger
à
l'Association
des
communes
forestières
de
Savoie. Se
portent
candidats
: Amaury
BURDET
et
Thierry
RUFFIER
LANCHE
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
DÉSIGNE
Amaury
BURDET
en
tant
que
représentant
titulaire
et
Thierry
RUFFIER
LANCHE
en
tant
que
représentant
suppléant
afin
de
siéger
à
l'Association
des
communes
forestières
de
Savoie. 2.6
Élection
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
suite
à
la
démission
d’un
conseiller
municipal
-
Vu
le
renouvellement
de
l'Assemblée
délibérante
en
date
du
15
mars
2026
et
son
installation
en
date
du
20
mars
2026;
-
Vu
le
Code
des
Marchés
Publics
et
plus
spécifiquement
son
article
22,
alinéa
4,
arrétant
la
composition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
dans
les
communes
de
moins
de
3
500
habitants;
-
Vu
la
délibération
2026-034
du
1er
avril
2026
portant
désignation
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres;
-
Vu
la
démission
de
Monsieur
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES
de
son
mandat
de
conseiller
municipal;
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
une
nouvelle
désignation
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
afin
de
pourvoir
au
remplacement
du
conseiller
municipal
démissionnaire.
Madame
le
Maire
rappelle
que
pour
Champagny
en
Vanoise,
la
Commission
d'Appel
d'Offres
est
composée
de
3
membres
titulaires
et
3
membres
suppléants,
en
plus
du
Maire,
Président
de
droit.
L'élection
des
membres
titulaires
et
des
suppléants
a
lieu
sur
la
même
liste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Les
listes
peuvent
comprendre
moins
de
noms
qu'il
y a de
sièges
de
titulaires
et de
suppléants
à
pourvoir.
En
cas
d'égalité
des
restes,
le
siège
revient
à
la
liste
qui
a
obtenu
le
plus
grand
nombre
de
suffrages.
Si
les
listes
en
cause
ont
également
recueilli
le
même
nombre
de
suffrages,
le
siège
est
attribué
au
plus
âgé
des
candidats
susceptibles
d'être
proclamés
élus.
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
d'élire,
en
plus
d'elle-même,
Présidente
de
droit,
afin
de
siéger
au
sein
de
la Commission
d'Appel
d'Offres,
3
membres
titulaires
et 3
membres
suppléants.
Membre
de
droit
: Florence
MARMONIER
La
liste
suivante
se
porte
candidate:
Membres
titulair
Membres
suppléants
1.
Perrine
AUFRERE
1.
Thierry
RUFFIER
LANCHE
2.
Ludovic
DEVERGNES
2.
Françoise
VILLARD
3.
Amaury
BURDET
3. Alexandre
DUNAND
Aucune
autre
candidature
n'est
présentée,
il est
alors
passé
au
vote.
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
DÉCIDE
de
créer
la
Commission
“Délégation
de
Service
Public”
-
ÉLIT,
au
er
tour
de
scrutin
majoritaire:
Membres
titulaires
Nombre
de
Membres
suppléants
Nombre
de
voix
voix
Perrine
AUFRERE
15
Thierry
RUFFIER
LANCHE
15
Ludovic
DEVERGNES
15
Françoise
VILLARD
15
Amaury
BURDET
15
Alexandre
DUNAND
15
Ces
derniers
sont
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions 2.7
Retrait
de
la
délibération
n°
2026-043
portant
désignation
d’un
représentant
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
La
loi
n°
2016-1048
du
1°
août
2016
a
mis
en
place
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
en
remplacement
de
la
commission
administrative
de
révision
des
listes
électorales
depuis
le
1%
janvier
2019.
La
commission
de
contrôle
a
compétence
pour :
- statuer
sur
les
recours
administratifs
préalables
formés
par
les
électeurs
intéressés
contre
les
décisions
de
refus
d'inscription
ou
de
radiation
prises
par
le
Maire
(art.
L.
18,
Ill et
L.
19,
1 du
code
électoral) ;
- contrôler
la régularité
de
la liste
électorale
à
l'occasion
de
réunions
spécifiques
(art.
L.
19,
Il).
Par
délibération
n°
2026-043
du
1er
avril
2026,
le
conseil
municipal
a
désigné
3
représentants
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Cependant,
conformément
à
l’article
L.19
du
Code
électoral,
sa
composition
dépend
désormais
du
nombre
de
listes
représentées
au
conseil
municipal
et
du
nombre
de
sièges
obtenus
par
chacune
d'elles,
indépendamment
du
nombre
d'habitants
de
la
commune.
Dans
le
cas
de
notre
commune,
où
deux
listes
siègent
au
conseil
municipal,
la
commission
sera
composée
de
5
membres : -
3
membres
issus
de
la
liste
majoritaire
;
-
2
membres
issus
de
la
seconde
liste
représentée
au
conseil
municipal.
Les
membres
de
la
CCLE
sont
nommés
pour
une
durée
de
six
ans
(article
R.7
du
Code
électoral}.
lis
exercent
leurs
fonctions
à
titre
bénévole
et
s'engagent
à
participer
avec
assiduité,
neutralité
et
impartialité
aux
réunions
et
missions
confiées
à
la
commission.
La
nomination
des
membres
ne
relève
pas
de
la
compétence
du
conseil
municipal
et
ne
fait
donc
pas
l'objet
d'une
délibération.
Les
membres
volontaires
sont
désignés
par
arrêté
préfectoral.
Il convient
donc
de
retirer
la
délibération
n°
2026-043.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
RETIRE
la
délibération
n°2026-043.
3.
FINANCES
3.1
Subventions
versées
aux
associations
La
commune
de
Champagny
en
Vanoise
est
soucieuse
de
soutenir
au
mieux
les
associations
de
la
commune,
véritables
actrices
de
la
cohésion
sociale.
La
collectivité
a
ainsi
pour
objectif
d'offrir
aux
associations
de
bonnes
conditions
pour
développer
leurs
projets
quel
que
soit
le
domaine
d'activité
:
solidarité,
culture,
sport,
…
il est
proposé
aujourd’hui
de
compléter
la
liste
des
subventions
versées
aux
associations
pour
l'année
2026
selon
le
tableau
ci-dessous : TERRE
D'ALPINISME
3
C00E
GIDA
850€
A
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
{1
vote
contre
Françoise
VILLARD,
2
abstentions
: Marion
DRAPERI
et
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES)
le Conseil
municipal
-
ATTRIBUE
les
subventions
aux
associations,
conformément
au
tableau
ci-dessus.
-_
PRECISE
que
les
crédits
correspondants
sont
prévus
au
budget
prévisionnel
2026
du
budget
principal. Deux
autres
demandes
de
subventions
sont
parvenues
en
mairie,
celle
de
l'association
AMADEA
et
celle
de
Edel
Art.
Les
élus
de
Champagny
en
Vanoise
ne
souhaitent
pas
donner
suite
aux
demandes
de
subvention
de
l'association
AMADEA
et Edel
Art.
En
effet,
malgré
la
noble
cause
de
l'association
AMADEA,
la
commune
he
souhaite
pas
subventionner
les
associations
qui
ne
sont
pas
sur
son
territoire.
Concernant
la
demande
de
l'association
Edel
Art,
ceïte
demande
concerne
une
animation,
ce
qui relève
de
la
compétence
de
l'Office
du
Tourisme.
M.
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
indique
que
l'Office
de
Tourisme
manque
de
moyens
financiers
pour
accompagner
cet
événement.
La
commune
n'a
pas
le
détail
des
dépenses
de
l'O.T.G.P,
les
comptes
vont
être
demandés.
3.2
Autorisation
à
signer
l’avenant
n°1
du
marché
de
travaux
de
confortement
du
mur
de
soutènement
de
l’église
-
___Vule
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
_ Vule
Code
de
la
commande
publique
;
-
Vu
la
délibération
autorisant
la
signature
du
marché
de
travaux
relatif
au
confortement
du
mur
de
soutènement
de
l'église
;
Considérant
que
la
commune
de
Champagny
a
conclu,
le
22
octobre
2025,
un
marché
public
de
travaux
avec
le
groupement
Cofex
Géotechnique
SAS
/
Botte
Fondation
SAS
pour
la
réalisation
des
travaux
de
confortement
du
mur
de
soutènement
de
l'église
;
Considérant
que
le
montant
initial
du
marché
s'élevait
à
290
411,20
€
HT,
soit
348
493,44
€
TTC
;
Considérant
que
des
modifications
sont
intervenues
en
cours
de
chantier,
notamment :
e
l'allongement
de
la
durée
d'exécution
du
marché
à
sept
mois
après
signature
de
l'acte
d'engagement,
soit
jusqu'au
22
mai
2026,
compte
tenu
des
aléas
de
chantier
et
des
conditions
météorologiques
;
la modification
des
quantités
de
produit
injecté
et du
nombre
de
forages ;
une
perte
de
cadence
sur
les
injections ;
la
mise
en
œuvre
d’un
modèle
différent
de
croix
de
Saint-André
;
la
modification
du
type
et
du
nombre
de
contrôles
:
le
remplacement
des
injections
de
résine
par
des
forages
supplémentaires
de
3
mètres
;
la
réalisation
d'un
étaiement
provisoire
rendu
nécessaire
par
les
aléas
extérieurs
du
chantier
;
la
réhausse
du
mur
sur
7
mètres
linéaires
et
une
rallonge
de
4
mètres
de
hauteur
;
Considérant
que
ces
modifications
entraînent
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché ;
Considérant
que
le
groupement
Cofex
Géotechnique
SAS
/ Boîte
Fondation
SAS
propose
un
avenant
n°1
d’un
montant
de
74
648,74
€
HT,
soit
89
578,49
€
TTC ;
Considérant
que
le
montant
total
du
marché
est
ainsi
porté
à
365
059,94
€
HT,
soit
438
071,93
€
TTC ;
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
marché
public
de
travaux
conclu
avec
le
groupement
Cofex
Géotechnique
SAS
/ Botte
Fondation
SAS,
d'un
montant
de
74
648,74
€
HT,
soit
89
578,49
€
TTC ;
- _
AUTORISE
Madame
le
Maire
à signer
ledit
avenant
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant ;
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
4.
URBANISME
—
FONCIER
—
DOMAINE
PUBLIC
4.1
Demande
d'autorisation
de
défrichement
pour
le
réservoir
de
La
Traye
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
projet
de
défrichement
de
la
Forêt
Communale
de
Champagny
en
Vanoise
afin
de
créer
un
nouveau
réservoir
d'eau
potable
au
lieu-dit
de
la
Traye.
10 Le
Code
Forestier
prévoit
que
cette
implantation
est
soumise
à
autorisation
de
défrichement
accordée
par
arrêté
de
Monsieur
le
Préfet.
Le
projet
est
situé
sur
la
parcelle
communale
suivante
:
Parcelles
appartenant
à
la
commune
relevant
du
régime
forestier
Commune
Parcelle
cadastrale
Surface
de
la
parcelle
|
Surface
à
défricher
{en
m°)
{en
m?)
CHAMPAGNY
EN
A771
17
835
3
630
VANOISE
>
SURFACE
TOTALE
À DÉFRICHER
3 630m°
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
-
AUTORISE
le
demandeur
à
déposer
la
demande
d'autorisation
de
défrichement
sur
la
parcelle
communale
et
d'autoriser
le
Maire
à
signer
les
documents
relatifs
au
dossier.
Marion
DRAPERI
demande
si
des
études
environnementales
ont
été
réalisées,
et
si
une
nouvelle
plantation
d'arbres
est
prévue
après
les
travaux.
Elle
précise
également
qu'il
conviendrait
de
réaliser
les
travaux
en
automne
afin
de
limiter
l'impact
environnemental.
4.2
Vente
à
l’euro
symbolique
du
terrain
d’assise
pour
le
réservoir
d’eau
de
la Traye
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
plan
pluriannuel
d'investissement
de
Val
Vanoise
pour
l'eau
potable
et
l'assainissement
prévoit
la
création
d’un
nouveau
réservoir
d'eau
potable
de
1
000
m°
desservant
le
chef-lieu
de
Champagny-en-Vanoise,
en
cohérence
avec
le
schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
établi
par
la
commune.
Ce
réservoir
remplacera
l'actuel
réservoir
de
la
Traye.
Le
marché
public
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
conception
et
construction
de
ce
nouveau
réservoir
d'eau
potable
a
été
attribué
à
la
société
Profils
Etudes.
L’avant-projet
établi
par
ce
dernier
a
identifié
le
site
d'implantation
du
futur
ouvrage.
Val
Vanoise
souhaite
implanter
l'ouvrage
sur
la
parcelle
À
0771
d'une
superficie
de
17
835m°,
propriété
de
la
commune. Pour
les
besoins
du
projet,
une
autorisation
de
défrichement,
dont
l'emprise
est
de
3630m°?,
est
obligatoire.
Le
défrichement
permettra
de
réaliser
les
études
géotechniques
et
topographiques
afin
de
déterminer
le
terrassement
et
le
soutènement
nécessaires.
||
permettra
également
de
faire
le
bornage
nécessaire
pour
la
division
parcellaire.
Les
travaux
du
réservoir
sont
prévus
en
2027.
Val
Vanoise
et
la
commune
de
Champagny-en-Vanoise
se
sont
accordées
pour
une
cession
à
l'euro
symbolique
de
l’assiette
foncière
du
projet
de
ce
réservoir.
-
_Vule
code
général
des
collectivités
territoriales,
-
___Vule
code
forestier,
-
Vu
la
délibération
n°2025-093
du
Conseil
communautaire
en
date
du
15
décembre
2026
portant
adoption
du
plan
pluriannuel
d'investissement
2026-2038
pour
l'eau
et
l'assainissement,
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
AUTORISE
la vente
à
l’euro
symbolique
du
terrain
d'assise
du
réservoir
d'eau
de
la Traye
11 -
PRÉCISE
qu'un
bornage
et
une
division
parcellaire
seront
effectués
et
financés
par
la
communauté
de
communes
Val
Vanoise.
4,3
Contrat
de
prêt
à
usage
avec
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
ont
sollicité
la
Commune
de
Champagny
afin
d'installer
des
ruches
sur
le
territoire.
Aussi,
une
convention
de
prêt
à
usage
sur
la
parcelle
OB
101
située
au
lieu-dit
«
Les
Belluisettes
»,
en
amont
du
lotissement
La
Piat,
d'une
superficie
de
1
212
m?,
afin
de
permettre
l'installation
de
ces
ruches
a
été
signée
pour
la
période
du
25
mai
2025
au
25
mai
2026.
Ilest
proposé
de
prolonger
ce
prêt
à
usage
pour
la
période
du
25
mai
2026
au
25
mai
2027.
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-__
VALIDE
la
convention
de
prêt
à
usage
sur
un
immeuble
rural
avec
Monsieur
Killian
RUFFIER
DES
AIMES
et
Madame
Stella
NYAME
SILIKI
concernant
la
jouissance
gratuite
d'une
parcelle
en
nature
de
pré
du
25
mai
2026
au
25
mai
2027
au
lieu-dit:
«
Les
Belluisettes
»
référence
cadastrale
OB
101,
d'une
surface
de
1
212
m°?,
-
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
documents
nécessaires.
4.4
Approbation
du
CRAC
2025
du
lotissement
«
les
Maillets
»
La
convention
de
concession
passée
avec
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie
(S.A.S)
en
date
du
25
février
2015,
prorogée
par
avenant
n°1
et
2,
confie
l'aménagement
et
l'équipement
du
Lotissement
«
Les
Maillets
».
Conformément
aux
dispositions
réglementaires
applicables
en
la
matière,
un
Compte-Rendu
Annuel
à
la
Collectivité
(C.R.A.C),
au
titre
de
l'année
2025,
a
été
établi
par
la
SAS
pour
être
présenté
à
l'Assemblée
délibérante. Son
objet
est
de
faire
le
point
sur
l'avancement
administratif,
juridique
et
financier
de
l'opération
d'aménagement
au
31
décembre
de
chaque
année
écoulée
et
d'exposer
les
conditions
de
poursuite
de
l'opération. Le
document
élaboré
par
la
S.A.S
présente
le
détail
de
la
situation
administrative
et
financière
au
31
décembre
2025
et,
en
annexe,
le
bilan
financier
avec
échéancier
prévisionnel.
Le
bilan
actualisé
au
31
décembre
2025
présente
ainsi
des
dépenses
à
hauteur
de
824
411€
HT
et
des
recettes
à
hauteur
de
847
506€
HT.
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
-
APPROUVE
le
compte-rendu
annuel
à
la
collectivité
de
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie,
ainsi
que
le
bilan
actualisé
au
31
décembre
2025
à
hauteur
de
824
411€
HT
en
dépenses
847
506€
HT
en
recettes
4.5
Projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny:
délibération
de
principe
sur
le
projet
et
autorisation
de
déposer
les
autorisations
d'urbanisme
-
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
VU
le
Code
de
l'urbanisme
;
-
VU
le
Code
forestier
;
-
VU
le
courrier
de
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne
(SAP)
en
date
du
27
mai
2026
relatif au
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny,
à
la
construction
des
bâtiments
d’exploitation
et
à
la
création
du
Tapis
Cabri
associé
à
un
espace
débutant
;
12 CONSIDÉRANT
que
le
projet
prévoit
le
remplacement
de
la
télécabine
existante
en
lieu
et
place
afin
d'améliorer
l'exploitation
du
domaine
skiable,
l'accueil
des
usagers
et
l'attractivité
touristique
de
la
station
;
CONSIDÉRANT
que
ce
projet
présente
un
intérêt
communal
pour
le
développement
touristique
et
économique
de
la
commune
;
CONSIDÉRANT
que
les
aménagements
projetés
concernent
notamment
des
parcelles
appartenant
à
la
commune
ainsi
que
certaines
emprises
du
domaine
communal
;
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
de
permettre
à
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne
d'engager
les
procédures
administratives
nécessaires
à
l'instruction
du
projet ;
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(1
abstention:
Marion
DRAPERI),
le
Conseil
municipal
APPROUVE
le
principe
du
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny,
de
construction
des
bâtiments
d'exploitation
associés
et
de
création
du
Tapis
Cabri
avec
espace
débutant,
tel
que
présenté
par
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne.
AUTORISE
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne,
ou
toute
société
venant
à
ses
droits
dans
le
cadre
de
l'exploitation
du
domaine
skiable,
à
déposer
sur
les
terrains
communaux
concernés
l'ensemble
des
demandes
d’autorisations
administratives
et
d'urbanisme
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet,
notamment :
-
les
demandes
de
permis
de
construire
;
-
les
déclarations
préalables ;
-
les
demandes
d’autorisation
de
défrichement ;
-__
les
demandes
d'autorisation
environnementale
;
-
ainsi
que
tout
dossier
administratif
nécessaire
à
l'instruction
et
à
la
réalisation
du
projet.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Perrine
AUFRERE
précise
que
la
commune
a
envoyé
un
courrier
à
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne
afin
d'émettre
ses
remarques
:
La
commune
est
disposée
à
valider
le
principe
du
projet
de
rénovation
de
la
télécabine
compte
tenu
des
contraintes
de
calendrier,
tout
en
regrettant
l'absence
d'une
vision
à
plus
long
terme
dans
sa
conception. La
commune
estime
qu'une
réflexion
sur
une
arrivée
de
la
télécabine
au
sommet
du
secteur
de
La
Rossa
aurait
permis
d'envisager
des
perspectives
de
développement
plus
ambitieuses
et
une
meilleure
diversification
des
activités,
notamment
en
période
estivale.
La
commune
souhaite
qu’une
réflexion
complémentaire
soit
menée
sur
l'esthétique
et
l'intégration
de
la
gare
de
départ,
notamment
concernant
la
toiture,
avec
la
possibilité
d'apporter
des
adaptations
dans
le
cadre
d'un
permis
de
construire
modificatif.
La
commune
déplore
ne
pas
avoir
été
associée
à
l'élaboration
du
projet
en
amont
et
souligne
que
les
élus
n’en
ont
découvert
la
version
finale
qu'au
moment
des
réunions
de
présentation.
Selon
elle,
une
concertation
dès
les
phases
d'esquisse
aurait
permis
une
meilleure
prise
en
compte
des
enjeux
du
territoire
et
une
appropriation
plus
forte
du
projet.
Enfin,
la
commune
précise
qu'elle
reste
attentive
à
la
bonne
réalisation
de
l'opération
et
souhaite
que
ces
observations
puissent
être
prises
en
compte
lors
de
futurs
projets.
Amaury
BURDET
indique
également
qu'il
faudra
se
préoccuper
des
eaux
usées
du
restaurant
La
Rossa.
13
4.6
Approbation
du
principe
de
défrichement
et
autorisation
de
dépôt
de
la
demande
de
défrichement
dans
le
cadre
du
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
Code
forestier,
notamment
ses
dispositions
relatives
au
défrichement
;
VU
le
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny,
de
construction
des
bâtiments
d'exploitation
associés
et de
création
du
Tapis
Cabri
avec
espace
débutant
; -
VU
le
courrier
de
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne
(SAP)
en
date
du
27
mai
2026
sollicitant
l'autorisation
d'engager
les
démarches
administratives
nécessaires
au
projet
;
CONSIDÉRANT
que
la
réalisation
du
projet
nécessite
des
opérations
de
défrichement
limitées
sur
certaines
parcelles
communales,
notamment
au
titre
des
obligations
de
sécurité
incendie
et
des
aménagements
nécessaires
à
l'exploitation
de
l'équipement ;
CONSIDÉRANT
que
les
surfaces
concernées
demeurent
limitées
et
que
le
projet
s'inscrit
dans
la
continuité
de
lexploitation
du
domaine
skiable
existant ;
CONSIDÉRANT
l'intérêt
communal
du
projet
pour
le
développement
touristique,
économique
et
l'amélioration
des
équipements
de
la
station
;
Madame
le
Maire
précise
que
dans
le
cadre
du
projet
de
réalisation
de
la
nouvelle
télécabine
et
du
tapis
Cabri,
les
parcelies
à
défricher
sont
les
suivantes
:
OC
L'ENVERS
DES DODES
3057
7 m°
OC
L'ENVERS
DES DODES
652
5m
QC
L'EMYERS
DES DODES
651
14 m°
OA
LA
COCIERE
1063
20
m°
OA
LA TRAYE
191%
21 m°
QC
L'ENVERS
DES DODES
627
0.3 m°
OA
LES
ENVERS
770
141
n°
OC
LES MIOLLETS
1498
113 m°
OC
LES MIOLLETS
1497
379
rn°
OC
LES MIOLLETS
3073
2457 m'
OC
LES MIOLLETS
1503
387
nm
À
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
AUTORISE
le
demandeur
à
déposer
la
demande
d'autorisation
de
défrichement
sur
les
parcelles
communales
listées
ci-dessus
et
d'autoriser
le
Maire
à
signer
les
documents
relatifs
au
dossier.
4.7
Principes
de
maîtrise
foncière,
occupation
des
parcelles
communales
et
autorisation
de
survol
du
domaine
communal
dans
le
cadre
du
projet
de
remplacement
de
la
télécabine
de
Champagny
- __
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-__
VU
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
;
-
VU
le
projet
de
remplacement
de
la
félécabine
de
Champagny,
de
construction
des
bâtiments
d'exploitation
associés
et
de
création
du
Tapis
Cabri
avec
espace
débutant
;
-
VU
le
courrier
de
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne
(SAP)
en
date
du
27
mai
2026
sollicitant
les
délibérations
nécessaires
à
la
maïtrise
foncière
des
parcelles,
routes
et
chemins
communaux
concernés
par
le
projet
;
CONSIDÉRANT
que
le
projet
nécessite
l'utilisation
de
parcelles
appartenant
à
la
commune
ainsi
que
le
survol
de
certaines
voies,
chemins
et
emprises
communales ;
CONSIDÉRANT
que
ces
occupations
et
survols
sont
nécessaires
à
la
réalisation
et
à
l’exploitation
des
équipements
projetés ;
CONSIDÉRANT
l'intérêt
communal
du
projet
pour
le
développement
touristique
et
économique
de
la
station
14 Madame
le
Maire
rappelle
que
l'ensemble
des
aménagements
du
projet
sur
trouve
sur
les
parcelles
communales
suivantes:
Section
Lieu-dit
N°
de
parcelle
AC
LE
CHATELARB
160
AC
LE
CHATELARD
161
AC
LÉ
CHATELARE
131
AC
LE
CHATELARD
132
OA
LE
RAFFORT
1103
OA
LÉ
RAFFORT
1:02
OA
LE
RAFFORT
1301
OA
LE
RAFFORT
1100
OC
L'ENVERS
DES
DODES
3057
OC
L'ENVERS
DES
DODES
652
QC
L'ENVERS
DES
DODES
651
OA
LA
COCIÈRE
1063
OA
LA
TRAYE
1919
OC
L'ENVERS
DES
DODES
627
GA
LES
ENVERS
#70
OC
LES
AAIOLLETS
1408
OC
LES
MIOLLETS
14097
OC
LES
MIOLLETS
3073
oc
LES
MIOLLETS
1503
OC
LES
BORDELIERS
3090
La
parcelle
OC
3090
est
liée
également
à
la
construction
du
Tapis
Cabri.
Les
voies
communales
suivantes
sont
également
concernées
par
le
projet,
en
particulier
concernant
le
survol
de
la
télécabine
:
RUE
DES
HAUTS
DU
CREY
CHEMIN
RURAL
DES
COMBES
AU
CREVY
VOIE
COMMUNALE
N°15
RUISSEAU
DU
RECLAZ
CHEMIN
DE
LA
TRAŸYE
CHEMIN
DES
COMBES
CHEMIN
DES
DODES
SENTIER
DE
LA
TRAYE
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
15
APPROUVE
le
principe
de
la
maîtrise
foncière
nécessaire
à
la
réalisation
du
projet
de
remplacement
de
la télécabine
de
Champagny,
de
construction
des
bâtiments
d'exploitation
associés
et de
création
du
Tapis
Cabri
avec
espace
débutant.
APPROUVE
le
principe
de
mise
à
disposition
au
bénéfice
de
la
Société
d'Aménagement
de
La
Plagne,
ou
de
toute
société
venant
à
ses
droits
dans
le
cadre
de
l'exploitation
du
domaine
skiable,
des
parcelles
communales
nécessaires
au
projet. +. + * + 2 + * + *. + 16
AUTORISE
le
principe
du
survol
des
voies,
chemins
et
emprises
communales
concernés
par
le
projet
tels
que
listés
ci-dessus;
QUESTIONS
DIVERSES
Dispositif
«
Adopt'1
Spot
»
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
informe
que
l’association
Mountain
Riders
a
contacté
la
commune
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Adopt’1
Spot
».
Cette
démarche,
intégrée
au
label
Flocon
Vert,
vise
à
réaliser
un
suivi
dans
le
temps
dé
la
collecte
des
déchets
sur
un
site
identifié,
à
raison
de
deux
opérations
par
an.
Le
parcours
proposé
s'étend
de
la
place
du
Centre
jusqu'à
la
résidence
du
Grand
Bouquetin. Toutefois,
la
pertinence
de
ce
secteur
est
questionnée,
celui-ci
faisant
déjà
l'objet
d’un
nettoyage
régulier
par
les
services
techniques
tout
au
long
de
la
saison.
Le
secteur
du
Pont
des
Chailles
pourrait
constituer
une
alternative
plus
adaptée.
Nettoyage
du
plan
d'eau
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
rappelle
la
nécessité
d'organiser
le
nettoyage
du
plan
d’eau.
À
la
suite
des
échanges
menés
lors
de
la
commission
Cadre
de
Vie,
Marion
DRAPERI
a
été
désignée
référente
sur
ce
dossier,
Les
démarches
à
engager
sont
en
cours
d'étude.
Permis
de
construire
—
Presbytère
et
bâtiment
des
services
techniques
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
s'interroge
sur
l'avancement
des
permis
de
construire
relatifs
à
la
rénovation
du
Presbytère
et
à
la
construction
du
bâtiment
des
services
techniques.
Perrine
AUFRERE
indique
qu'une
réunion
avec
le
cabinet
d'architecture
ICMA
est
programmée
le
16
juin
afin
d'apporter
quelques
ajustements
avant
le
dépôt
du
permis
de
construire
du
bâtiment
des
services
techniques.
Par
ailleurs,
M.
Eugène
RUFFIER
DES
AÏMES
a
autorisé
la
réalisation
de
logements
à
proximité
d'un
bâtiment
agricole,
permettant
ainsi
l'avancement
du
projet.
Le
démarrage
des
travaux
est
envisagé
pour
l'automne.
Concernant
le
Presbytère,
la
commune
est
toujours
dans
l'attente
des
résultats
de
l'étude
de
sol.
Le
projet
reste
d'actualité
et
sera
relancé
dès
réception
des
éléments
nécessaires.
Parking
du
Centre
Florence
MARMONIER
rappelle
que
le
parking
du
Centre
a
été
fermé
par
arrêté
municipal.
Les
premières
expertises
réalisées
en
juillet
2024
avaient
mis
en
évidence
des
désordres
importants
et
préconisé
sa
fermeture.
Dès
leur
prise
de
fonction,
les
élus
se
sont
mobilisés
sur
ce
dossier.
Compte
tenu
de
l'ampleur
des
travaux
à
réaliser,
ceux-ci
seront
menés
en
plusieurs
phases
et
ne
pourront
pas
être
achevés
cette
année.
L'objectif
demeure
une
réouverture
pour
la
prochaine
saison
hivernale,
Au
préalable,
une
assemblée
générale
de
copropriété
devra
se
tenir
afin
de
procéder
à
la
désignation
d'un
syndic.
Deux
propositions
seront
soumises
au
vote
lors
d’une
assemblée
générale
prévue
à
la
mi-juillet.
Les
différents
niveaux
du
parking
resteront
fermés
jusqu'à
la
mise
en
œuvre
des
mesures
d'urgences
prescrites.
Néanmoins,
le
bureau
d'études
a
autorisé
l'ouverture
du
dernier
niveau
ainsi
que
de
l'ascenseur,
sous
réserve
de
la
fermeture
des
autres
étages.
Chantier
“Marie-Alice” * + *
Loc
*. ++ *. + 9 ++ 17
Les
élus
ont
été
fortement
sollicités
par
les
riverains
de
ce
chantier
en
raison
des
nuisances
générées
par
le
chantier
“Marie-Alice”.
Afin
de
rappeler
les
obligations
liées
à
l'implantation
du
chantier
en
zone
résidentielle,
et
au
respect
des
horaires
de
chantier
autorisés,
Perrine
AUFRERE
a
rencontré
le
maître
d'œuvre
ainsi
que
l'entreprise
de
maçonnerie.
Malgré
ces
échanges,
plusieurs
manquements
relatifs
au
respect
des
horaires
ont
été
constatés.
Un
procès-verbal
a
donc
été
établi
et
le
dossier
est
actuellement
en
cours
de
transmission
au
procureur.
ission
Cadre
de Vi
Delphine
PEPEY
présente
les
principales
actions
menées
par
la commission
Cadre
de
Vie.
Elle
annonce
l’arrivée
prochaine
des
plantations
estivales,
prévue
pour
la
mi-juin.
Elle
souligne
également
la
création
d’un
jardin
pédagogique
par
les
élèves
de
l'école,
rendue
possible
grâce
à
la
mise
à
disposition
d’un
terrain
par
Didier
GROS.
Elle
remercie
les
agents
des
services
techniques
pour
leur
accompagnement
lors
de
la
mise
en
place
du
projet,
qui
a
permis
aux
enfants
de
réaliser
leurs
premières
plantations.
Par
ailleurs,
une
enveloppe
de
150
000
€
a
été
affectée
à
des
travaux
de
réfection
de
chaussée
sur
la
Rue
du
Général
CHAMBRE
depuis
le
haut
de
la
montée
du
Refuge
du
Bois
en
direction
du
sommet
du
village,
associée
à
la
réfection
des
réseaux
et
à
la
mise
en
place
d'un
nouveau
bassin.
Projet
de
police
pluricommunale
Ludovic
DEVERGNES
indique
poursuivre
ses
travaux
sur
un
projet
de
police
pluricommunale
associant
les
communes
de
Bozel,
Pralognan-la-Vanoise,
Brides-les-Bains,
Le
Planay,
Montagny,
Feissons-sur-Salins
et
Champagny-en-Vanoise.
Cette
démarche
vise
à
mutualiser
les
moyens
humains
et
matériels
au
service
de
la
sécurité
du
territoire.
Maison
d’Assistantes
Maternelles
Floriane
PARISSE
annonce
que
la réouverture
de
la
Maison
d'Assistantes
Maternelles
est
en
bonne
voie.
À
la
suite
de
la
visite
de
trois
assistantes
maternelles,
une
reprise
de
l’activité
est
envisagée
pour
la
mi-septembre.
Une
communication
spécifique
sera
réalisée
prochainement.
Sentiers Alexandre
DUNAND
informe
qu'un
itinéraire
de
contournement
plus
technique
a
été
identifié
pour
le
sentier
du
Bois
du
Frumier,
fermé
à
la
suite
d'un
éboulement.
La
Communauté
de
communes
Val
Vanoise,
gestionnaire
du
site,
prévoit
d'engager
rapidement
les
travaux
nécessaires.
Concernant
les
chablis,
Alexandre
DUNAND
indique
que
de
nombreux
arbres
sont
tombés
durant
l'hiver.
Il salue
le
travail
réalisé
par
les
agents
des
services
techniques
et de
l'ONF,
qui
a
permis
de
rouvrir
la
quasi-totalité
du
parcours.
Le
sentier
de
la
ravine
du
Mollard
sera
prochainement
remis
en
état
par
l'association
Lou
Kantnyé.
La
passerelle
de
Plaisance
sera
réinstallée
le 8 juin.
Enfin,
les
via
ferrata
sont
désormais
de
nouveau
accessibles
au
public.
Plantes
invasives
Des
messages
de
sensibilisation
ont
été
diffusés
via
Iiwap
concernant
la
bunia
d'Orient
et
la
renouée
du
Japon.
La
commission
Développement
durable
de
la
Communauté
de
communes
Val
Vanoise
organise
également
des
ateliers
destinés
à
mieux
identifier
les
espèces
invasives
et
à
connaître
les
méthodes
de
gestion
adaptées.
Une
participation
pourra
être
envisagée
l’année
prochaine.
Référents
de
quartier 18
Le
dispositif
des
référents
de
quartier
suscite
un
intérêt
important
et
a
déjà
généré
de
nombreux
retours.
Une
première
réunion
avec
les
habitants
volontaires
est
prévue
le
vendredi
10
juillet
2026
à
17h00. Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Florence
MARMONIER
Marion
DRAPERI