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Compte-Rendu - 16 juillet 2020
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 juillet 2020)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
SEANCE DU 10 JUILLET 2020 2020-13
L’an deux mil vingt, le dix juillet à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de la commune, sous la présidence de Mme FOURNIER Clotilde, Maire.
Date de la convocation : 03/07/2020
Membres présents : AMBROISE Laurette, BONNIN Gilles, BOUVARD Julie, BRULAY Flavie, FOURNIER Clotilde, GIROD Michel, GUICHARD Bertrand, LAUGERETTE Laurent, LIGEROT François, PONT Loïc, ROQUET Virginie
Membres excusés : BOUVARD Julie ayant donné pouvoir à Laurent LAUGERETTE Nombre de membres : exercice : 11 - Présents : 10 - Votants : 11
Secrétaire de séance : PONT Loïc
Ouverture de séance à 20h10
Lecture du compte rendu de la séance du 03/07/2020 : adoption à l’unanimité.
Désignation des délégués au Syndicat Veyle Reyssouze Vieux Jonc (SVRVJ)
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5216-7, L. 5711-1 et L.5711-3 Vu les statuts du conseil syndical du Syndicat Veyle Reyssouze Vieux Jonc (SVRVJ), Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité :
Délégués titulaires :
- Laurent LAUGERETTE
- Bertrand GUICHARD
Délégués suppléants :
- Loïc PONT
- Michel GIROD
Désignation du délégué à la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (CA3B)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (CA3B), Considérant qu’il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité :
Délégué titulaire :
- Clotilde FOURNIER
Délégué suppléant :
- Michel GIROD
Désignation des délégués au Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR)
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5216-7, L. 5711-1 et L.5711-3 Vu les statuts du conseil syndical du Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR) Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité :
Délégués titulaires :
- Michel GIROD
- Bertrand GUICHARD
Délégués suppléants :
- Loïc PONT
- Clotilde FOURNIER 2020-14
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-communication de l’Ain (SIEA)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts du conseil syndical du Syndicat Intercommunal d’Energie et de E-communication de l’Ain (SIEA)
Considérant qu’il convient de désigner 1 délégué titulaire et 2 délégués suppléants
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité :
Délégués titulaires :
- Michel GIROD
Délégués suppléants :
- Laurent LAUGERETTE
- Clotilde FOURNIER
Désignation des délégués au SIVU
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts du SIVU,
Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité :
Délégués titulaires :
- Clotilde FOURNIER
- Michel GIROD
Délégués suppléants :
- Laurent LAUGERETTE
- François LIGEROT
Désignation du référent Ambroisie
Madame le Maire rappelle aux conseillers municipaux qu’un arrêté préfectoral de lutte contre l’ambroisie dispose que les communes et intercommunalités doivent désigner un référent ambroisie afin de participer à la lutte contre cette plante invasive, dont le pollen est hautement allergisant.
Le rôle des référents communaux :
- avoir un rôle de veille, de prévention et de conseil,
- localiser la présence de plants (domaine privé ou domaine public),
- être le relais de terrain lorsque des signalements arrivent en mairie,
- établir une cartographie communale de la présence d’ambroisie et un suivi des constats, - rencontrer les propriétaires et ou occupants concernés pour les inciter à prendre les mesures adéquates (le référent n'a pas de pouvoir de police),
- faire appliquer, par le maire, l’arrêté préfectoral de lutte contre l’ambroisie à l’aide de constat et de proposition de lettres de signalement et de mise en demeure.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité ;
DESIGNE Laurent LAUGERETTE, référent ambroisie communal, et Loïc PONT en suppléant si besoin.
Désignation du référent ALEC
(Agence Locale de l’Energie et du Climat)
Créée en 2017 avec l’appui du Département de l’Ain, l’Agence Locale de l’Energie et du Climat l’ALEC est au service des collectivités et des acteurs publics et privés.
Elle travaille sur les thématiques du logement, de la mobilité et de l’économie circulaire et encourage la préservation des ressources naturelles, la sobriété et l’efficacité énergétique et le développement des énergies renouvelables.
Chaque commune doit désigner un délégué qui sera l’interlocuteur privilégié d’ALEC. 2020-15
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité ;
DECIDE de désigner Virginie ROQUET en tant que référent ALEC, et Clotilde FOURNIER en suppléant si besoin.
Composition des commissions communales
Le Conseil municipal, après discussion, nomme, ainsi qu’il suit, les membres des commissions municipales : - Commission « Finances » :
o Titulaires : Clotilde FOURNIER,
o Membres : Michel GIROD, Flavie BRULAY
- Commission « Urbanisme, prévention des crises, gestion du territoire et du patrimoine » : o Titulaire : Michel GIROD
o Membres : Clotilde FOURNIER, Laurent LAUGERETTE
- Commission « Aménagement du village, travaux, bâtiments, voirie, chemins, transports, réseaux et espaces publics » :
o Titulaire : Laurent LAUGERETTE
o Membres : Loïc PONT, Bertrand GUICHARD, François LIGEROT, Gilles BONNIN
- Commission « Affaires scolaires, transports scolaires, enfance, jeunesse, sport, culture, famille » : o Titulaire : Clotilde FOURNIER
o Responsable : Virginie ROQUET
o Membres : Michel GIROD, Julie BOUVARD, Flavie BRULAY
- Commission « Développement durable, écologie » :
o Titulaire : Laurent LAUGERETTE
o Responsable : Clotilde FOURNIER
o Membres : Virginie ROQUET, Loïc PONT, Flavie BRULAY, Gilles BONNIN, Laurette AMBROISE
- Commission « Animations et fleurissement » :
o Titulaire : Michel GIROD
o Responsable : François LIGEROT
o Membres : Loïc PONT, Virginie ROQUET, Gilles BONNIN
o
- Commission « Communication, bulletin communal, nouvelles technologies » : o Titulaire : Clotilde FOURNIER
o Membres : Laurent LAUGERETTE, Virginie ROQUET, Flavie BRULAY
- Commission « Sécurité civile, devoir de mémoire » :
o Titulaire : Michel GIROD
o Membres : Laurent LAUGERETTE, Bertrand GUICHARD, Laurette AMBROISE, Gilles BONNIN
- Commission d’appel d’offres :
o Titulaires : Clotilde FOURNIER, Michel GIROD, Laurent LAUGERETTE, Loïc PONT o Suppléants : Bertrand GUICHARD, Laurette AMBROISE, Gilles BONNIN, Flavie BRULAY
- Commission « Service à la population » :
o Titulaire : Clotilde FOURNIER
o Responsable : Julie BOUVARD
o Membres : Michel GIROD, Laurette AMBROISE
- Commission « Croix Rouge » :
o Titulaire : Julie BOUVARD
o Membres : Clotilde FOURNIER, Laurette AMBROISE
- Commission « Ligue contre le cancer » :
o Titulaire : Julie BOUVARD
o Membres : Clotilde FOURNIER, Laurette AMBROISE 2020-16
- Référent agriculture :
o Titulaire : Laurent LAUGERETTE
o Membres : François LIGEROT, Bertrand GUICHARD
Questions et informations diverses
- Un concert à l’église, organisé par le DUO ZIRIAB aura lieu le17 juillet à 20h00 : entrée libre. La logistique est gérée.
- Information sur le projet de poulailler déposé par M. MARICHAUD (sur parcelle A-434) : l’arrêté devrait arriver prochainement du service urbanisme. Il sera favorable. Des recours sont à prévoir.
Lever de séance à 21h45.
AINSI FAIT ET DELIBERE A SAINT SULPICE LE 10 JUILLET 2020
Le prochain Conseil Municipal sera le mercredi 29 juillet 2020 à 20h00.