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Déliberation - DELIB 09 20112025 reglement
Déliberation - DELIB 11 20112025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Saint-Hilaire-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 11 20112025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Jeunesse,
AR Prefecture
047-214702466-20251120-DEL20112025J1-DE CNE DE | Reçu le 20/11/2025 N° INSEE : Exercice
47246 ST HILAIRE 2025 DE LUSIGNAN
REUNION DU 20 NOVEMBRE 2025
Date de convocation : 14/11/2025 Exprimés : 12 Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 12 Nombre de membres présents : 10 Contre : 00 Procurations : 02 Abstentions : 00
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt Novembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Hilaire de Lusignan, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe MAURIN, Maire.
Etaient pr: S :
MAURIN Philippe, Maire SPÉRANDIO Éric SOLPANO Marlène CÉOTTO Nadine, 1ère Adj. RIGAUD François COURRIÉ Jean-Max FELETTI Éric, 2imeAdij. ELABICTDARETS Masahe VASTESAEGER Gaëtan BETGÉ BREZETZ Béatrice, 3imAdij. GRANDVUILLEMIN Sandrine GARCA Amrétie SUITE Pairiel, dimeA qi. HOUDAIPetÈne DALL’AGNOL Jean-Marie
Absents excusés : SMITH Patrick, BLANC DARNIS Magalie, HOUDAIBI Fatima, SOLDANO Mariène, GARCIA Aurélie
Procurations : BLANC DARNIS Magalie a donné procuration à CÉOTTO Nadine
SMITH Patrick a donné procuration à MAURIN Philippe
Secrétaire de séance : CÉOTTO Nadine
OBJET :
10 MO DU TABLE ES EMPLOIS SUITE À AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR
CCROISSEMENT TEMPORAIRE D' TÉ
Vu le Code général de la fonction publique et notamment l’article L332-23 1 ; Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié relatif aux agents contractuels de la Fonction Publique Territoriale, Considérant la délibération du 20 novembre 2025 autorisant Monsieur le Maire à recruter du personnel pour accroissement temporaire d'activité au service administratif, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la modification du tableau des emplois comme suit :
TABLEAU DES EFFECTIFS
Filière - Grade Cat. Effectifs Effectifs | Temps | Durée temps
budgétaires | pourvus | complet | non complet
Filière Administrative
Rédacteur B 1 1 35h00
Adjoint administratif principal 1*° classe C 2 2 35h00
Adjoint administratif principal 2" classe C l 0 35h00 Adjoint administratif C 1 1 35h00
Adjoint Administratif (CDD Ac. Temp. Art. L332-23.1) C Î 1 35h00
| Filière Technique .
Adjoint technique principal 1 classe C 2 2 35h00 Adjoint technique principal 2% classe C 2 2 35h00 Adjoint technique C 9 7 35h00 Adjoint technique C 1 1 18h00 Adjoint technique (CDD Accroissement temporaire Art. L332-23.1) | C 1 1 23h00 Adjoint technique (CDD Remplacement Art. L332-13) C 1 ] 35h00 Adjoint technique (CDD Remplacement Art. L332-13) C 1 1 25h00
|Filière Animation C
Adjoint d'animation principal 2ème Classe C 1 1 35h00
Adjoint d'animation C 1 0 35h00 Sur le rapport de Monsieur le Maire, après avoir entendu son exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité : - De modifier le tableau des emplois à compter, Ar Ag Noyenbre 2025 comme propos ci-dessus. *
Certifié conforme au registre, faità St Hilairede D 21 Novembre 2025
La secrétäire 1
pie ne CÉQTD 15
Le Maire,
Philippe MAURIN