Compte-Rendu - CM du 24 juin 2015

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Compte-Rendu - CM du 24 juin 2015 Document publié le Mercredi 24 juin 2015 par la commune d'Awoingt. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 24 juin 2015)Thèmes du document : Éducation, Cybersécurité, Institutions publiques, COMMUNE D’AWOINGT

Département du Nord

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Arrondissement de CAMBRAI-EST

Absents excusés 2 : Mme Sylviane GONTHIER ayant donné procuration à Mme Annick LECHOWICZ, Mme Marie-Cécile MACHON ayant donné procuration à M. Jean-Richard LECHOWICZ, M. Eddy BOUBET ayant donné procuration à M. Sébastien BUSSY, M. Patrice GUINET ayant donné procuration à M. Eddy DHERBECOURT , et Mme Ingrid LEMAITRE.

• répartition de la représentation des communes membres de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

Monsieur le Maire propose d’adopter les modalités de représentation des communes au sein du Conseil communautaire pour tenir compte des modalités du nouvel article L. 5211-6-1 du CGCT. A l’unanimité, le Conseil municipal adopte les modalités de représentation des communes au sein du Conseil communautaire pour tenir compte des modalités du nouvel article L. 5211-6-1 du CGCT.

• Participation des familles au service d’hébergement de la commune

Le service d’hébergement de la commune englobe le service restauration scolaire, le périscolaire et le centre de loisirs de la commune.

Lors de la dernière commission école, il a été évoqué la présence d’enfants dont les représentants légaux ne résident pas dans notre commune. Ces familles non résidentes dans la commune peuvent-elles continuer à bénéficier des mêmes avantages (hors l’enseignement) que les familles résidentes dans la commune. Pour la rentrée 2015, nous aurons 127 élèves dont 21 enfants extérieurs à la commune et 4 enfants dont les grands parents résidents dans la commune.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de proposer une tarification pour le service restauration scolaire et le service périscolaire pour les familles dont les représentants légaux n’habitent pas la commune.

Après délibération et après vote, le Conseil Municipal décide d’appliquer la tarification suivante :

 Responsables légaux contribuables à Awoingt : aucun changement, le prix du repas reste à 3.10 €

 Responsables légaux non contribuables à Awoingt :

 Restaurant scolaire : le prix du repas est fixé à 4.40 €

 Périscolaire : Augmentation d’un euro sur l’ensemble de la grille tarifaire.

• Batterie cidex de la commune – information

En réponse à notre courrier concernant les batteries cidex endommagées de notre commune, celles-ci seront remplacées au cours du dernier trimestre 2015. Il y a lieu d’établir, au préalable, un état des batteries cidex, en présence des services compétents de la Poste.

• Reprise des espaces communs du Lotissement Le Parc

Le projet d’acte de reprise des espaces communs du lotissement Le Parc reçu en Mairie mentionne des références cadastrales dans de lieux-dits non référencés dans notre commune. Nous sommes toujours dans l’attente du projet rectifié.

Conseil municipal

24 juin 2015 à 20 heures 30.

Etaient présents: Mesdames Annick LECHOWICZ, Olga LERICHE et, Messieurs Jean Richard LECHOWICZ, Eddy DHERBECOURT, Olivier GOFFART, Sébastien BUSSY, Bernard DUPAS, Pascal DHOUAILLY, Florian LEGRAND et Philippe HERBET.• Point sur la fête communale

Tout est prêt pour la fête communale, qui aura lieu cette année le 28 juin 2015.

• Questions diverses

•Début septembre, la commission école s’occupera du projet éducatif territorial afin de continuer à bénéficier des versements par l’Etat des fonds d’amorçage (50 € par élève et par an).

•Dans les comptes du CCAS il apparait un reliquat de 6.23 €. Les services financiers et fiscaux nous demandent de prendre une décision modificative.

•Le 26 juin 2015 ont eu lieu les élections des membres du SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) Murs Mitoyens du Cambrésis.

Le personnel de la Mairie est allé en formation le 1 juillet 2015 pour la mise en place du logiciel nécessaire à l’étude des différents documents d’urbanisme.

•Vie associative Amitié Elford Awoingt Cambrésis : 4 couples représentants la commune d’Elford sont venus à Awoingt ; ils ont pu visiter Cambrai, son marché, sa cathédrale, son musée, le musée de la dentelle à Caudry et visiter notre village avec les commentaires d’un guide local.

• Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que Monsieur Florian LEGRAND s’est rendu, par ses propres moyens, au Centre de Gestion du Nord, le jeudi 4 juin 2015, pour la journée ayant pour thème « La sécurité des systèmes d’informations ».

Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’autoriser le remboursement des frais de transport de Monsieur LEGRAND.

• M Philippe HERBET, fait part des problèmes causé à la collectivité par certains locataires de la rue du Docteur Calmette : chiens errants, accumulation de divers détritus aux abords du bâtiment. Un courrier sera envoyé au propriétaire des lieux qui habite la Somme afin qu’il prenne en compte cette situation préjudiciable à une jouissance en toute quiétude des différents logements.

Fin de la réunion : 22 heures 47

Pour le maire,

L’adjoint délégué à la communication.

Eddy DHERBECOURT