Compte-Rendu - CM du 12 mars 2015

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Compte-Rendu - CM du 12 mars 2015 Document publié le Jeudi 12 mars 2015 par la commune d'Awoingt. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 12 mars 2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports, COMMUNE D’AWOINGT

Département du Nord

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Arrondissement de CAMBRAI-EST

Absents excusés :, Madame Ingrid LEMAITRE et Monsieur Philippe HERBET.

Après lecture du compte rendu, monsieur Bussy apporte le rectificatif suivant : le mobilier urbain est réceptionné et n’est pas encore totalement mis en place.

Monsieur le Maire précise que nous sommes toujours en attente de création de l’association concernant l’Eglise, 3 membres sont nécessaire pour sa création. Il n’est donc pas possible de solliciter les subventions.

I - Fonctionnement général M. DHERBECOURT.

• Proposition d’adhésion au centre de gestion de la fonction publique territoriale. Le Centre de gestion de la Fonction Publique propose l’adhésion à une convention pour l’accompagnement des collectivités dans le domaine de la prévention par la création d’un pôle santé sécurité au travail. Monsieur le Maire demande de reporter cette adhésion.

A l’unanimité le Conseil municipal accepte de reporter l’adhésion à cette convention.

• Adhésion au dispositif « Voisins vigilants » délibération.

Monsieur le Maire remercie Monsieur Eddy Boubet, Conseiller chargé de la sécurité, pour son excellent travail. Il a été omis de voter à l’adhésion de la commune au dispositif « Voisins vigilants » lors du précédent Conseil municipal. Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer l’adhésion au dispositif « Voisins vigilants ». A l’unanimité le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’adhésion au dispositif « Voisins vigilants ». Il reste à établir la liste des référents, la liste des adhérents et prévoir la formation des référents en collaboration avec les services de la Gendarmerie. Il restera à préciser la date de signature avec M le Sous-préfet.

• Vie associative.

-Monsieur le Maire souhaite formuler deux éclaircissements concernant l’association du Comité d’animation et les séances de zumba.

L’association du comité d’animation a été essentiellement composée d’élus par le manque d’engagement de la part de la population de notre commune ; s’agissant d’un problème d’ordre administratif (non-conformité aux statuts) l’association a été dissoute le 18 décembre 2014.

Les animations vont se poursuivre dans notre commune.

-L’activité Zumba : en raison d’un fonctionnement en totale discordance avec la législation en vigueur il n’a pas été possible d’autoriser la poursuite de cette activité.

-l’association Amitié Elford Awoingt Cambrésis organise ce dimanche un brunch à partir de 11h00.Des membres venant de Proville Raillencourt Ste Olle et Le Cateau démontrent le dynamisme de notre village et le souhait de s’ouvrir sur l’environnement, en l’occurrence l’Europe.

• Délibération sur les nouvelles adhésions SIDEN-SIAN.

Le Conseil municipal accepte le transfert des compétences « Assainissement Collectif », « Assainissement Non Collectif » et « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » par la Communauté de Communes des Hauts de Flandres sur tout le territoire. Le Conseil municipal accepte l’adhésion au SIDEN-SIAN des communes d’Auchy-Les Mines et Haisnes (Pas de Calais) pour la compétence « Eau Potable ».

• Point sur le transfert définitif des espaces communs du lotissement « Le Parc ». A ce jour, le transfert de gestion des espaces communs du lotissement « Le Parc » est réalisé. Il ne reste qu’à formaliser l’acte de cession.

Concernant la parcelle libre de construction n° 53, du au modification du POS, il convient de réduire la largeur de la servitude de passage afin de commercialiser ce terrain.

Sur le devenir du terrain déclassé en zone 2NA, et sous réserve de respecter les dispositions du SCOT, Pierres et Territoires serait en mesure de proposer à moyen ou long terme la réalisation d’un lotissement composé exclusivement de terrains libres de constructeur, tel que prévu initialement.

• Enquête de la Communauté d’Agglomération de Cambrai sur la mutualisation des moyens et comment réaliser des économies d’échelle pour l’ensemble des communes.

La Communauté d’Agglomération de Cambrai, évoque la question de la mutualisation des services afin de générer des économies d’échelle pour l’ensemble des communes du territoire.

Une enquête est donc formulée sur la liste des agents de notre commune et une autre sur les transports dans la commune. • Elections départementales des 22 et 29 mars 2015.

Tout est prêt pour les élections départementales du 22 et 29 mars 2015.

•Date de la journée « Village propre ».

L’opération « village propre » aura lieu le dimanche 19 avril 2015 à partir de 8h30.

II - Commission Finances M. GOFFART.

• Etapes préparatoires à l’examen du budget 2015 et du compte administratif 2014. Le budget tiendra compte des réalités économiques et fiscales et sera voté après les élections départementales.

Conseil municipal

12 mars 2015 à 20 heures 30.

Etaient présents: Mesdames Annick LECHOWICZ, Sylvianne GONTHIER, Olga LERICHE, et Marie-Cécile MACHON, Messieurs Jean Richard LECHOWICZ, Eddy DHERBECOURT, Olivier GOFFART, Sébastien BUSSY, Eddy BOUBET, Bernard DUPAS, Florian LEGRAND, Patrice GUINET et Pascal DHOUAILLY.Chaque commission devra étudier chaque poste de dépenses, une réunion de travail pour la préparation du budget. Pour la commission aux travaux 80 % des tâches sont réalisées.

• Examen particulier des finances de la commune dans les domaines scolaire et périscolaire en 2014. Pour l’année 2014 les dépenses de l’école représentent 43 367 .86 €, le périscolaire et la cantine 113 847.84 € avec une participation des familles, de la CAF et de l’Aide aux Rythmes Scolaires pour 41 743.94 €. Le renouvellement du poste informatique est terminé, nous tenons à remercier le travail de M Legrand Florian. Le prestataire du périscolaire est la société UFCV (IFAC auparavant).

• Endossement du chèque du Comité d’animation.

L’association du Comité d’animation, lors de sa dissolution, a remis un chèque. Monsieur le Maire demande l’autorisation d’encaisser ce chèque sur le compte de la commune. A l’unanimité le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à encaisser ce chèque. • Divers régularisations comptables.

Lors de la dissolution du sivom de Carnières, il apparait un bénéfice de 14 218.68 €. Cette somme doit faire apparaitre une écriture d’amortissement.

Monsieur le Maire demande de se prononcer sur la durée d’amortissement. A l’unanimité le Conseil municipal accepte que cet amortissement soit réalisé sous forme d’une seule écriture.

• Désignation du cabinet d’architecte pour la halle sportive.

Trois cabinets d’architecte ont transmis leur montant d’honoraire pour le projet de la halle sportive : -GP architecte à Cambrai :38 250.00 Ht

-XIO à Raillencourt Ste Olle :47 700.00 Ht

-M Bailloeuil à Caudry :39 375.00 Ht

A l’unanimité le Conseil municipal choisit le cabinet GP architecte pour la mission de Maîtrise d’oeuvre.

III - Travaux environnement M BUSSY.

• Point sur les travaux.

L’Eglise : les travaux pratiquement terminés. Remise en place du confessionnal après réfection prévue. • L’entretien des espaces verts.

Le talus face à l’ancien cimetière a été réaménagé. Le mobilier urbain est monté, il sera installé dans une quinzaine de jours. Le chauffage de la salle des fêtes a été remis en état. Il est étudié le moyen de diminuer les bruits dus aux vibrations. Un aménagement floral est prévu rue du Docteur Calmette.

Les espaces verts de la Commune sont entretenus par M André DHOUAILLY au centre village, l’entreprise BUISSART pour la résidence et l’entreprise ETSCATERRA pour la 3ème zone. Des devis sont en étude pour le désherbage mécanique, les produits phytosanitaires étant interdits à très brève échéance.

• Plan de circulation de la commune.

La circulation du centre village nécessite d’être réétudiée, la commission aux travaux va présenter un sens de circulation pour les secteurs particuliers.

• L’arrêté pour l’interdiction des camions de plus de 12T.

Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal de prendre un arrêté d’interdiction de circulation concernant les véhicules de plus de 12 T.

A l’unanimité le Conseil municipal accepte de prendre un arrêté de circulation concernant les véhicules de plus de 12 T. Une signalisation sera mise en place.

IV – Affaires sociales, scolaires et culturelles Mme LECHOWICZ.

• Préparatifs du repas de printemps.

Le repas de Printemps aura lieu samedi 21 mars. 68 personnes se sont inscrites. • Modification des horaires du personnel périscolaire.

Mardi prochain est fixé une réunion avec le responsable de UFCV, afin de définir les horaires et l’emploi du temps du personnel du périscolaire.

• Projet « Ados ».

Pour les 12-16 ans une animation est en cours de préparation durant les vacances de Printemps du 27 au 30 avril, Mme Marie Cécile Machon, messieurs Florian Legrand et Eddy Dherbecourt étudient diverses prestations de qualité. Il est demandé à l’UFCV d’établir une maquette pour la première quinzaine de juillet avec une sortie à l’extérieur de la commune de 3 à 4 jours.

V - Questions diverses.

• Réexamen de certaines délibérations

Le Conseil général, l’ARS, demande à ce que l’on leur soumette la révision du Plan d’Occupation des Sols et sa transformation en Plan Local d’Urbanisme.

• L’euro 2016

Il y a lieu de sécuriser les sites et les lieux de festivité à l’occasion de l’Euro 2016, les forces de sécurité étant mobilisées principalement pour cette manifestation.

• la journée du 14 novembre 2013.

Les personnes qui ont assuré l’encadrement des élèves lors du préavis de cessation concertée du travail déposé par certaines catégories d’enseignants le 14 novembre 2013, n’ont toujours pas été rémunérées. Un second courrier sera donc envoyé aux services de l’Education nationale prochainement.

• droit de préemption.

La commune a souhaité entendre exercer son droit de préemption pour l’acquisition de la maison de M et Mme Lefebvre situé au 2 rue Pasteur, et sur le terrain situé rue Léon Gambetta.

Fin de la réunion : 23 heures 12. Pour le maire,

L’adjoint délégué à la communication.

Eddy DHERBECOURT