Procès Verbal - e4p81219j5n7hw

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Procès Verbal - e4p81219j5n7hw Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune d'Avrechy. Lien du pdf (Procès Verbal - e4p81219j5n7hw)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

MAIRIE D’AVRECHY

60130

Tél/Fax : 03 44 51 72 08

E.mail : mairie.avrechy@orange.fr

Le jeudi 05 octobre 2023 à 20h00

Le Conseil Municipal de la commune d’Avrechy, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame LEQUEN Astride.

Date de convocation :

Etaient présents : Mmes SERRADIMIGNI Anne-Marie, FOULON

29.09.2023 Bernadette, M. GAUBERT Christian, Adjoints, Mme FLOURY

Sabine, Mme ANCIAUX Céline, Mme LANTEZ Marylène, M. JEANNE Maxence, M. BRIAND Alain, M. DUFEU Bernard, M. CORMY Olivier, Conseillers Municipaux. Date d’affichage :

Éfaient absents ayant donné pouvoir: M. LEFEVRE Jean-Charles 29.09.2023 (rep. par Mme ANCIAUX), M. CORDIER Pascal (rep. par Mme LEQUEN),

Nombres de membres Étaient absents non excusés : Monsieur BARBOSA Daniel, Monsieur TARCY Frédéric

, . Secrétaire de séance : Monsieur BRIAND Alain Afférents | En exercice A

au Conseil

15 15

KA

ORDRE DU JOUR

1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

2 PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ANALYSE DES OFFRES TRAVAUX L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE ET ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX

3. FINANCES COMMUNALES : DÉCISIONS MODIFICATIVES

4. FINANCES COMMUNALES : VENTE DE BIEN COMMUNAL5. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DES FÊTES

6. SAGÈRE : DÉNONCIATION CONVENTION DE REPAS LIVRÉS

7. CONVIVIO : CONVENTION DE RESTAURATION

8. SE60 : RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022

9. C3rb: RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE ET HÉBERGEMENT ORPHÉE

10. CANTINE : FIXATION DU TARIF REPAS EXCEPTIONNEL

11. AFFAIRES SCOLAIRES : FRAIS DE SCOLARITÉ 2023/2024

12. PERSONNEL TERRITORIAL - D'UN POSTE NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ

13. MODIFICATION DE LA DURÉE DE SERVICE D'UN EMPLOI À TEMPS COMPLET

14. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

15. INFORMATIONS

16. QUESTIONS DIVERSES

I- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023

Le procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2023 est adopté à l’unanimité

I - PRÉSENTATION DU _RAPPORT D'ANALYSE DES _ OFFRES TRAVAUX L'OPERATION _DE __RESTRUCTURATION DU GROUPE. SCOLAIRE _ ET ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX

Le Conseil Municipal :

> Vu:

< l’article R 2123-1 du Code la Commande Publique

% les articles L.2122-21-6° et L 2122-22-4° du Code Général des Collectivités Territoriales% la délibération n°09/01-2022 du Conseil Municipal en date du 21/01/2022 autorisant la conclusion d'une convention de mandat avec l'ADTO-SAO pour l'opération de travaux portant sur la réorganisation et l’extension du groupe scolaire

% la convention de mandat conclue avec l'ADTO-SAO

< l’avis d’appel à concurrence envoyé à la publication le 11/04/2023 et paru au journal Le Parisien le 13/04/2023

> Considérant :

* les offres reçues

< l’analyse des offres établie par le Maître d’Œuvre

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

> autorise l'ADTO-SAO à signer toutes les pièces des marchés attribués à :

lot n°1 : Gros-oeuvre / Désamiantage : ENTREPRISE CHAMEREAU pour un montant de 419 860.00 € HT (offre de base)

lot n° 2 : Charpente bois : ENTREPRISE NOLLET pour un montant de 35 201.18 € HT (offre de base)

lot n°4 : Menuiseries extérieures / Occultations / Serrurerie : ENTREPRISE HORIZONS pour un montant de 198 176.00 € HT (offre de base)

lot n°5 : Cloisons / Doublages / Faux plafonds : ENTREPRISE C.LP. pour un montant de 72 304.20 € HT (offre de base)

lot n°6 : Menuiseries intérieures : ENTREPRISE BOITEL & FILS pour un montant de 44 156.57 € HT (offre de base)

lot n°7 : Carrelage / Faïence : ENTREPRISE AVANTI pour un montant de 20 979.00 € HT (offre de base)

lot n°8 : Peinture / soi souple : ENTREPRISE SPRID pour un montant de 48 073.42 € HT (offre de base)

lot n°9 : Equipement de cuisine : ENTREPRISE HDC pour un montant de 50 690.36 € HT (offre de base)

lot n°10 : VRD : ENTREPRISE PIVETTA BTP pour un montant de 63 256.52 € HT (offre de base)lot n°11 : Eléctricité Cfo / Cfa : ENTREPRISE IDELEC pour un montant de 119 498.50 € HT (offre de base + PSE 1)

lot n°12 : Plomberie / Ventilation / Chauffage : ENTREPRISE RCS VISERY pour un montant de 200 099.35 € HT (offre de base)

III - FINANCES COMMUNALES : DÉCISIONS MODIFICATIVES

CREDITS A OUVRIR

Imputation Nature Montant 21/2136/ 147 Installations générales, agencements, aménagements des 6 375,00 const

21/2152 / 160 Installations de voirie 43 445,00 021 / 021/ OPFI Virement de la section d'exploitation 30 200,00 023 / 023 Virement à la section d'investissement 30 200,00 Total 110 220,00

CREDITS A REDUIRE

Imputation Nature Montant

011/615231 Voiries 30 200,00 21/21531 / 182 Réseaux d'adduction d'eau 19 620,00 Total 49 820,00

CREDITS A OUVRIR

Imputation Nature Montant

014/7391118 Autres restitutions au titre dégrèvements / contr. directes 3 620,00 Total 3 620,00

CREDITS A REDUIRE

Imputation Nature Montant

011/615228 Autres bâtiments 3 620,00 Total 3 620,00

IV - FINANCES COMMUNALES : VENTE DE BIEN COMMUNAL

Madame le Maire propose à l’Assemblée de vendre les anciennes tables d’école.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2121-29 :

Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publics et notamment ses articles L.2111-1 et L.2141-1 et suivants ;

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,AUTORISE la cession du bien mobilier.

APPROUVE le prix proposé de 30,00 € l’unité.

AUTORISE Madame le Maire à signer tous documents afférents au présent projet de vente.

V - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DES FÊTES

Madame le Maire expose à l’assemblée que le Comité des Fêtes a organisé le salon des Arts,

Sur proposition du Maire,

Le Conseil Municipal,

Après délibération,

À l’unanimité,

DÉCIDE de verser une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 80,00 euros.

VI - SAGÈRE : DÉNONCIATION CONVENTION DE REPAS LIVRÉS

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que les repas livrés servis à la cantine scolaire sont préparés et livrés par la société SAGÉRE SAS Midi-service, située Zone Industrielle - Benjamin Delessert à Bresles (Oise) depuis plusieurs années.

La présente convention a pris effet au 17 janvier 2023 pour une durée d’une année, soit jusqu’au 31 décembre 2023.

Le prix pour la fourniture d’un repas maternelle soit un prix unitaire de 2,962 HT pour l’année 2023.

Le prix pour la fourniture d’un repas primaire soit un prix unitaire de 3,208 HT pour l’année 2023.

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

À l’unanimité,

DÉCIDE de ne pas renouveler la convention pour l’année suivante.

VII- CONVIVIO : CONVENTION DE RESTAURATION

Madame le Maire informe à l’assemblée avoir reçu une proposition de convention de restauration du groupe CONVIVIO dont le siège social est sis Château de Bois Himont à Bois Himont (76190), représentée par Monsieur CHAMPION Benoît, Directeur du Développement Groupe.Le Conseil Municipal,

Après délibération,

à l’unanimité,

MANDATE Madame le Maire pour signer ladite convention qui prendra effet au lundi 08 janvier 2024 avec un terme au 07 janvier 2025.

ACCEPTE

Le prix pour la fourniture d’un repas maternelle soit un prix unitaire de 2,7189 HT pour l’année 2024.

Le prix pour la fourniture d’un repas primaire soit un prix unitaire de 2,7689 HT pour l’année 2024.

VIII - SE60 : RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022

Le Maire informe que le Syndicat d’Energie de l’Oise a adressé son rapport d’activités 2022.

Conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, « ce rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. »

Le Conseil Municipal, ouï l'exposé des représentants de la commune au Syndicat,

- PREND ACTE du rapport d'activités 2022 du Syndicat d’Energie de l’Oise.

IX - C3rb: RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MAINTENANCE ET HÉBERGEMENT ORPHÉE

Madame le Maire informe que le contrat de maintenance et d’hébergement Orphée de la médiathèque arrive à échéance le 31/12/2023.

Le présent contrat est établi pour une durée initiale ferme de 1 an, du 01/01/2024 au 31/12/2024. Il sera reconductible ensuite sur année civile, par tacite reconduction, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2026, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception envoyée avec un préavis de trois mois.

Le Conseil Municipal,

Après délibération,

à l’unanimité,

DÉCIDE de renouveler le contrat de maintenance et d’hébergement du progiciel de gestion de Médiathèques Orphée assuré par C3rb.AUTORISE Madame le Maire à signer le contrat s’y référent.

X - CANTINE : FIXATION DU TARIF REPAS EXCEPTIONNEL

Tout enfant présent au restaurant scolaire sans inscription préalable bénéficiera d’une repas «tampon ». En cas de refus de paiement des parents, un titre de recette sera émis par le trésor public.

Le Conseil Municipal,

Après délibération,

à l’unanimité,

FIXE le tarif à 7 €.

XI- AFFAIRES SCOLAIRES : FRAIS DE SCOLARITÉ 2023/2024

Ce point est reporté à la prochaine séance.

XII - PERSONNEL TERRITORIAL - D'UN POSTE NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ

Aux termes du Code général des collectivités territoriales et notamment des articles L.313-1, L.542-1 et suivants, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Ainsi, il appartient à l'assemblée délibérante de déterminer l'effectif des emplois à temps complet et temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Vu le Code général de la fonction publique, notamment les articles L. 332-23-1° et L. 332-23- 2°,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

Vu le décret n°88-145 pris pour l'application de l'article 136 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de Ia fonction publique territoriale,

Considérant la nécessité de créer 1 emploi non permanent compte tenu d’un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2023/2024 dans le service technique.

En conséquence, il est autorisé le recrutement d'agents contractuels de droit public pour faire face temporairement à des besoins liés :

— à un accroissement saisonnier d'activité, dans les conditions fixées à l'article L. 332-

23-2° du Code général de la fonction publique, pour une durée maximale de six mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de douze mois consécutifs.L’emploi sera classé dans la catégorie hiérarchique C.

Elle prendra en compte, notamment, les fonctions occupées, la qualification requise pour leur exercice, la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.

Le Conseil Municipal,

Après délibération,

à l’unanimité,

— d’adopter la proposition du Maire

— de modifier le tableau des emplois

d'inscrire au budget les crédits correspondants

— que les dispositions de la présente délibération prendront effet au 09/10/2023.

informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Rennes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et, le cas échéant, de sa réception par le représentant de l'État

XII - MODIFICATION DE LA DURÉE DE SERVICE D'UN EMPLOI À TEMPS COMPLET

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 34 et 97,

Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié, portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés sur des emplois permanents à temps non

complet,

Vu le tableau des emplois,

Vu l’avis du comité technique en date du 24 juillet 2023.

Madame le Maire rappelle à assemblée :

Considérant la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d'un emploi d’Adjoint administratif territorial Principal de 1% classe permanent à temps complet en raison de la charge évolutive du travail.

Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires, le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE

Article 1 :

La suppression, à compter du 09 octobre 2023 d’un emploi permanent à temps non complet (à30 heures hebdomadaires) d’Adjoint administratif territorial Principal de 1*° classe.

Article 2 :

La création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps complet (35 heures hebdomadaires) d’ Adjoint administratif territorial Principal de 1° classe

Article 3 :

D'’inscrire au budget les crédits correspondants.

XIV - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

Considérant la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de travail d'un emploi d’Adjoint administratif territorial Principal de 1*° classe permanent à temps complet en raison de la charge évolutive du travail.

Vu l’avis favorable émis par le comité technique en date du 24 juillet 2023.

Sur proposition du Maire,

Le Conseil Municipal,

Après délibération,

À l’unanimité,

DECIDE, à compter du 09 octobre 2023, la suppression d’un poste d’Adjoint administratif territorial Principal de 1% classe (30h00) et la création d’un poste d’Adjoint administratif territorial Principal de 1°*"* classe (35h00).

MODIFIE & FIXE le tableau des effectifs du personnel territorial ainsi qu’il suit :

| Cadre d’emploi et grade du cadre catégorie Nombre d’emplois

1°) filière administrative

Adjoint Administratif Principal de 1#° Classe

temps complet — 35H00 € l

Adjoint Administratif de 2°" classe

temps complet - 35h00 C l

Adjoint Administratif de 2% classe

temps incomplet - 25h00 C 1

2°) filière technique

. Adjoint technique territorial de 2° classe

temps complet- 35h00

Adjoint technique territorial de 1% classe

temps complet- 35h00

Adjoint technique territorial de 2°" classe

temps incomplet — 22H00

Adjoint technique territorial de 2°" classe

Q

OO

Q

A

©

temps incomplet — 20H00 2

Adjoint technique territorial de 1ère classe

temps incomplet — 20H00 2

Adjoint technique territorial de 2è"° classetemps incomplet — 17H30 C | . Adjoint technique territorial de 2è% classe

temps incomplet — 07H00 € 1

3° filière sociale

. AT.S.E.M. de 1° classe

temps complet — 35h00 € 1

4°) filière animation

. Adjoint Territorial d’animation de 2° classe

temps complet — 35h00 C 1

MANDATE Madame le Maire pour signer l’ensemble des pièces administratives liées à ces emplois.

XV - INFORMATIONS

Madame LEQUEN donne lecture :

- des remerciements de la famille MACHIN pour les obsèques de Monsieur Gilbert MACHIN,

- de la notification du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023 de la somme de 16.072,63 €.

- des remerciements de Madame LENEUVE suite aux travaux de voirie de l’impasse des Garignons,

du rendu exécutoire du Plan Local d'Urbanisme révisé,

- du déploiement des énergies renouvelables « zones d’accélération »,

- du passage des convois exceptionnels régulés prochainement,

- de l'installation de 2 miroirs (angle rue du Moulin / Rideau à Truffe) et (carrefour chemin du Metz / rue du Vivier).

XVI - QUESTIONS DIVERSES

Monsieur DUFEU demande la possibilité d’envisager de tirer le feu d’artifice le 13 juillet et d’organiser les réunions du conseil municipal les lundis en soirée.

Monsieur BRIAND souhaite le bilan énergétique de l’extinction de l’éclairage public. Monsieur GAUBERT annonce une économie de 7.000,00 € pour les 6 premiers mois.

Monsieur GAUBERT indique qu’il reste 3 miroirs et des panneaux signalétiques à installer.

Madame LEQUEN précise que la cérémonie des vœux du Maire se tiendra le vendredi 12 janvier à 19h00.

10Madame SERRADIMIGNI présente l’opération « nettoyons la nature» avec le groupe scolaire, qu’un spectacle de la Communauté de Communes du Plateau Picard aura lieu le 12 décembre 2023 à la salle des fêtes pour les élèves avec une représentation gratuite, le passage du bus de l’emploi au 10 octobre sur le parking de l’école, la distribution des jouets et de la mise en place du nouveau logiciel de cantine « périscoweb ».

Monsieur JEANNE signale une panne de réseau et regrette que nous ne soyons pas informés des mesures. Il rappelle à Monsieur GAUBERT la signalisation de bande d’arrêt STOP toujours manquante rue du Château d’Eau vers l’avenue Thierry d’Argenlieu.

Madame FLOURY demande la possibilité d’installer un panneau « voie sans issue » rue du Château d'Eau afin d’éviter que les personnes se dirigent vers un chemin non praticable.

Madame LANTEZ informe qu’elle a adressé un mail en mairie afin d’ajouter à l’ordre du jour « l’utilisation d’un faux compte facebook pour le compte de la Mairie » et demande s’il est accessible à tous ? Car elle n’a pas l’accès à ce compte facebook.

Madame LEQUEN dit que c’est un problème avec une personne et qu’elle s’adresse à lui directement.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures et trente minutes.

Secrétaire de séance,

Alain BRIAND

E

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