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Procès Verbal - 754qehwkledvhc
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune d'Avrechy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 754qehwkledvhc)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du Conseil Municipal Séance du 26 septembre 2024 N° de délibération Objet de la délibération Décision du Conseil Municipal 37/04 - 2024 Adoption du procès-verbal du conseil Approuvée municipal du 27 juin 2024 38/04 - 2024 Suppression poste d’adjoint Approuvée 39/04 - 2024 Rapport annuel de l’élu mandataire dans Approuvée la SPL ADTO-SAO 40/04 - 2024 Rapport triennal de l’artificialisation des Approuvée sols 41/04 - 2024 Achat de parcelle située en zone humide Reportée 42/04 - 2024 Convention sous seing privé portant sur Approuvée la constitution d’une servitude de passage 43/04 - 2024 ADTO-SA0O : Portant passation d’un Approuvée avenant au marché de travaux du lot n° 1 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 44/04 - 2024 ADTO-SAO : Portant passation d’un Approuvée avenant au marché de travaux du lot n° 3 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 45/04 - 2024 ADTO-SA0O : Portant passation d’un Approuvée avenant au marché de travaux du lot n° 9 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 46/04 - 2024 ADTO-SAO : Portant passation d’un Reportée avenant au marché de travaux du lot n° 10 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 47/04 - 2024 ADTO-SAO : Portant passation d’un Approuvée avenant au marché de travaux du lot n° 13 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 48/04 - 2024 ADTO-SA0 : Portant passation d’un Approuvée avenant au marché de travaux du lot n° 12 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 49/04 - 2024 ADTO-SAO : Portant passation d’un Approuvée avenant au marché de travaux du lot n° 12 relatif à la réorganisation et extension du groupe scolaire à Avrechy 50/04 - 2024 ADICO : Renouvellement contrat de Approuvée maintenance de solutions éducatives et équipements d’écoles 51/04 - 2024 Prestation de service pour la modification de document d’urbanisme avec la Communauté de Communes du Plateau Picard Approuvée 52/04 - 2024 Salle des Fêtes : Chèque de caution ménage Approuvée Fait à Avrechy, le 30 septembre 2024