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Déliberation - 2023 086 D Prestations de secours SEM Tarifs 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 086 D Prestations de secours SEM Tarifs 2023 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2023
Publié
le
A
?
\
ID
: 073-217300045-20231205-D2023086-DE
L
D
2023-086
Aillon
le
Jeune
SAVOIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
5
décembre
à
20
h
00,
se
sont
réunis
en
mairie,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
d’AILLON
LE
JEUNE,
Sous
la
présidence
de
Serge
TICHKIEWITCH,
Maire
Dûüment
convoqués
le
1er
décembre
2022.
Présents
:
Odile
CHALAMEL,
Pierre-Damien
GALENE,
Marc
FLEURY,
Jérôme
GINOLLIN,
Pascal
GINOLLIN,
Amandine
PAGET
(ne
prend
pas
part
au
vote),
Céline
ROCH
EUVRARD,
Mathieu
SCIASCIA,
Serge
TICHKIEWITCH.
Absent
excusé
: /
Absents
: /
Assiste
à
la
réunion
: Christophe
MAREC
Secrétaire
de
séance
:
Pascal
GINOLLIN
Nombre
de
membres
en
exercice
: 9
Nombre
de
membres
présents
: 9
Nombre
de
suffrage
exprimés
: 8
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
Votes
pour
: 8
Votes
contre
: D
Abstentions
: O
OBJET
: Tarifs
2023-2024
prestations
de
secours
SEM
Par
délibération
en
date
8
décembre
2020,
la
commune
a
confié
par
convention
les
opérations
de
secours
sur
pistes
à
la SEM
des
Bauges.
Il est
convenu,
à
l'article
8,
que
les
tarifs
indiqués
seront
révisés
d’un
commun
accord
chaque
année
par
une
délibération.
La
SEM
a communiqué
à la commune
ses
tarifs
pour
la saison
2023-2024,
à savoir
:
e
Tarif
N°1 :
Poste
de
secours
sans
matériel
10.00
€
e
Tarif
N°2
: Poste
de
secours
avec
matériel
35.00
€
e
Tarif
N°3
: Zone
1 (front
de
neige)
66.00
€
e
Tarif
N°4
: Zone
2 (zone
rapprochée)
265.00
€
e
Tarif
N°5
: Zone
3
(zone
éloignée)
435.00
€
e
Tarif
N°6
: Zone
4
(hors-piste)
740.00
€
e
Tarif
N°7
: heure
pisteur
60.00
€
e
Tarif
N°8
: heure
Scooter
(avec
chauffeur)
95.00
€
e
Tarif
N°9
: heure
Dameuse
(avec
chauffeur)
260.00
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
les
tarifs
proposés.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
Serge
TICHKIEWIT
Le
Secrétaire
de
Séance,
Pascal
GINOLLIN
OL