Procès Verbal - 260312 Convoc CM03 2026

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Procès Verbal - 260312 Convoc CM03 2026 Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Rontignon. Lien du pdf (Procès Verbal - 260312 Convoc CM03 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, Département des Pyrénées-Atlantiques

Mairie de Rontignon - 64110

 05 59.82.00.62

Fax : 08 97 50 71 64 (réception seule)

secretariat.mairie@rontignon.fr

http://www.rontignon.fr

Rontignon, vendredi 6 mars 2026.

CONVOCATION

Madame, monsieur,

J'ai l’honneur de vous convier à la séance du conseil municipal qui aura lieu en la salle du conseil de la mairie

LE JEUDI 12 MARS 2026 À 19H00

ORDRE DU JOUR

► Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 février 2026 (secrétaire : Isabelle Paillon) ;

► Compte rendu de décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ou en exécution de décisions du conseil municipal :

 PARKING DU STADE MUNICIPAL : ÉTUDE SUR LE PROJET PHOTOVOLTAÏQUE AVEC ENR64 ;

 ÉCLAIRAGE PUBLIC : RÉNOVATION DU PARC ÉQUIPÉ DE LAMPES À DÉCHARGE ;

 LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : MODIFICATION DU PRIX DE VENTE DE DEUX LOTS À BÂTIR ;

 LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : MISSION COMPLÉMENTAIRE "ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION (OPC).

► Délibérations (6) :

2026-07 - BUDGET ANNEXE "LOCATION DE LOCAUX – HANGAR COMMUNAL PARTAGÉ" : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;

2026-08 - BUDGET ANNEXE "LOCATION DE LOCAUX – HANGAR COMMUNAL PARTAGÉ" : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;

2026-09 - BUDGET ANNEXE "LOTISSEMENT LE VILLAGE" : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;

2026-10 - BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;

2026-11 - BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;

2026-12 - SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX D'ÉNERGIE : MOTION POUR RÉAFFIRMER LA NÉCESSITÉ DE MAINTENIR L'ORGANISATION DES SERVICES PUBLICS DE RÉSEAU À L'ÉCHELON TERRITORIAL GAGE D'EFFICACITÉ, DE PROXIMITÉ ET DE SOLIDARITÉ – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET.

► Informations et débats (2) :

 MISE EN ŒUVRE DU DÉCRET TERTIAIRE : PROGRAMMATION DES INVESTISSEMENTS – PRÉSENTATION : VICTOR DUDRET ;

 URBANISME - ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION CENTRE-BOURG ET VIEUX-BOURG : HISTORIQUE, ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES – PRÉSENTATION : VICTOR DUDRET.

Je vous prie de croire, madame, monsieur, en l'assurance de toute ma considération.

Monsieur Victor DUDRET

Maire de Rontignon