Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 250407 PV CM03 2025
Déliberation - 250407 Liste Deliberations CM03 2025 vr
Procès Verbal - 260312 Convoc CM03 2026
Procès Verbal - 200421 PV CM03
Procès Verbal - 230411 PV CM03 2023
Procès Verbal - 251120 Convoc CM10 2025
Procès Verbal - 250708 Convoc CM06 2025
Procès Verbal - 220328 PV CM03 2022
Procès Verbal - 251215 Convoc CM11 2025
Déliberation - 260312 Liste Deliberations CM03 2026
Procès Verbal - 250407 Convoc CM03 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Rontignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 250407 Convoc CM03 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département des Pyrénées-Atlantiques
Mairie de Rontignon - 64110
05 59.82.00.62
Fax : 08 97 50 71 64 (réception seule)
secretariat.mairie@rontignon.fr
http://www.rontignon.fr
Rontignon, mardi 1er avril 2025.
CONVOCATION
Madame, monsieur,
J'ai l’honneur de vous convier à la séance du conseil municipal qui aura lieu en la salle du conseil de la mairie
LE LUNDI 7 AVRIL 2025 À 19H30
ORDRE DU JOUR
► Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 24 février 2025 (secrétaire : Véronique Hourcade-Médebielle) ;
► Compte rendu de décisions prises par le maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ou en exécution de décisions du conseil municipal :
ASSURANCE PERSONNELLE ET JURIDIQUE DES ÉLUS : COTISATION 2025 ;
LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : SIGNATURE DES MANDATS DE VENTE AVEC LES AGENTS IMMOBILIERS ;
► Délibérations (18) :
2025-11 - BUDGET ANNEXE "LOCATION DE LOCAUX – HANGAR COMMUNAL PARTAGÉ" : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-12 - BUDGET ANNEXE "LOCATION DE LOCAUX – HANGAR COMMUNAL PARTAGÉ" : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-13 - BUDGET ANNEXE "LOTISSEMENT LE VILLAGE" : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-14 - BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-15 - BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-16 - LOTISSEMENT "LE VILLAGE" : FIXATION DU PRIX DE VENTE DES LOTS NON DESTINÉS À CONSTRUCTION (ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 04-10-2024 DU 18 DÉCEMBRE 2024) – RAPPORTEUR : VÉRONIQUE HOURCADE-MÉDEBIELLE ;
2025-17 - BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DE NARCASTET ET DE RONTIGNON : VOTE DES MONTANTS – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO ;
2025-18 - BUDGET PRINCIPAL - PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROFIT DES ÉLÈVES DE LA COMMUNE SCOLARISÉS AU SEIN D'UNE ÉCOLE CALENDRETA : VOTE DES MONTANTS – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO ;
2025-19 - PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN EMPLOI TEMPORAIRE D'AGENT TECHNIQUE POLYVALENT – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-20 - DEMANDE DE CESSION DE LA PARCELLE AD 145 NON BÂTIE EN PORTAGE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL (ÉPFL) BÉARN-PYRÉNÉES : ACQUISITION PAR LA COMMUNE – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-21 - ENVIRONNEMENT : ADHÉSION DE LA COMMUNE AU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT POUR LA FOURNITURE D'ABRI-BACS DE TRI DES DÉCHETS HORS FOYERS – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-22 - DÉCRET TERTIAIRE – FINANCEMENT DES AUDITS ÉNERGÉTIQUES : CONVENTIONS PORTANT REDISTRIBUTION DES FONDS (PROGRAMME ACTEE+ (CHÊNE 2)) – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-23 - BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU TAUX DES TAXES POUR 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-24 - BUDGET ANNEXE "LOCATION DE LOCAUX – HANGAR COMMUNAL PARTAGÉ" : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ; 2025-25 - BUDGET ANNEXE "LOTISSEMENT LE VILLAGE" : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-26 - BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – RAPPORTEUR : VICTOR DUDRET ;
2025-27 - GARDERIE PÉRISCOLAIRE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO ;
2025-28 - CANTINE SCOLAIRE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT – RAPPORTEUR : BRIGITTE DEL-REGNO.
Je vous prie de croire, madame, monsieur, en l'assurance de toute ma considération.
Monsieur Victor DUDRET
Maire de Rontignon