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Conseil Municipal - Conseil Municipal 01 07 2015
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 08 07 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Château-Salins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 08 07 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Éducation,
République Française
Département de la Moselle
Ville de Château-Salins
Mairie de Château-Salins – Rue de Nancy – 03 87 05 10 52 – mairie@chateau-salins.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 JUILLET 2026
08/07/26/01 Ajout d’un point à l’ordre du jour
08/07/26/02 Désignation du secrétaire de séance
08/07/26/03 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26/06/26
08/07/26/04 Organisation du temps de travail des services communaux
08/07/26/05 Création de postes d’adjoints d’animation
08/07/26/06 Création d’un poste d’adjoint technique
08/07/26/07 Création d’un poste d’adjoint administratif
08/07/26/08 Modification du règlement intérieur du périscolaire/mercredis récréatifs/mercredis anniversaires
08/07/26/09 Subventions de fonctionnement 2026 aux associations