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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250327D02B4 publi
Document publié le Lundi 8 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250327D02B4 publi)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n° 20250327D02B4
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B4-DE
MACS
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE TYROSSE
Nombre
de
conseillers :
en
exercice
: 58
présents
: 42
absents
représentés
: 12
absents
excusés
: 4
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-sept
du
mois
de
mars
à
18
heures
30,
le conseil
communautaire
de
la Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
19
mars
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent
de
Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Françoise
AGIER,
Henri
ARBEILLE,
Jean-Luc
ASCHARD,
Armelle
BARBE,
Patrick
BENOIST,
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Frédérique
CHARPENEL,
Nathalie
DARDY,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUËDE,
Sylvie
DE
ARTECHE,
Jean-Luc
DELPUECH,
Bertrand
DESCLAUX,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Régis
DUBUS,
Dominique
DUHIEU,
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Pierre
LAFFITTE,
Éric
LARROQUETTE
(suppléant
de
M.
Éric LAHILLADE),
Alexandre
LAPÈGUE,
Marie-Thérèse
LIBIER, Aline
MARCHAND),
Élisabeth
MARTINE,
Jean-François
MONET,
Stéphanie
MORA-DAUGAREIL,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Kelly
PERON,
Jérôme
PETITJEAN,
Philippe
SARDELUC,
Alain
SOUMAT,
Mickaël
WALLYN.
Absents
représentés :
Mme
Alexandrine
AZPEITIA
a donné
pouvoir
à M.
Jean-François
MONET,
M.
Pascal
CANTAU
a donné
pouvoir
à Mme
Sylvie
DE
ARTECHE,
M.
Alain
CAUNÈGRE
a donné
pouvoir
à
M.
Régis
DUBUS,
Mme
Géraldine
CAYLA
a donné
pouvoir
à
M.
Jean-
Claude
DAULOUEDE,
Mme
Séverine
DUCAMP
à
donné
pouvoir
à
M.
Mathieu
DIRIBERRY,
Mme
Florence
DUPOND
a donné
pouvoir
à M.
Alain
SOUMAT,
M.
Patrick
LACLÉDÈRE
a donné
pouvoir
à M.
Louis
GALDOS,
M.
Cédric
LARRIEU
a donné
pouvoir
à
Mme
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Mme
Isabelle
MAINPIN
a donné
pouvoir
à
Mme
Frédérique
CHARPENEL,
Mme
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO
a
donné
pouvoir
à
Mme
Armelle
BARBE,
Mme
Virginie
VAN
PEVENAGE
a
donné
pouvoir
à
M.
Alexandre
LAPEGUE,
M.
Christophe
VIGNAUD
a donné
pouvoir
à
M.
Pierre
PECASTAINGS.
Absents
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs
Véronique
BREVET,
Lionel
CAMBLANNE,
Olivier
PEANNE
et
Serge
VIAROUGE.
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Luc
DELPUECH.
OBJET:
FINANCES
COMMUNAUTAIRES
- REPRISE
PAR
ANTICIPATION
DES
RÉSULTATS
DE
L’EXERCICE
2024
AU
BUDGET
PRIMITIF
2025
- BUDGET
ANNEXE
AYGUEBLUE
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Claude
DAULOUËDE
Conformément
à
l’article
L.
2311-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
les
résultats
sont
affectés
par
l'assemblée
délibérante
après
constatation
des
résultats
définitifs
lors
du
vote
du
compte
administratif. Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n° 20250327D02B4
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B4-DE
Toutefois,
les résultats
peuvent
être
estimés
à l'issue
de
la journée
complémentaire,
au
31 janvier,
avant
même
l'adoption
du
compte
de
gestion
et du
compte
administratif.
Ainsi,
l'organe
délibérant
peut,
au
titre
de
l'exercice
clos
N-1,
procéder
à la reprise
anticipée
des
résultats
de
cet
exercice.
Lors
du
vote
du
compte
administratif,
avant
le
30
juin
2025,
les
résultats
seront
définitivement
arrêtés
et
le
conseil
communautaire
devra,
si
les
résultats
définitifs
font
apparaître
une
différence
avec
les
montants
repris
par
anticipation,
procéder
à
la
régularisation
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire.
La
reprise
des
résultats
de
l’exercice
2024
par
anticipation
est
destinée
à
la
couverture
des
besoins
de
financement
du
budget
primitif
2025.
Afin
de
satisfaire
aux
exigences
de
la nomenclature
M57,
cette
reprise
anticipée
doit
être
justifiée
par
une
fiche
de
calcul
du
résultat
prévisionnel
établie
par
l’ordonnateur
et
attestée
par
le
comptable
public,
accompagnée
d’un
tableau
des
résultats
de
l’exécution
du
budget
2024
visé
par
le comptable
public
et
de
l’état
des
restes
à
réaliser
au
31
décembre.
Ilest
proposé
l'affectation
anticipée
du
résultat
ci-dessous
pour
le
budget
annexe
« Aygueblue
» :
Informations
préalables
:
Solde
d'exécution
d'investissement
2024
-
1470
168,22
Solde
Restes
à réaliser
au
31/12/2024
+ 317
969,21
Besoin
de
financement
section
d'investissement
-
1 152
199,01
Proposition
d'affectation
du
résultat
de
fonctionnement :
Résultat
de
fonctionnement
2024
920
887,18
>
Report
en
fonctionnement
(RO02)
0,00
>
Affectation
au
R1068
- recette
investissement
920
887,18
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.
2311-5,
R.
2311-11
et
R.
2311-12;
VU
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu'annexés
à
l'arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2024/n°107
en
date
du
8 avril 2024
portant
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
;
VU
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
du
17
décembre
2015,
27
septembre
2016,
2 mai
2017,
6 décembre
2018,
26 novembre
2020,
25
mars
2021,
25
novembre
2021
et 28
mars
2024
portant
définition
et modifications
de
l'intérêt
communautaire
des
compétences
de
MACS
qui
y sont
soumises
;
CONSIDÉRANT
les résultats
de
l’exercice
2024
et la possibilité
de
les reporter,
par
anticipation,
sur
le budget
primitif 2025
pour
couvrir
des
besoins
de financement;
Décide,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité :
e
d'approuver
les tableaux
des
résultats
de
l'exécution
du
budget
annexe
« Aygueblue
»,
e
de
reporter,
par
anticipation,
les
résultats
2024
sur
le
budget
primitif
2025,
tels
que
décrits
sur
les
tableaux
annexés
à
la
présente,
e
de
s'engager,
si
le
compte
administratif
fait
apparaître
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation
au
budget
primitif
2025,
à
procéder
à
leur
régularisation
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le vote
du
compte
administratif
et avant
la fin
de
l'exercice,
e
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
tout
acte
et
à
signer
tout
document
se
rapportant
à l'exécution
de
la
présente. Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n° 20250327D02B4
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B4-DE
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
POUVOI
dans
UT
GET
ae
TEUX
MOIS
devant
le Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le département.
Outre
l'envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Saint-Vincent
de
Tyrosse,
le
27
mars
2025 Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B4-DE
S4
ne Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
RESTES
À
REALISER
2024
ID : 040-244000865-20250327-20250327D02B4-DE
BUDGET
AYGUEBLUE
DEPENSES
Opération
PAS
D
OPERATION
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
R
333
810,84]
333
810,84
0,00!
13911
SUB.
TRANSF
CPTE
RES.
ETAT,
ETAB.
NAT.
50000
35220,28|
0
1641
EMPRUNTS
EN
EUROS
460000
415430,72]
0
2313
CONSTRUCTIONS
200000!
181115,11
0]
Total
Total
Opération
1
043
810,84
965
576,95
0,00
PAS
D
OPERATION
Opération
2126061
RENOVATION
ENERGETIQUE
AYGUEBLUE
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
21351
BATIMENTS
PUBLICS
0,00
448,4
14
307,60)
2313
CONSTRUCTIONS
1161000
1032934,36
0
238
_AVANCES
VERSEES
SUR
COMMANDES
D'IMMO.
CORP.
0;
40787,11
0]
Total
Total
Opération
1
161
000,00!
1
074
169,88
14
307,60]
2126061
RENOVATION
ENERGETIQUE
AYGUEBLUE
Opération
940
TRAVAUX
BATIMENT
ET PERENNITE
AYGUEBLUE
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
21351
BATIMENTS
PUBLICS
0,00!
30
534,54
0,00!
21578
AUTRE
MATERIEL
TECHNIQUE
0
15661,2
0
2158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECH.
0
9255,6
0
2188
AUTRES
7210
5982,14
1224,
2313
CONSTRUCTIONS
1609846,53
1524702,68
31068
Total
Total
Opération
1
617
056,53
1
586
136,16
4
330,80)
940
[TRAVAUX
BATIMENT
ET
PERENNITE
AYGUEBLUE
[TOTAL
DEPENSES
]
3 821 867,37]
3 625 882,99]
18 638,40] Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250827D02B4-DE
RECETTES
|
Opération
PAS D OPERATION
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
021
VIREMENT À LA SECTION
FONCTIONNEMENT
768 599,03
0,00
0,00
10222
F.C.TV.A.
440000)
512339,85)
ol
1068
EXCEDENTS
DE FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
490367,37
490367,37
0
1641
EMPRUNTS
EN EUROS
984900,97
380000
0
238
AVANCES
VERSEES
SUR
COMMANDES
D'IMMO.
CORP.
200000
181115,11
ül
28031
FRAIS D'ETUDES
0
8155,44
ol
281351
BATIMENTS
PUBLICS
100000)
2226,93
0
28138
AUTRES
CONSTRUCTIONS
320000
394733,86
0]
281533
RESEAUX
CABLES
0
151,74
ol
281578
AUTRE
MATERIEL TECHNIQUE
0
176,91
0!
28158
AUTRES
INSTALLATIONS,
MATERIEL ET OUTILLAGE
TECH.
0
4017,08
ol
28181
INSTAL. GENERALES,
AGENCEMENTS
ET AMENAGEMENTS
0
154,8
0
28188
AUTRES
0
883,29
0
Total
Total Opération
3 303 867,37
1974 322,38
0,00
PAS D OPERATION Opération
940
TRAVAUX
BATIMENT
ET PERENNITE
AYGUEBLUE
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
1311
ETAT ET ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
518 000,00
0,00
0,00
1321_
ETAT
ET
ETABLISSEMENTS
NATIONAUX
0
181392,39
336
607,61
Total
Total Opération
518 000,00
181 392,39)
336 607,61
840
TRAVAUX
BATIMENT
ET PERENNITE
AYGUEBLUE
[TOTAL
RECETTES
I
3 821 867,37]
2 155 714,77]
336 607,61]
Fait à Saint
Vincent
de
Tyrosse
le
10/01/2025 Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250827D02B4-DE
RESULTATS
BUDGETAIRES
PREVISIONNELS
DE
L'EXERCICE
2024
AYGUEBLUE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DES
SECTIONS
RECETTES Prévisions
budgétaires
3 821
867,37
2 739
199,03
6 561
066,40
Recettes
2155
714,77
2518
626,25
4 674
341,02
DÉPENSES Prévisions
budgétaires
3821
867,37
2739
199,03
6 561
066,40
Dépenses
3 625
882,99
1597
739,07
5 223
622,06
RESULTAT
PREVISIONNEL
DE
L'EXERCICE
2024
É
1470
168,22
920887,18
|-
549
281,04
Résultat
prévisionnel
2024
Résultat
restes
à réaliser
Résultats
prévisionnels
globaux
2024
INVESTISSEMENT
h
1470
168,22
317969,21
|-
1152
199,01
FONCTIONNEMENT
920
887,18
920
887,18
RESULTAT
h
549
281,04
317969,21
|-
231
311,83
8GC
Saint Vincent
de Tyrosse
EPS
BAllée
des Msgnolles
40230 ST VINCENT DE TYROBSE Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250827D02B4-DE
60001
- AYGUEBLUE
- CC
MACS
Exercice
2024
1— INFORMATIONS
GÉNÉRALES
ET SYNTHÉTIQUES
!
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
B2
Résultat à la
eee
_
Partafctés à
Résultat de
en
Résuftat de clôture de
l'investissement : exercice N
V'exercice N
ne
l'exercice N
j - Budget principal investissement Fonctionnement
TOTALIÉ
Lu - Budgets des services à caractère ladministratit lAYGUEBLUE - CC MACS Investissement
-333 810,84
+1 136 357,38]
1 470 168,22)
Fonctionnement
858 899.04
400 367,37]
552 355,51
920 887,18
[sous-Totat
525 048,20]
490 367,37]
-584 001,87}
-549 281,04
TOTAL Il
525 088,20)
490 367,37]
-684 004,87)
-549 281,04
ln - Budgets des services à caractère [industriel et commercial
TOTAL Hl]
TOTALI +1 + I
525 088,20)
490 367,37]
684 001,87
-548 251,04
B Allée des Magnolins
40220 8T VINCENT
DE TYROSSE