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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250327D02B6 publi
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h17
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20250327D02B6 publi)
Thèmes du document : Banque, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n° 20250327D02B6
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B6-DE
MACS
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE TYROSSE
Nombre
de
conseillers :
en
exercice
: 58
présents
: 42
absents
représentés
: 12
absents
excusés
: 4
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
27
MARS
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-sept
du
mois
de
mars
à
18
heures
30,
le conseil
communautaire
de
la Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
19
mars
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent
de
Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Françoise
AGIER,
Henri
ARBEILLE,
Jean-Luc
ASCHARD,
Armelle
BARBE,
Patrick
BENOIST,
Jacqueline
BENOIÏT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Frédérique
CHARPENEL,
Nathalie
DARDY,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUËDE,
Sylvie
DE
ARTECHE,
Jean-Luc
DELPUECH,
Bertrand
DESCLAUX,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Régis
DUBUS,
Dominique
DUHIEU,
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Pierre
LAFFITTE,
Éric
LARROQUETTE
(suppléant
de
M.
Éric
LAHILLADE),
Alexandre
LAPÈGUE,
Marie-Thérèse
LIBIER,
Aline
MARCHAND,
Élisabeth
MARTINE,
Jean-François
MONET,
Stéphanie
MORA-DAUGAREIL,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Kelly
PERON,
Jérôme
PETITJEAN,
Philippe
SARDELUC,
Alain
SOUMAT,
Mickaël
WALLYN.
Absents
représentés :
Mme
Alexandrine
AZPEITIA
a donné
pouvoir
à M. Jean-François
MONET,
M.
Pascal
CANTAU
a donné
pouvoir
à Mme
Sylvie
DE
ARTECHE,
M.
Alain
CAUNÈGRE
a donné
pouvoir
à M.
Régis
DUBUS,
Mme
Géraldine
CAYLA
a donné
pouvoir
à
M.
Jean-
Claude
DAULOUEDE,
Mme
Séverine
DUCAMP
à donné
pouvoir
à
M.
Mathieu
DIRIBERRY,
Mme
Florence
DUPOND
a donné
pouvoir
à
M.
Alain
SOUMAT,
M.
Patrick
LACLÉDÈRE
a donné
pouvoir
à
M.
Louis
GALDOS,
M.
Cédric
LARRIEU
a donné
pouvoir
à
Mme
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN,
Mme
Isabelle
MAINPIN
a donné
pouvoir
à
Mme
Frédérique
CHARPENEL,
Mme
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO
a
donné
pouvoir
à
Mme
Armelle
BARBE,
Mme
Virginie
VAN
PEVENAGE
a
donné
pouvoir
à
M.
Alexandre
LAPEGUE,
M.
Christophe
VIGNAUD
à donné
pouvoir
à
M.
Pierre
PECASTAINGS.
Absents
excusés
:
Mesdames
et
Messieurs
Véronique
BREVET,
Lionel
CAMBLANNE,
Olivier
PEANNE
et Serge
VIAROUGE.
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Luc
DELPUECH.
OBJET:
FINANCES
COMMUNAUTAIRES
- REPRISE
PAR
ANTICIPATION
DES
RÉSULTATS
DE
L’EXERCICE
2024
AU
BUDGET
PRIMITIF
2025
- BUDGET
ANNEXE
PORT
DE
CAPBRETON
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Claude
DAULOUËDE
Conformément
à
l’article
L.
2311-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
les
résultats
sont
affectés
par
l'assemblée
délibérante
après
constatation
des
résultats
définitifs
lors
du
vote
du
compte
administratif. Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n°
20250327D02B6
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B6-DE
Toutefois,
les
résultats
peuvent
être
estimés
à l'issue
de
la journée
complémentaire,
au
3T janvier,
avant
meme
Tadoption
du
compte
de
gestion
et du
compte
administratif.
Ainsi,
l'organe
délibérant
peut,
au
titre
de
l'exercice
clos
N-1,
procéder
à
la
reprise
anticipée
des
résultats
de
cet
exercice.
Lors
du
vote
du
compte
administratif,
avant
le
30
juin
2025,
les
résultats
seront
définitivement
arrêtés
et
le
conseil
communautaire
devra,
si
les
résultats
définitifs
font
apparaître
une
différence
avec
les
montants
repris
par
anticipation,
procéder
à la
régularisation
dans
la plus
proche
décision
budgétaire.
La
reprise
des
résultats
de
l’exercice
2024
par
anticipation
est
destinée
à
la
couverture
des
besoins
de
financement
du
budget
primitif
2025.
Afin
de
satisfaire
aux
exigences
de
la
nomenclature
M4,
cette
reprise
anticipée
doit
être
justifiée
par
une
fiche
de
calcul
du
résultat
prévisionnel
établie
par
l’ordonnateur
et
attestée
par
le
comptable
public,
accompagnée
d’un
tableau
des
résultats
de
l'exécution
du
budget
2024
visé
par
le comptable
public
et
de
l'état
des
restes
à
réaliser
au
31
décembre.
l'est
proposé
l'affectation
anticipée
du
résultat
ci-dessous
pour
le
budget
annexe
«
Port
de
Capbreton
» :
Informations
préalables
:
Solde
d'exécution
d'investissement
2024
229
994,71
Solde
Restes
à réaliser
au
31/12/2024
-
124
750,00
Capacité
de
financement
section
d'investissement
105
244,71
Proposition
d'affectation
du
résultat
de
fonctionnement :
Résultat
de
fonctionnement
2024
1 249
620,68
>
Report
en
fonctionnement
(ROO2)
1 249
620,68
>
Affectation
au
R1068
- recette
investissement
0,00
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.
2311-5,
R.
2311-11
etR.
2311-12;
VU
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu’annexés
à
l'arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2024/n°107
en
date
du
8
avril
2024
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
;
VU
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
du
17
décembre
2015,
27
septembre
2016,
2 mai
2017,
6 décembre
2018,
26
novembre
2020,
25
mars
2021,
25
novembre
2021
et 28
mars
2024
portant
définition
et modifications
de l'intérêt
communautaire
des
compétences
de
MACS
qui y sont
soumises
;
CONSIDÉRANT
les résultats
de
l'exercice
2024
et la possibilité
de
les reporter,
par
anticipation,
sur
le budget
primitif 2025
pour
couvrir
des
besoins
de financement
;
Décide,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité :
e
d'approuver
les tableaux
des
résultats
de
l'exécution
du
budget
annexe
«
Port
de
Capbreton
»,
e
de
reporter,
par
anticipation,
les
résultats
2024
sur
le
budget
primitif
2025,
tels
que
décrits
sur
les
tableaux
annexés
à
la
présente,
e
de
s'engager,
si
le
compte
administratif
fait
apparaître
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation
au
budget
primitif
2025,
à
procéder
à
leur
régularisation
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le
vote
du
compte
administratif
et
avant
la
fin
de
l'exercice,
e
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
prendre
tout
acte
et
à
signer
tout
document
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente. Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Séance
du
27
mars
2025
Reçu
en
préfecture
le 07/04/2025
Délibération
n° 20250327D02B6
Publié
en
ligne
le 07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B6-DE
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
POUVOT
dans
UT
TETE
CEUX
MOTS
devant
le Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le département.
Outre
l'envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Saint-Vincent
de
Tyrosse,
le
27
mars
2025
Le
président,
Pierfe Fr Envoyé
en
préfecture
le 07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250327D02B6-DE
S4
ne Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
UE
RESTES
A
REALISER
2024
ID : 040-244000865-20250327-20250327D0286-DE
BUDGET
PORT DE CAPBRETON
DEPENSES
Super-opération
PAS
DE
SUPER
OPERATION
Opération
PAS
D
OPERATION
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
13911
ETAT
ET
ÉTABLISSEMENTS
NATIONAUX
37
000,00!
0,00
0,00
1641
EMPRUNTS
EN
EURO
124000!
123781,55
0
Total
Total
Opération
161
000,00
123
781,55
0,00
PAS
D
OPERATION
Total
Total
Super-opération
161
000,00
123
781,55
0,00)
PAS
DE
SUPER
OPERATION
Super-opération
Oo
OPERATION
VOTEE
Opération
201
DESENSABLEMENT
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
3
994
765,00
8
191
089,79
111
270,00
238
_AVANCES
VERSEES
SUR
COMMANDES
IMMO.
CORP.
369
108,97
0,00
0,00
Total
Total
Opération
4 363
873,97
3
191
089,79
111
270,00
201
DESENSABLEMENT Super-opération
O
OPERATION
VOTEE
Opération
203
INSTALLATIONS
PORTUAIRES
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
2188
AUTRES
125
000,00
0,00
0,00
2315
INSTALLATIONS,
MATERIEL
ET
OUTILLAGE
TECHNIQUES
20
000,00
0,00
0,00
Total
Total
Opération
145
000,00
0,00
0,00
203
INSTALLATIONS
PORTUAIRES
Super-opération
Oo
OPERATION
VOTEE
Opération
205
BORNES
INTELLIGENTES
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
2318
AUTRES
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
350
000,00
278
550,20
9,00
Total
Total
Opération
350
000,00
278
550,20
0,00
205
BORNES
INTELLIGENTES
Super-opération
O
OPERATION
VOTEE
Opération
206
CAPITAINERIE
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
2154
MATERIEL
INDUSTRIEL
0,00
1
150,00
0,00
2183_
MATERIEL
DE
BUREAU
ET
MATERIEL
INFORMATIQUE
17
500,00:
8
136,35
0,00
Total
Total
Opération
17
500,00
9 286,35
0,00
206
CAPITAINERIE Super-opération
O
OPERATION
VOTEE
Opération
208
ZONE
TECHNIQUE
PORT
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
2313
ANNULATIONS
DE
MANDATS
SUR
CONSTRUCTIONS
50
000,00:
28
759,40
13
480,00
Total
Total
Opération
50
000,00
28
753,40
13
480,00
208
ZONE
TECHNIQUE
PORT
Total
Total
Super-opération
4926373,97|
3 507
679,74
124
750,00
O
OPERATION
VOTEE
Total
Dépenses
5087373,97|
3 631
461,29
124
750,00 Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250827D02B6-DE
RECETTES
Super-opération
PAS
DE
SUPER
OPERATION
Opération
PAS
D OPERATION
Nature
BP
Réalisé
RAR
2024
2024
2024
001
EXCEDENT
ANTERIEUR
REPORTE
88
681,23
88
681,23
0,00
021
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
1
055
549,74
0,00
0,00
1068
AUTRES
RESERVES
228
692,74
228
692,74
0,00
1641
EMPRUNTS
EN
EURO
3
422
450,26
3
400
000,00
0,00
28153_
INSTALLATIONS
À CARACTERE
SPECIFIQUE
292 000,00
0,00
0,00
Total
Total
Opération
5
087
373,97
8717
373,97
0,00
PAS
D OPERATION
Total
Total
Super-opération
5087373,97|
3717
373,97
0,00
PAS DE SUPER OPERATION [TOTAL RECETTES
5087373,97|
3717
373,97]
0,00]
Fait
à Saint
Vincent
de
Tyrosse
le
10/01/2025 Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250827D02B6-DE
RESULTATS
BUDGETAIRES
PREVISIONNELS
DE
L'EXERCICE
2024
PORT
DE
CAPBRETON
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DES
SECTIONS
RECETTES Prévisions
budgétaires
S 087
373,97
3631
722,17
8 719
096,14
Recettes
nettes
3 861
456,00
3 327
006,02
7 188
462,02
DEPENSES Prévisions
budgétaires
5 087
373,97
3 631
722,17
8 719
096,14
Dépenses
nettes
3 631
461,29]
2077
385,34
S 708
846,63
RESULTAT
PREVISIONNEL
DE
L'EXERCICE
2024
229
994,74
1 249
620,68
1479
615,39
Résultat
prévisionnel
2024
Résultat
restes
à
réallser
Résultats
prévisionnels
globaux
2024
INVESTISSEMENT
229994,71
|-
124
750,00
105
244,71
FONCTIONNEMENT
1 249
620,68
1 249
620,68
RESULTAT
1479
615,39
.|-
124
750,00
1354
865,39
8QC
Saint Vincent
de Tyrosse
BP
GAllée des
Magnollas
49230 8T VINCENT
DE TYROSSE Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
en
ligne
le
07/04/2025
ID
: 040-244000865-20250327-20250827D02B6-DE
60004
- PORT
DE
CAPBRETON
- CC
MACS
Exercice
2024
1
INFORMATIONS
GÉNÉRALES
ET
SYNTHÉTIQUES
1
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
B
Résultat à la clôture
Transfert ou Intégration
l'exercice précédent : _.
ice
.
Résultat de
résultat par opération Eee
res
de
1
non budgétaire
L - Budget principal investissement [Fonctionnement
TOTAL
|
I - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL 1
bu - Budgets des services à caractère industriel et commercial IPORT DE CAPBRETON
- CC MACS
Investissement
88 681,23]
141 313,48]
229 984,71
Fonctionnement
1 141 992,68]
228 682,74
336 320,54
1 249 620,88]
ISous-Totat
4 230 674,11]
228 692,74
477 634.02]
1 479 615,30)
TOTAL ll
1230 874,11
228 692,74]
4TT 634,02]
4 478 615,39
TOTAL) # fi + 1
1230 674,11]
228 602,74]
AT7 634,02)
+ 479 635,39
SGC
Saint Vincent
de Fyrosss
BP
SAlée des Magnolias
40230 ST VINCENT DE TYROSSE
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