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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Cérilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr mai juin2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DE CERILLY DES 25 MAI 2020 ET 3 JUIN 2020
COMPTES-RENDUS
Le 25 mai 2020, le conseil municipal de Cérilly, s’est réuni à huis-clos, sous la présidence de Monsieur Roger SOUCHAL, Doyen d’âge
Présents: Madame Christelle CHABOT, Madame Céline COUGNY, Monsieur SébasMen DENIZOT, Monsieur Stéphane DESFORGES, Monsieur Olivier FILLIAT, Monsieur Thierry LASSAUZÉ, Madame Claire LAYBROS, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Philippe PIERREL, Madame ChrisMne RASTOILE, Madame Véronique SAMAIN, Monsieur Roger SOUCHAL, Monsieur Yannick SOURIOU, Monsieur Fabien THEVENOUX
ProcuraMon : Madame Nolwenn GALMARD à Monsieur Fabien THEVENOUX
LE CONSEIL MUNICIPAL :
DECIDE de procéder à l’élecMon du maire, les résultats après dépouillement étant les suivants : Monsieur Olivier FILLIAT obtenant 3 voix et Monsieur Fabien THEVENOUX 12 voix. Monsieur Fabien THEVENOUX maire de la Commune de CERILLY.
DECIDE de fixer le nombre d’adjoints à 3 et de PROCLAMER au vu d’une liste aux foncMons d’adjoints au maire : 1er adjointe, Madame Véronique PAULMIER, 2ème adjoint, Monsieur Thierry LASSAUZÉ, et 3ème adjointe, Madame Nolwenn GALMARD.
ATTESTE que le Maire a lu la Charte de l’élu local et qu’un exemplaire a été remis à l’ensemble des conseillers municipaux.
DECIDE de fixer les indemnités des élus de la manière suivante :
- Maire : 43 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la FoncMon publique, - Adjoints : 16,50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la FoncMon publique.
DECIDE d’aeribuer au maire des délégaMons du conseil municipal afin de faciliter la bonne marche de l’administraMon communale.
__________________________________
Le 3 juin 2020, le conseil municipal de Cérilly, s’est réuni à huis-clos, sous la présidence de Monsieur Fabien THEVENOUX, Maire
Présents: Madame Christelle CHABOT, Madame Céline COUGNY, Monsieur SébasMen DENIZOT, Monsieur Stéphane DESFORGES, Monsieur Olivier FILLIAT, Madame Nolwenn GALMARD, Monsieur Thierry LASSAUZÉ, Madame Claire LAYBROS, Madame Véronique PAULMIER, Monsieur Philippe PIERREL, Madame ChrisMne RASTOILE, Madame Véronique SAMAIN, Monsieur Roger SOUCHAL, Monsieur Yannick SOURIOU, Monsieur Fabien THEVENOUX
DECIDE d’organiser le foncMonnement du conseil municipal en cinq commissions communales : Commission des affaires scolaires et sociales, enfance et jeunesse : Nolwenn GALMARD, Christelle CHABOT, Céline COUGNY, ChrisMne RASTOILE, Véronique SAMAIN, Yannick SOURIOU
Commission du cadre de vie : Thierry LASSAUZÉ, SébasMen DENIZOT, Stéphane DESFORGES, Olivier FILLIAT, Claire LAYBROS, Véronique PAULMIER, Philippe PIERREL, Véronique SAMAIN, Yannick SOURIOU
Commission des finances : Véronique PAULMIER, Stéphane DESFORGES, Nolwenn GALMARD, Philippe PIERREL, Thierry LASSAUZÉ, Roger SOUCHAL
Commission du personnel : Véronique SAMAIN, Stéphane DESFORGES, Nolwenn GALMARD, Philippe PIERREL, Roger SOUCHAL
Commission de la vie associaLve et communicaLon : Thierry LASSAUZÉ, Christelle CHABOT, Céline COUGNY, Claire LAYBROS, ChrisMne RASTOILE, Yannick SOURIOU
DESIGNE les délégués aux différentes commissions et organismes divers suivants
✓ Commission d’appel d’offres et Commission de délégaMon de service public : 3 Mtulaires : Véronique PAULMIER, Thierry LASSAUZÉ, Olivier FILLIAT
3 suppléants : Stéphane DESFORGES, Roger SOUCHAL, ChrisMne RASTOILE
Représentants auprès de la Communauté de Communes du Pays de Tronçais
✓ Commission Locale d’évaluaMon des Charges Transférées (CLECT)
Titulaire : Véronique PAULMIER
Suppléant : Roger SOUCHAL
✓ Commission Voirie
Titulaire : Fabien THEVENOUX
Suppléant : Stéphane DESFORGES
✓ Commission Ecole
Titulaire : Nolwenn GALMARD
Suppléant : Véronique SAMAIN
✓ Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Titulaire : Véronique PAULMIER, Roger SOUCHAL
Suppléants : Thierry LASSAUZÉ, Claire LAYBROS
✓ Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de Cérilly
Titulaires : Roger SOUCHAL, Fabien THEVENOUX
Suppléants : SébasMen DENIZOT, Stéphane DESFORGES __________________
✓ Syndicat Eau & Assainissement Nord Rive Droite du Cher
Titulaires : Thierry LASSAUZÉ, Claire LAYBROS
Suppléants : Véronique PAULMIER, Roger SOUCHAL
✓ Syndicat Intercommunal d’Equipement Scolaire et SporMf (SIESS) du Collège François Péron Titulaires : Nolwenn GALMARD, Yannick SOURIOU
Suppléants : Véronique SAMAIN, Claire LAYBROS
✓ Syndicat Départemental d’Energie de l’Allier (SDE 03)
Titulaire : Roger SOUCHAL
Suppléant : Stéphane DESFORGES ✓ Conseil d’administraMon du Collège François Péron
Titulaire : Nolwenn GALMARD
Suppléant : Véronique PAULMIER
✓ Conseil d’administraMon Maison de retraite de Cérilly (EHPAD)
Fabien THEVENOUX, Thierry LASSAUZÉ, Véronique PAULMIER
✓ AssociaMon du Pays de Tronçais
Titulaire : Roger SOUCHAL
Suppléant : Stéphane DESFORGES
✓ Centre Social du Pays de Tronçais Val de Cher
Titulaire : Nolwenn GALMARD
Suppléant : Céline COUGNY
✓ Comité NaMonal d’AcMon Sociale (CNAS)
Véronique PAULMIER
✓ Agence Technique Départementale de l’Allier (ATDA)
Titulaire : Thierry LASSAUZÉ
Suppléant : SébasMen DENIZOT
✓ Correspondant défense : Roger SOUCHAL
✓ Référents ambroisie : SébasMen DENIZOT, Stéphane DESFORGES
APPROUVE les convenMons de transfert de biens relaMfs aux compétences eau potable et assainissement avec le Syndicat d’Eau & Assainissement (SEA) Nord Rive Droite du Cher à effet du 1er janvier 2020, suite au transfert desdites compétences auprès du SEA validé par délibéraMons du 14 novembre 2017 et 30 novembre 2018.
DECIDE de reconduire le tarif d’occupaMon du domaine public pour une terrasse place Péron à 10,00 €/m²/an.
ADOPTE le règlement intérieur des séances du conseil municipal de la commune de Cérilly.
DECIDE d’inscrire au budget les dépenses de formaMon des élus afin de favoriser l’efficacité du personnel et d’appréhender la gesMon des poliMques locales.
Cérilly, le 23 Juin 2020
Le Maire,
Fabien THEVENOUX