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Compte-Rendu - CR du 13 09 2024 08102024153806
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Moisville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 13 09 2024 08102024153806)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française
Département Eure
Commune de Moisville
L'an 2024 et le 13 Septembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de ALORY Christophe Maire
Présents : M. ALORY Christophe, Maire, Mmes : LEBLOND Nadia, MOHIER Lydie, RAMDANE Laetitia, MM : DE BOCK Thierry, FRIBOULET Cyril, MORICE Hervé, PRIOUX Claude
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 8
e Présents : 8
Date de la convocation : 06/09/2024
Date d'affichage : 06/09/2024
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture de l'Eure
le : 17/09/2024
et publication ou notification
du :01/10/2024
A été nommé(e) secrétaire : Mme LEBLOND Nadia
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Achat de matériel - 2024_19
Appel d'offre pour le recrutement d'un architecte pour la phase 2 des travaux de l'église - 2024_20
Achat de matériel
réf : 2024_19
Suite au cambriolage du 3 septembre 2024, nous sommes contraints de racheter l'ensemble du matériel servant à l'entretien des espaces verts de Moisville.
Monsieur le Maire expose au conseil les pertes matériels subis durant le cambriolage et l'autorisation de racheter le matériel cité ci-dessous afin de pouvoir entretenir les espaces verts de la commune.
- Taille haies = 354.94€
- Débroussailleuse = 1 062.27€
- Tronçonneuse = 375.96€
- Broyeur = 1203.49
- Combiné réciprocateur = 805.52€
- Tondeuse autoportée = 4 805.42€ Après avoir débattu, le conseil municipal autorise le Maire à engager ces dépenses et à demander un fond de concours à
EPN pour un montant de 4 303.80€.
Le conseil autorise à signer l'ensemble des documents affairant à l'achat de ces matériels et à la demande de subvention.
A l'unanimité (pour : 8 contre : 0 abstentions : 0)
Appel d'offre pour le recrutement d'un architecte pour la phase 2 des travaux de l'église
réf : 2024_20
Le maire propose de passer un appel d'offre afin de recruter un architecte du patrimoine pour lancer la seconde tranche des travaux de l'église.
Après avoir débattu, le conseil autorise le Maire à lancer l'appel d'offre et autorise le Maire à signer l'ensemble des
documents affairant à ce projet.
Un groupe de travail se réunira les samedis matin afin d'écrire le cahier des charges et définir des critères de sélections.
Le Maire souhaite lancer l'appel d'offre d'ici fin novembre 2024.
A l'unanimité (pour : 8 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
Complément de compte-rendu :
Séance levée à : 21:30
En mairie, le 26/09/2024
Le Maire
Christophe ALORY