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Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Montmeyran.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.02.26 DELIBERATION 2026 01 Subventions associations visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
Publié
le 03/03/2026
&4L07
ID
: 026-212602064-20260228-2026
01-DE
COMMUNE
DE
MONTMEYRAN
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
février
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-six
février,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Montmeyran,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
ROCHAS,
maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: Le
13
février
2026
Présents
(20):
Hélène
BOULAS,
Sébastien
CARRE,
Christine
CAUSSE-LAMBERT,
Vincent
CAUSSE,
Laetitia
CHALLANCIN,
Bernard
CROZAT,
Florent
FAUCHERY,
Christine
FIGUET,
Marie-Jo
JEAN,
Danielle
JOLLAND,
Carole
De
JOUX,
Régis
MARCEL,
Pascal
PEREZ,
Joseph
PERROUD,
Bernard
RISSOAN,
Catherine
RISSOAN,
Olivier
ROCHAS,
Sylvie
ROUVIER,
Alain
TERRAIL,
Laurent
TERRAIL,
Absents
(3)
: Christian
DIDIER,
Amélie
RAVEL,
Maud
SARMEO
Secrétaire
de
séance
:
Bernard
RISSOAN,
assisté
de
Simon
TERRAIL,
Directeur
Général
des
Services.
DELIBERATION
N°2026/01
: Vote
des
subventions
aux
associations
pour
2026
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales;
Considérant
les
demandes
formulées
par
les
diverses
associations;
Considérant
Les
propositions
de
la
commission
Vie
quotidienne;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
-
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
suivantes
:
ASSOCIATIONS
Subventions
de
Subventions
fonctionnement |
exceptionnelles
Anciens
combattants
150,00
€
APPL
(P'tits
Loups)
400,00
€
A.S.
Collège
M.
RIVIER
300,00
€
AZUL
1 500,00
€
Batuk
Adik
600,00
€
Boules
250,00
€
Cantine
scolaire
8 820,00
€
Comité
des
fêtes
de
Beaumont-lès-Valence
350,00
€
Essentiel
Créa
Prod
500,00
€
Jardins
partagés
120,00
€
Jumelage
1 300,00
€
Matériauthèque
300,00
€
Médiathèque
750,00
€
POULP
600,00
€
RCM
1 400,00
€
RUNNING
MONTMEYRAN
2 000,00
€
USM
3 000,00
€
TOTAL
14 240
€
8100€ Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
ID
: 026-212602064-20260228-2026
01-DE
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
S&
1
Publié
le 03/03/2026
G
-
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
2026
Sens
du
vote
Conseillers-ères
présent-e-s
20
Conseillers-ères
représenté-e-s
|0
Ayant
voté
pour
20
Ayant
voté
contre
0
S’étant
abstenu-e-s
0
Le
secrétaire
de
séance
Bernard
RISSOAN
MONTMEYRAN,
Le 28
février
2026
Le
Maire
Olivier
ROCHAS
La présente
délibération,
qui sera
transmise
au
représentant
de
l'État,
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication,
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Grenoble
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
deux
mois
pour
répondre.
Un
silence
de
deux
mois
vaut
alors
décision
implicite
de
rejet.
La
décision
ainsi
prise,
qu’elle
soit
expresse
ou
implicite,
pourra
elle-même
être
déférée
au
Tribunal.