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Ordre du Jour - d9yywpujqv4t062
Compte-Rendu - hlcxydc9qt8rrv
Compte-Rendu - vgo38196cxte3b4
Document publié le Lundi 28 décembre 2020 par la commune de Fontaine-les-Grès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - vgo38196cxte3b4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE
DE
FONTAINE-LES-GRÈS
Conseil
municipal
du
28
décembre
2020
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
DECEMBRE
2020
COMPTE-RENDU
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
vingt-et-un
décembre
deux
mil
vingt,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie
et
en
visioconférence,
le
vingt-huit
décembre
deux
mil
vingt,
à
treize
heures
trente
minutes,
sous
la
présidence
de
M.
Ludovic
VALLARCHER,
Maire
de
Fontaine-les-Grès.
Présents
:
Mmes
et
MM.
Maryse
BRISSET,
Christelle
HOUBIN,
Pascal
MAHOT,
Sandra
LARATTE
et
Fabrice
THOMAS.
Présents
en
visioconférence:
MM.
Bertrand
GILLIER,
Aurélien
ROBLIN,
Patrick
DELGENÈS,
David
DE
ALMEIDA
et
Eric
LINARD.
Excusé
ayant
donné
procuration
:
M.
Vincent
STRUIK
à
M.
Fabrice
THOMAS.
Mme
Aurore
AVET-FORAY
à M.
Eric
LINARD
M.
Pierre
LARBALETIER
à
M
Pascal
MAHOT.
Ordre
du
jour
:
01-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
02-
DM
n°3
03-
Modification
des
heures
contrats
pour
2
agents
04-
Questions
diverses
01-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Fabrice
THOMAS
est
désigné.
02-
Décision
modificative
n°3.
Afin
de
régulariser,
de
manière
comptable,
les
travaux
en
régie,
engagés
et
réglés
en
section
de
fonctionnement
pour
les
porter
en
section
d'investissement
;
Le
Conseil
municipal
DECIDE
à
l’unanimité
de
modifier
le
budget
principal
comme
suit:
Désignation
Diminution
Augmentation
de
crédits
de
crédits
Section
de
fonctionnement
R
722
/ 042
: Immobilisations
corporelles
5
490,04
€
TOTAL
R
042
: Opérations
d'ordre
entre
5
490,04
€
Section
d'investissement
D
21312
: Bâtiments
scolaires
1 993,11
€
D
2158
: Autres
matériels
&
outillage
1 412,44
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
3
405,55
€
D
2315
: Immos
en
cours-installations
2
084,49
€
TOTAL
D
23
: Immobilisations
en
cours
2
084,49
€
CR_CM_ 28.12.2020
Page
112 COMMUNE
DE
FONTAINE-LES-GRÈS
Conseil
municipal
du
28
décembre
2020
D
21312 :
Bâtiments
scolaires
1 993,11
€
D
2158
: Autres
matériels
&
outillage
1 412,44
€
D
2315
: Immos
en
cours-installations
2
084,49
€
TOTAL
D
040
: Immobilisations
en
cours
5
490,04
€
03-
Modification
des
heures
contrats
pour
2
agents.
Dans
le
cadre
de
la
réorganisation
des
services
communaux,
sur
proposition
de
M.
le
Maire,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
DECIDE
de
porter,
à compter
du 1° janvier
2021,
de
26
heures
à
23
heures
30
minutes
le temps
de
travail
hebdomadaire
de
deux
Adjoints
techniques
non
titulaires.
04-
Questions
diverses
- M.
le
Maire
souhaite
savoir
si tout
le
monde
a
reçu
le
mail
relatif
à
l’assainissement
non
collectif.
La
réponse
étant
positive,
M.
le
Maire
annonce
que
ce
point
sera
mis
à
l’ordre
du
jour
de
la
prochaine
réunion
de
Conseil
municipal.
-
M.
Eric
LINARD
informe
le Conseil
qu’il
a envoyé,
par
mail,
les
photos
de
l’agence
postale.
-
Mme
Christelle
HOUBIN
dit
que
les
sapeurs-pompiers
voulant
reprendre
une
partie
du
local
technique
se
proposent
de
le
déblayer.
M.
Eric
LINARD
reviendra,
dans
la
semaine,
vers
les
Conseillers
afin
de
fixer
une
date.
La
séance
est
levée
à
13h48.
Le
Maire,
Ludovic
VALLARCHER.
CR_CM
28.12.2020
Page
212