Déliberation - deliberation.69.2023.montbard

Documents similaires

Déliberation - deliberation.111.2023.montbard

Déliberation - deliberation.23.2024.montbard

Déliberation - deliberation.62.2024.montbard

Déliberation - deliberation.78.2024.montbard

Déliberation - deliberation.40.2024.montbard

Déliberation - deliberation.110.2024.montbard

Déliberation - deliberation.87.2023.montbard

Déliberation - deliberation.22.2023.montbard

Déliberation - deliberation 102 2022 montbard

Déliberation - decision.51.2024.montbard

Déliberation - deliberation.69.2023.montbard Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Déliberation - deliberation.69.2023.montbard)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Consommateurs,

Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 23 juin 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 29 juin 2023 à l’Espace Paul Eluard.

Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI.

Excusés ayant donné pouvoir : Valérie MONTAGNE à Laurence PORTE, Sandra VAUTRAIN à Maryse NADALIN, Thierry MOUGEOT à Dominique ALAINÉ, Aurore LAPLANCHE à Joël GRAPIN, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Magalie RAEVENS à Abdaka SIRAT, Bruno DIANO à Sylvie GOYARD.

Absents : Jordan LE CARO, Céline AUBLIN, Daniel DESCHAMPS, Maryline DECOURSIERE-PERROT

2023.69 - Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées Rapporteur : Madame le Maire

Par délibération n° 2020-44 du 27 mai 2020, le Conseil municipal a délégué au Maire, les compétences prévues à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Dans ce cadre, le Conseil municipal est informé des décisions prises par le Maire, suivant la liste ci- dessous :

30 29/03/2023 Régie de recette du Camping : Arrêt de fonction au 31 mars 2023 du régisseur titulaire 31 29/03/2023 Régie de recette du Camping : Prise de fonction au 1er avril 2023 du régisseur titulaire 32 30/03/2023 Sous-régie de recette "Bateaux et péniches" : Arrêt de fonction au 31 mars 2023 du sous-régisseur titulaire 33 30/03/2023 Sous-Régie de recette "Bateaux et péniches": Prise de fonction au 1er avril 2023 du sous-régisseur titulaire 34 31/03/2023 Remise en valeur et entretien du Parc Buffon : demande de financement DRAC et CD21 35 30/03/2023 Erreur matérielle

36 03/04/2023 Attribution du marché "Services de télécommunications" - lots n°1 et n°2 37 12/04/2023 Soutien au maintien à domicile - versement de l'aide forfaitaire de 500€ 38 12/04/2023 Avenant bail location - garage

39 17/04/2023 Création de tarifs pour la boutique du Musée

40 17/04/2023 Création de tarifs pour la boutique du Musée

41 19/04/2023 Remboursement sinistre - Bris de glace - 190,07€

42 24/04/2023 Modification bail professionnel - Place Aline Gibez

43 25/04/2023 Modification n°2 du lot 1, n°2 et n°3 du lot 2, n°1 et n°2 du lot 3, n°1 du lot 4, n°1 du lot 8 et n°1 du lot 9 du marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville"

44 27/04/2023 Médiathèque - Fonds Spécial Lecture : demande de subvention Conseil Départemental 45 02/05/2023 Création de tarifs pour la boutique du Musée

46 04/05/2023 Modification n°1 du lot 6 du marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville"

47 04/05/2023 Modification n°1 au lot 1 du marché de travaux « Réaménagement urbain des rues Edme Piot, de la Liberté, Benjamin Guérard, du Parc, Eugène Guillaume et du passage des Bardes » - Marché n° 2021/11/01

48 04/05/2023 Résiliation de bail - Appartement n°5 - 1 bis Rue Benjamin Guérard 49 04/05/2023 Résiliation de bail -Garage n°6 - Sous la bibliothèque 50 10/05/2023 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire de 500€ 51 11/05/2023 Modifications n°1 et n°2 du lot 5 du marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" 52 11/05/2023 Soutien à l'amélioration énergétique du parc privé - versement de l'aide forfaitaire de 500€

53 15/05/2023 Remise en valeur et entretien du Parc Buffon : demande de financement DRAC et CD21 – annule et remplace DEC 2023-34

54 17/05/2023 Résiliation de bail - Studette n°4 - 10 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 55 17/05/2023 Bail professionnel Compagnie d'Un instant à l'autre - Bureau école de danse 56 19/05/2023 Résiliation de bail - Chambre meublée Maison des Bardes - Rue Benjamin Guérard 57 19/05/2023 Convention d’occupation de locaux - Association Ciné Cité - Ecole de musique – 2 rue d’Abrantès 58 19/05/2023 Erreur matérielle

59 22/05/2023 Convention de mise de disposition de locaux – Association - Latitude Sport - Gymnases Saint Roch et Jo Garret 60 23/05/2023 Résiliation de bail - Logement n°6 Maison des Bardes - Rue Benjamin Guérard 61 23/05/2023 Résiliation de bail - Logement T2 Maison des Bardes - Rue Edme Piot

VILLE DE MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

Tél. 03.80.92.01.34

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 29 JUIN 2023

62 31/05/2023 Tarifs des activités proposées par le Conservatoire de Musique, Danse et Théâtre - à compter de la rentrée 2023 63 01/06/2023 Modification n°4 du lot 2 et n°2 du lot 4 du marché de travaux "Rénovation énergétique de l'Hôtel-de-Ville" 64 02/06/2023 Vente d'un véhicule municipal - Renault Kangoo à la société E-MOTORS 65 07/06/2023 Résiliation de bail professionnel - Compagnie d'un Instant à l'autre

66 08/06/2023 Remise en valeur et entretien du Parc Buffon : demande de financement DRAC et CD21 – annule et remplace DEC 2023-53

67 08/06/2023 Création de tarifs pour la boutique du Musée

68 12/06/2023 Emprunt budget Principal : 1 800 000€ sur 20 ans, taux fixe 3.85%, échéance constante et trimestrielle 69 12/06/2023 Emprunt budget Eau et Assainissement : 100 000€ sur 15 ans, taux fixe 3.80%, échéance constante et trimestrielle 70 12/06/2023 Tarifs 2023 des articles en vente au camping municipal 71 14/06/2023 Bail de location - Studette n°4 - 10 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny

Le Conseil Municipal donne acte de la communication des décisions du Maire figurant dans le tableau ci- dessus.