Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation.40.2024.montbard
Déliberation - deliberation 99bis 2022 montbard
Déliberation - deliberation 97 2022 montbard
Déliberation - deliberation 119 2022 montbard
Déliberation - deliberation.111.2023.montbard
Déliberation - deliberation 122 2022 montbard
Déliberation - deliberation.69.2023.montbard
Déliberation - deliberation 118 2022 montbard
Déliberation - deliberation 117 2022 montbard
Déliberation - deliberation.102.2024.montbard
Déliberation - deliberation 102 2022 montbard
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 102 2022 montbard)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 21 octobre 2022, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 27 octobre 2022 à l’Espace Paul Eluard.
Présents :
Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX (Arrivée à 18h40), Jordan LE CARO, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Daniel DESCHAMPS, Michel PINEAU, Ahmed KELATI.
Excusés ayant donné pouvoir : Valérie MONTAGNE à Danielle MATHIOT, Aurore LAPLANCHE à Béatrice PARISOT, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Martial VINCENT, Magalie RAEVENS à Maryse NADALIN, Sylvie GOYARD à Michel PINEAU
Absent : Maryline DECOURSIERE-PERROT
2022.102 - Communication des décisions du Maire prises dans le cadre des compétences déléguées Rapporteur : Madame le Maire
Par délibération n° 2020-44 du 27 mai 2020, le Conseil municipal a délégué au Maire, les compétences prévues à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Dans ce cadre, le Conseil municipal est informé des décisions prises par le Maire, suivant la liste ci-dessous :
115 15/09/2022 FISAC - Versement des aides directes - 4761.26 € 116 21/09/2022 Fin de bail - Jardin cadastré BC17 - Rue Léonie Delautel 117 22/09/2022 Création de tarifs pour la boutique du Musée
118 22/09/2022 Création de tarifs pour la boutique du Musée
119 27/09/2022 Bail de location - Maison - 6 rue Diderot
120 29/09/2022 Création de tarifs pour la boutique du Musée
121 03/10/2022 Bail de location - 1 bis rue Benjamin Guérard - chambre meublée - Maison des Bardes 122 03/10/2022 Bail de location - avenant N°1 - 1 bis rue Benjamin Guérard - chambre meublée - Maison des Bardes 123 03/10/2022 Remboursement sinistre - Véhicule contre rampe escaliers - Place Gambetta – 1 000€ 124 06/10/2022 Bail de location - Studette n°7 - 2ème étage- 10 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 125 11/10/2022 Bail de location - Box 45 rue d'Abrantès
L’exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal prend acte du compte-rendu des décisions du Maire figurant dans le tableau ci-dessus.
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 OCTOBRE 2022