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Compte-Rendu - pv28 mars 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Sérent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pv28 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
SERENT
Compte-rendu
de la réunion du
Conseil Municipal
du
28 mars 2014 C O NS EI L M UNI C I P AL
S éa nc e d u 2 8 m a rs 20 14
L'an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de Sérent dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur Alain
Marchal.
Date de la Convocation : le 24 mars 2014
PRESENTS : A. MARCHAL, R. BRULE, A .PIERS, C. OLIVIER, M. LEQUITTE,
C. BOUSSICAUD, J.E DADID, A. GILLOT, M.P DENOS, C. BARBOTEAU,
D. BARRE, C. CHOPELIN, L. JEGAT, F. BLANCHARD, M. GUYOT,
S. BARBIER, S. TEXIER, A. MOISAN, C. MARQUENIE, V. SABLE,
J. FABLET, Y. BEUNEL, C. LE ROCH
ABSENTS DONNANT POUVOIR :
ABSENTS :
Membres en exercice : 23
Membres présents : 23
Membres absents : 0
Procurations : 0
Votants : 23
Mme Cindy Le Roch a été élu secrétaire de séance.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL EFFECTUEE SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR
MARCHAL, MAIRE SORTANT :
Monsieur le Maire désigne nominativement les membres du conseil municipal (présents et absents)
installés dans leur fonctions et indique que Mme Cindy Le Roch a été désignée secrétaire de séances.
Monsieur le Maire invite le doyen de l’assemblée à prendre la présidence de l'assemblée afin de
procéder à l'élection du Maire.
L'an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de Sérent dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur Alain
Marchal, doyen de l'assemblée.
Date de la Convocation : le 24 mars 2014
PRESENTS : A. MARCHAL, R. BRULE, A .PIERS, C. OLIVIER, M. LEQUITTE,
C. BOUSSICAUD, J.E DADID, A. GILLOT, M.P DENOS, C. BARBOTEAU,
D. BARRE, C. CHOPELIN, L. JEGAT, F. BLANCHARD, M. GUYOT,
S. BARBIER, S. TEXIER, A. MOISAN, C. MARQUENIE, V. SABLE,
J. FABLET, Y. BEUNEL, C. LE ROCH ABSENTS DONNANT POUVOIR :
ABSENTS:
Membres en exercice : 23
Membres présents : 23
Membres absents : 0
Procurations : 0
Votants : 23
Mme Cindy Le Roch a été élue secrétaire de séance.
ELECTION DU MAIRE
Monsieur Marchal procède à l'appel nominal des membres du conseil. Il indique le nombre de conseillers
présents et indique si le quorum est atteint. Il propose au conseil municipal de procéder à l'élection du
Maire.
M. Marchal rappelle :
" En application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si,
après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième
tour et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est élu.
M. Marchal invite l'assemblée à constituer le bureau à cette fin il propose que le conseil municipal
désigne au minimum 2 assesseurs :
Assesseurs désignés : - M. Fablet Jérôme
- M. Beunel Yoann
Monsieur Alain Marchal se porte candidat à la fonction de Maire.
A l'appel de son nom, chaque conseiller municipal se rapproche de la table de vote, il fait constater au
Président qu'il n'est porteur que d'un seul bulletin fourni par la Mairie et il est constaté que le conseiller
municipal a déposé son bulletin dans l'urne prévu à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller municipal, il est immédiatement procédé au dépouillement des
bulletins de vote.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Nom et Prénom Nombre de suffrages obtenus
M. MARCHAL Alain 23 Proclamation de l'élection :
M. MARCHAL Alain est proclamé Maire de la commune de Sérent
L'an deux mille quatorze le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de la Commune de Sérent dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur Alain
Marchal.
Date de la Convocation : le 24 mars 2014
PRESENTS : A. MARCHAL, R. BRULE, A .PIERS, C. OLIVIER, M. LEQUITTE,
C. BOUSSICAUD, J.E DADID, A. GILLOT, M.P DENOS, C. BARBOTEAU,
D. BARRE, C. CHOPELIN, L. JEGAT, F. BLANCHARD, M. GUYOT,
S. BARBIER, S. TEXIER, A. MOISAN, C. MARQUENIE, V. SABLE,
J. FABLET, Y. BEUNEL, C. LE ROCH
ABSENTS DONNANT POUVOIR :
ABSENTS :
Membres en exercice : 23
Membres présents : 23
Membres absents : 0
Procurations : 0
Votants : 23
Madame Cindy Le Roch a été élue secrétaire de séance.
FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
M. le Maire indique qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT la commune peut
disposer de 6 adjoints au Maire au maximum. La commune doit disposer à minima d'un adjoint. Il est
rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait de 5 adjoints. Au vu de
ces éléments, le Maire propose de fixer le nombre d'adjoints à 3.
Le conseil est invité à se prononcer sur ce point.
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
Après vote à l'unanimité
Le conseil municipal décide :
- de créer 3 postes d'adjoint au Maire
ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire précise que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue,
sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes,
l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait
obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a
obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée
sont élus. Le Conseil municipal a décidé de laisser un délai de 10 minutes pour le dépôt, auprès du
maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de
conseillers municipaux que d’adjoints à désigner. A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste
a été déposée. La liste composée de Messieurs Brulé, Piers et Mme Olivier est identifiée sous le nom
du candidat placé en tête soit M. Brulé. Il est ensuite procédé à l’élection des adjoints au Maire sous le
contrôle du bureau désigné.
Résultats du premier tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 23
Nombre de suffrages nuls : 0
Nombre de suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
Nom du candidat placé en tête de liste Nombre de suffrages obtenus
M. BRULE Rémy 23
Proclamation de l'élection :
La liste de M. Brulé est élue. L’ordre des adjoints correspond à celui de de la liste soit :
-1er adjoint : M. Brulé Rémy
-2ème adjoint : M. Piers Alain
-3ème adjoint : Mme Olivier Céline
La séance est levée à 21 h 00.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits