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Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - sens des votes 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Le 10 février 2026
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FÉVRIER 2026
N° TITRE DESIGNATION SENS DU VOTE
20260205DEL1 COMMUNICATION
Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n°
20200716DEL2 du 16 juillet
2020
PRIS ACTE
20260205DEL2 ACTION EDUCATIVE Modification du périmètre scolaire UNANIMITÉ
20260205DEL3 VIE ASSOCIATIVE
Attribution des subventions
aux associations et aux
organismes pour l'année
2026
UNANIMITÉ
20260205DEL4 CULTURE
Société Bron Cinéma -
Attribution de subvention
pour l'édition 2026 du
festival Drôle d'endroits pour
des rencontres
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20260205DEL5 CULTURE
Convention de partenariat
entre la Ville de Bron et
l'association du Fort
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20260205DEL6 CULTURE
Convention de mise à
disposition du Fort de Bron
pour l'entrainement des
élèves de l'Ecole de Santé
des Armées de Lyon-Bron
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20260205DEL7 HABITAT
Subvention pour la
production de logements
locatifs sociaux par Lyon
Métropole Habitat pour
l'opération située 336 route
de Genas
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20260205DEL8 URBANISME
Avenant n° 1 à la convention
de remise d'ouvrage relative
aux équipements publics de
la ZAC Les Terrasses
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