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Déliberation - SENS DES VOTES 12 12 2023
Ordre du Jour - SENS DES VOTES
Déliberation - sens des votes 0
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - sens des votes 0)
Thèmes du document : Banque, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
Le 25/06/2026
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
N° TITRE DESIGNATION SENS DU VOTE
20260624DEL01 COMMUNICATION
Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20260409DEL2
du 9 avril 2026
PREND ACTE
20260624DEL02
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Règlement intérieur du Conseil
Municipal de la Ville de Bron MAJORITÉ
20260624DEL03 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales - création UNANIMITÉ
20260624DEL04
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commissions municipales -
Désignation des membres UNANIMITÉ
20260624DEL05 ADMINISTRATION GENERALE Commission de délégation de service public - Dépôt des listes UNANIMITÉ
20260624DEL06 COMMANDE PUBLIQUE
Commission de délégation de
service public - Désignation des
membres titulaires et suppléants
VOTÉE
20260624DEL07
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commission Consultative des
Services Publics Locaux -
fixation du nombre,
désignations des membres et
approbation des règles de
fonctionnement
VOTÉE
20260624DEL08 FINANCES Budget principal de la Ville de Bron - Compte de gestion 2025 MAJORITÉ
20260624DEL09 FINANCES
Budget principal de la Ville de
Bron - Présentation du compte
administratif 2025, du bilan des
acquisitions et cessions
immobilières 2025
MAJORITÉ
20260624DEL10 FINANCES
Budget principal de la Ville de
Bron - Affectation du résultat de
fonctionnement de l'exercice
2025
MAJORITÉ
20260624DEL11 FINANCES Budget annexe du Cinéma Les Alizés - Compte de gestion 2025 MAJORITÉ 20260624DEL12 FINANCES
Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Présentation du compte
administratif 2025 et du rapport
annuel du délégataire
MAJORITÉ
20260624DEL13 FINANCES
Budget annexe du cinéma Les
Alizés - Affectation du résultat
de fonctionnement de l'exercice
2025
MAJORITÉ
20260624DEL14
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Bron-Cumbernauld
MAJORITÉ
20260624DEL15
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Comité Bron Grimma Echanges
franco-allemands
MAJORITÉ
20260624DEL16
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal - Association
des Amitiés Européennes
«°Bron/Weingarten°»
MAJORITÉ
20260624DEL17
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
L’association Talavera de la
Reina
MAJORITÉ
20260624DEL18
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation des représentants
du Conseil Municipal au sein du
réseau AURA - SYUNIK
MAJORITÉ
20260624DEL19
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Association du Fort de Bron
MAJORITÉ
20260624DEL20
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Fédération Multi services
développement
MAJORITÉ
20260624DEL21
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Culture Education Formation
Individualisée (CEFI)
MAJORITÉ
20260624DEL22
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation des représentants
du Conseil Municipal
Association de gestion du
fichier commun de la demande
locative sociale du Rhône
MAJORITÉ 20260624DEL23
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Unité de Formation et de
Recherche d’Anthropologie et
de Science Politique de
l’Université Lumière Lyon 2
(UFR)
MAJORITÉ
20260624DEL24
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Institut de la Communication de
l’Université Lumière Lyon 2
MAJORITÉ
20260624DEL25
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
IUT°de°l’Université°Lumière°Ly
on°2
MAJORITÉ
20260624DEL26
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation d'un représentant
du Conseil Municipal à la
Société Publique Locale "Le
Service Funéraire"
MAJORITÉ
20260624DEL27
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Société Un, Deux, Toits Soleil
MAJORITÉ
20260624DEL28
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentant du
Conseil Municipal au CEREMA MAJORITÉ
20260624DEL29
FINANCES
GARANTIE
D'EMPRUNT
Demande de garantie partielle
d'emprunt par CDC Habitat -
Construction neuve de 8
logements route de Genas
UNANIMITÉ
20260624DEL30 CITOYENNETE
Convention de partenariat entre
la Ville de BRON et
l'association mémorielle Le
Souvenir Français
MAJORITÉ
20260624DEL31 VIE ASSOCIATIVE
Attribution des subventions aux
associations et aux organismes
pour l'année 2026
UNANIMITÉ
20260624DEL32 ENVIRONNEMENT
Subventions pour l'acquisition
de dispositifs de récupération
d'eau de pluie en 2026
UNANIMITÉ
20260624DEL33 HABITAT
Désignation des membres de la
commission communale
d’attribution des logements
communaux
VOTÉE
20260624DEL34 FONCIER
Désaffectation et déclassement
d'une partie du terrain cadastré
B 1151 situé avenue Ferdinand
Buisson
MAJORITÉ 20260624DEL35 PERSONNEL
Mise en place d'un dispositif
d'action sociale - Attribution des
titres restaurant
UNANIMITÉ
20260624DEL36 PERSONNEL Tableau des emplois - modifications UNANIMITÉ
20260624DEL37 ENVIRONNEMENT
Attribution d’une subvention à
la Fédération Française de
l’aéronautique pour soutenir
l’exploitation d’un avion
électrique pour l’apprentissage
du pilotage sur l’aéroport de
Lyon-Bron
MAJORITÉ
20260624DEL38 VIE DE LA COMMUNE
Parrainage de 4 ceps de vigne
dans le cadre du 150ème
anniversaire du Vinatier –
Psychiatrie universitaire Lyon
métropole
UNANIMITÉ