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Conseil Municipal - cm Seance du 5 juillet 2019 conseil
Document publié le Vendredi 5 juillet 2019 par la commune de Chapelle-d'Aligné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm Seance du 5 juillet 2019 conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE DU 5 juillet 2019
L’an deux mil dix neuf le cinq juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance
publique, sous la présidence de Monsieur JARIES, Maire.
Etaient présents : MM JARIES Christian, M. DESLANDES Philippe, MME DRUELLE Stéphanie, Mme PREZELIN Magali, Mme HIVER Anne,
MME HERISSON Geneviève, M. DAVID Patrice, MME GOBIN Liliane, M. CHEVREUX Charles, M. FERRAND Joël, Mme BRETONNIERE
Delphine, Mme BOSSÉ Lucette, M. MOREAU Sébastien, Mme COTTEREAU Karen, Mme DAVIAU Larissa.
Etaient absents excusés : M. DAVID Patrice, M. LUSSON Hervé, M. BOCLET Laurent, M. PICOULIER Michaël.
Architecte PIX ARCHITECTURE
Mission APS et APD devis de 6000 € prestation garage. Accord
Coût enlèvement dalle béton et terrassement fosse hydrocarbure 4400 € et 1100 € accord
Soit 95 000 € prix de départ achat bâtiment + 5500 € frais supplémentaires soit un achat de105 000 €, somme à rectifier sur la délibération
à présenter au notaire.
3ème conseil d’école
Un peu moins d’élèves à la rentrée.
Temps du midi évoqué, il serait d’imposer les mêmes règles qu’à l’école
Demande de mobilier pour salle bibliothèque : 3455 €
Changement dans le poste de direction
FPIC (fonds péréquation intercommunal et communal)
Il est décidé de rapatrier la somme d’environ 32000 € correspondant au PFIC sur le budget principal comme le prévoit le BP 2019.
Participation EAU – ELECTRICITE de l’USCA
Présentation des factures sur plusieurs années par Sébastien.
Accord pour prise en charge par la commune de 75 % des factures annuelles.
Relance pour remplacement des lampadaires à planifier.
Contrat aidé renouvellement
Poste de Jérémy BAZEAU aux espaces verts : accord au 01/09/2019 pour 1 an avec aide de l’état sur un poste à 20h le restant est à la
charge totale de la commune.
Poste de Marie Chantal MARTIN à l’accueil : demande en cours pour possibilité de renouvellement sur un poste de 24h.
Table pique nique sentier de randonnée
Accord pour achat de 2 tables pique nique à installer le long du sentier piétonnier de l’Argance.
1 naissance, 1 arbre
Lettre de la Région proposant un partenariat sur une opération citoyenne, participation de 15 € par arbre planté pour chaque naissance.
Eolienne
Rapport de la visite au buret.
Questions diverses
Cyclocross : manifestation le 27 octobre
clsh : bilan de familles rurales, fréquentation importante des enfants de la commune
Congrès des maires : samedi 19 octobre à Arnage
Camion benne : pas de solution à ce jour, voir sur le budget 2020.