Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste des délibérations du 07 avril 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11 04 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 11 04 2025 0
Conseil Municipal - liste des délibérations 0
Conseil Municipal - liste des délibérations 12.11.2024
Conseil Municipal - liste délibérations 0
Conseil Municipal - Liste des délibération du CM du 24 04 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations votées au CM du 27 02 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste délibérations 27.10.2023
Conseil Municipal - Liste délibérations
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
1
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg - Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
Liste des délibérations
Conseil municipal du 29 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf mars, à 18 heures 30, le conseil Municipal de cette
commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la
présidence de Monsieur Alain BUJADOUX, Maire.
Date de convocation : 23 mars 2024
Présents : MM. Alain BUJADOUX et Alain GRASS, Mme Isabelle CARTON, MM. Jean-Marie
BERTRAND et Jean-Pierre CHAPUT, Mmes Michèle ALOUCHY et Évelyne GIPOULON, M. Frédéric
DUPLEIX
Absent excusé : M. Alexandre BOURDERY, qui a donné pouvoir à M. Frédéric DUPLEIX
Absente : Mme Michèle TIXIER-GALLAND
Secrétaires de séance : M. Jean-Marie BERTRAND et Mme Michèle ALOUCHY (point 9-a)
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
1 DE_290324_1 Approbation du compte de gestion du budget principal 2023 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
2 DE_290324_2 Approbation du compte de gestion du budget atelier 2023 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
3 DE_290324_3 Approbation du compte administratif du budget principal 2023 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
4 DE_290324_4 Approbation du compte administratif du budget atelier 2023 08 00 00 2
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
5 DE_290324_5 Affectation des résultats du budget principal 2023 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
6 DE_290324_6 Affectation des résultats du budget atelier 2023 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
7 DE_290324_7 Vote des taux d’imposition 2024 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
8 DE_290324_8 Vote des subventions 2024
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
9 DE_290324_9 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature M57 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
10 DE_290324_10 Demande de subvention Boost’commune pour la Défense Extérieure Contre l’Incendie 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
11 DE_290324_11 Vote du budget principal 2024 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
12 DE_290324_12 Vote du budget atelier 2024 09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
13 DE_290324_13 Décision suite résultat de l’enquête publique : chemin reliant le bourg, de la VC n°1 à la VC n°1a au village de Chez Bourny 09 00 00 3
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
14 DE_290324_14
Mandat au centre de gestion pour lancer la consultation pour
la conclusion d’une convention de participation dans le
domaine de la prévoyance
09 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre N° de délibération Objet
Vote
P C Abs
15 DE_290324_15
Adhésion au Syndicat Est Creuse Développement pour
réalisations de prestations de services pour les collectivités
non-membres
09 00 00
Adoptée à l’unanimité
Séance levée à 20h30