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Conseil Municipal - Liste délibérations 27.10.2023
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations 27.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
1
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg - Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
Liste des délibérations
Conseil municipal du 27 octobre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-sept octobre, à 18 heures 30, le conseil Municipal de cette
commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la
présidence de Monsieur Alain BUJADOUX, Maire.
Date de convocation : 23/10/2023
Présents : Alain BUJADOUX, Alain GRASS, Isabelle CARTON, Jean-Marie BERTRAND, Jean-Pierre
CHAPUT, Michèle ALOUCHY, , Evelyne GIPOULON, Frédéric DUPLEIX
Absents/excusés : Michèle TIXIER-GALLAND, Alexandre BOURDERY
Secrétaire de séance : Jean-Marie BERTRAND
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
1 DE_271023_1 Travaux 2024 – demandes de subventions
Adopté à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
2 DE_271023_2 Demande d’achat par M. et Mme GARINO du chemin communal passant devant leur maison
Adopté à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
3 DE_271023_3 Correspondant défense
Adopté à l’unanimité
Séance levée à 20h30