Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibérations 27.10.2023
Conseil Municipal - liste des délibérations du 01.08.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations votées 0
Compte-Rendu - CR liste des délibérations du 09.02.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations votées au CM du 03 04 2026
Conseil Municipal - liste des délibérations 0
Conseil Municipal - liste des délibérations 12.11.2024
Conseil Municipal - liste des délibérations 27.09.2024 1
Conseil Municipal - liste des délibérations 26.07.2024 0
Conseil Municipal - Liste délibérations
Conseil Municipal - Liste des délibérations
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
1
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg - Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie@saintsilvainbellegarde.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
Liste des délibérations
Conseil municipal du 07 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le sept juin, à 18 heures 30, le conseil Municipal de cette commune,
dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la mairie, sous la
présidence de Monsieur Alain BUJADOUX, Maire.
Date de convocation : 1er juin 2024
Présents : M. Alain BUJADOUX, M. Alain GRASS, Mme Isabelle CARTON, M. Jean-Marie BERTRAND,
M. Jean-Pierre CHAPUT, Mme Michèle ALOUCHY, Mme Évelyne GIPOULON, M. Frédéric DUPLEIX
Pouvoir : Mme Évelyne GIPOULON a donné pouvoir à Mme Isabelle CARTON
Absent / excusé : M. Alexandre BOURDERY, Mme Michèle TIXIER
Secrétaires de séance : M. Jean-Marie BERTRAND
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
1 Approbation du Procès-verbal de la dernière réunion 08 00 00
PV adopté à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
2 DE_070624_1 Décision suite résultat de l’enquête publique : chemin reliant le bourg de la VC n°1 à la VC 1A au village de Chez Bourny 08 00 00
Décision de ne pas vendre le chemin adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
3 DE_070624_2 Extension du centre de secours de CROCQ – Signature convention 08 00 00
Autorisation donnée au Maire pour signer la convention relative à la participation financière de la
commune aux travaux d’extension du centre de secours de CROCQ.
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
4 DE_070624_3
Décision modificative au budget pour prendre en compte la
participation aux travaux de l’extension du centre de secours
de CROCQ
08 00 00
Décision modificative au budget adoptée à l’unanimité 2
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
5 DE_070624_4 Amortissement participation extension centre de secours de CROCQ 08 00 00
Tableau d’amortissement de la participation aux travaux d’extension du centre de secours adopté à
l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
6 DE_070624_5 Demande de subvention pour un voyage scolaire 08 00 00
Subvention d’un montant de 70 € accordée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
7 DE_070624_6 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe 06 00 00
Création de poste adoptée à l’unanimité à la condition que la commune de MAUTES accepte
l’avancement de grade de l’agent concerné
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
8 DE_070624_7
Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel (RIFSSEP)
06 00 00
Mise à jour adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
9 DE_070624_8 Adhésion de la Villedieu au SDIC 08 00 00
Adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
10 Informations sur la situation de la communauté de communes Marche et Combraille en Aquitaine
Pas de vote, juste une information
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
11 DE_070624_9 Informations sur l’avancement du dossier de subvention pour les travaux du pignon de la mairie 08 00 00
Délibération approuvant le projet et validant le tableau de financement adoptée à l’unanimité
N°
d’ordre
N° de
délibération Objet
Vote
P C Abs
12 Questions diverses
Séance levée à 20 h 30