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Déliberation - d77e8dfd6d3bdb2fac4c70bf4a609c5255b4bdef
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - d77e8dfd6d3bdb2fac4c70bf4a609c5255b4bdef)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Budget,
Commelle Lrnay Le 15 octobre 2024
naturellement @
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 22 OCTOBRE 2024
A 20 H 30
en Mairie de COMMELLE-VERNAY
Salle de l’Esplanade
ORDRE DU JOUR :
> Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte-rendu des décisions prises.
> Approbation et autorisation de signature du marché de travaux de modification du chauffage de la salle d’animation de COMMELLE-VERNAY.
> Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre de l’'Enveloppe de Solidarité — Année 2025 pour les travaux de réparation du mur de l’église de Vernay à COMMELLE-VERNAY.
> Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Loire au titre de l'Enveloppe de Solidarité — Année 2025 pour les travaux de l’école de COMMELLE-VERNAY.
> Budget général — Décision modificative n° 1.
> Budget général —- Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur.
> Octroi d’une subvention au sou des écoles de COMMELLE-VERNAY pour l’organisation d’une classe découverte en 2024.
> Demande de subvention au Département de la Loire et approbation du principe de cofinancement pour l’aide au départ Classes découvertes en 2025 pour l’école de COMMELLE-
VERNAY.
> Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec Roannais Agglomération et la Caisse d’Allocations Familiales — Avis de la commune de COMMELLE-VERNAY.
Mairie de Commelle-Vernay 1 519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY
Tél. 04 77 23 25 90
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr > Avenant n° 1 à la convention de prestation de services « Formation à destination des agents » avec Roannais Agglomération.
> Convention de Mise à disposition des services de la commune de COMMELLE- VERNAY à Roannais Agglomération— Renouvellement. :
> Questions diverses.
Comptant sur votre présence, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations dy
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