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Procès Verbal - DELB 20180638 01
Procès Verbal - DELB 20120937 01
Document publié le Lundi 17 décembre 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120937 01)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Eau et assainissement,
Catégorie Longueur Hors tout
Largeur
Hors tout
maximum
Trimestriel
(2)(3)
Mensuel
(3) Hebdomadaire(3) Journalier Mensuel
Hebdo-
madaire
A Inf. à 5m 2.15 926,95 509,82 261,63 81,76 16,50 40,88 20,44 B 5,01 à 5.50m 2.30 988,27 543,55 277,98 86,87 17,50 49,06 24,53 C 5.51 à 6m 2.45 1112,96 612,13 294,34 91,98 18,50 53,14 26,57 D 6.01 à 6.50m 2.60 1236,62 680,14 310,69 97,09 19,50 57,23 28,62 E 6.51 à 7m 2.70 1358,24 747,03 327,04 102,20 20,50 68,47 34,24 F 7.01 à 7,50m 2.80 1542,20 848,21 343,39 107,31 21,50 78,69 39,35 G 7,51 à 8m 2.95 1668,93 917,91 359,74 112,42 22,50 86,87 43,44 H 8.01 à 8.50m 3.10 1853,91 1019,65 376,10 117,53 23,50 96,07 48,04 I 8.51 à 9m 3.25 2039,91 1121,95 392,45 122,64 24,50 105,27 52,64 J 9.01 à 9.50m 3.40 2223,87 1223,13 425,15 132,86 26,50 113,44 56,72 K 9.51 à 10m 3.55 2410,90 1325,99 457,86 143,08 29,00 124,68 62,34 L 10.01 à 10.50m 3.70 2592,81 1426,05 506,91 158,41 32,00 135,93 67,97 M 10.51 à 11m 4.00 2779,84 1528,91 539,62 168,63 34,00 146,15 73,08 N 11.01 à 11.50m 4.15 2964,82 1630,65 572,32 178,85 36,00 155,34 77,67 O 11.51 à 12m 4.30 3149,80 1732,39 605,02 189,07 38,00 164,54 82,27 P 12.01 à 12,50m 4.45 3333,76 1833,57 654,08 204,40 41,00 174,76 87,38 Q 12.51 à 13m 4.60 3521,81 1937,00 703,14 219,73 44,00 193,16 96,58 R 13.01 à 13.50m 4.75 3705,77 2038,17 752,06 235,06 47,00 211,55 105,78 S 13.51 à 14m 4.90 3891,78 2140,48 784,90 245,28 49,00 230,97 115,49 T 14.01 à 16m 5.20 4070,63 2238,84 833,95 260,61 52,00 251,41 125,71
U 249,37 137,15 130,82 40,88 8,00 40,88 20,44
V
*Longueur hors tout, telle que mesurée aux extrémités, avec apparaux fixes et mobiles, au poste d’amarrage.
(2) Les places au trimestre seront affectées en fonction des places disponibles, les mouillages annuels étant prioritaires.
(3) Tarifs basse saison du 1er novembre au 31 mars (hors tarifs journaliers et emplacements à terre) : 25% de réduction.
• Conditions de paiement
Pour le règlement du Forfait annuel, quatre modes de paiement sont proposés par Le Havre Plaisance :
Les règlements en 2, 4 ou 10 fois se feront uniquement par prélèvements automatiques bancaires.
Paiement en 2 fois: 50% avant le 29 Février, le solde avant le 31 Août
Paiement en 10 fois par prélèvement du 10 Février au 10 Novembre
60% du forfait annuel du Port Principal
Accessible aux bateaux de 6 à 15 mètres
Accès par le sas Quinette de Rochemont et le pont de l'Eure, aux horaires
définies au préalable Attribution sous conditions spécifiques
50% du tarif Port Vauban
Multicoques
Toute journée commence à midi et finit le lendemain à midi.
Toute journée entamée est due.
REDEVANCE D'AMARRAGE SUR PONTONS PORT PRINCIPAL
125 Boulevard Clemenceau
76600 Le Havre
Tél: 02.35.21.23.95
Fax: 02.35.22.72.72
@: capitainerie@lehavre-plaisance.fr
Site Web:
www.lehavreplaisance.com
LE HAVRE PLAISANCE
TARIFS 2013
Sous réserve d'acceptation de l'autorité délégante
FORFAIT
ANNUEL
Applicables du 1er Janvier au 31 Décembre 2013
Tous nos tarifs sont exprimés en euros
TARIFS VISITEURS EMPLACEMENTS A TERRE (1)
Par mètre en plus sur la longueur ou
0.50 sur la largeur
TVA incluse au taux de 19,6%
(1) L’emplacement à terre est gratuit pour les titulaires d’un mouillage annuel, dans la limite de 8 semaines et de places disponibles.
En cas de dépassement du temps imparti, le tarif appliqué sera celui en vigueur pour le Terre-Plein.
En cas de non-paiement aux dates convenues, les sommes dues porteront intérêt de plein droit et sans mise en demeure à compter
de ces dates, sur la base d'un taux égal à une fois et demi le taux d'intérêt légal sans que cette clause puisse nuire à l'exigibilité de
la dette (loi n°92.1442 du 31.12.92).
En outre, la société se réserve le droit, le cas échéant, de faire application de toute mesure d'exécution prévue par la règlementation.
PORT VAUBAN BASSIN PAUL VATINE
Accès par le sas Quinette de Rochemont et le pont des Docks, aux horaires
définies au préalable
Pas de fourniture en eau et en électricité
Application du coefficient 1,8 du forfait annuel
Système dock pneumatique coque rigide (places limitées): prix selon la catégorie (Longueur Hors tout) du tarif général x 1,3
Paiement de la totalité en un seul versement avant le 29 Février 2012
Paiement en 4 fois: 25% au 10 Février, 25% au 10 Mai, 25% au 10 Août, le solde au 10 NovembreInf. à 2 T
2 T à 3 T
3 T à 4 T
4 T à 6 T
6 T à 10 T
10 T à 16 T
16 T à 22 T
22 T à 30 T
64
52
43
75
140
130
(4) Dimanches et jours fériés: Prestations assurées selon possibilités, avec majoration de 50%
2 Jours Semaine Mois
50 80 100
67 105 130
Tarifs:
Elévateur sur Terre-Plein Sud
Forfait 1 heure Forfait 1 heure
Grue sur Terre-Plein Nord
Forfait 1/2 heure
MANUTENTIONS* (4)
Forfait 1 heure
33
Remorquage dans l'enceinte du port
(1/2 heure)
Dayboats/Monotypes:
147 200
70
Nettoyage sous pression (par heure) (Essence au Sud/Electrique au Nord)
*Sous réserve de places disponibles sur les zones techniques
217
268
344
Abonnement 4 grutages
….
Réduction de 20% sur le tarif applicable selon le poids du bateau
(à régler dès le premier grutage)
Immobilisation grue
par 1/2 heure supplémentaire 62
80
110
Par mouvement
exclusivement mise à l'eau ou
sortie d'eau (calage compris)
Sortie/Remise à l'eau
sans calage + nettoyage
sous pression
LOCATION DE MATERIEL
30 € TTC de 8H à 12H ou de 12H à 16H
50 € TTC de 8H à 16H Location de nettoyeur sous pression (caution de 400€)
- L'emplacement ponton est limité à 3 nuits par
manifestation (régate ou entraînement, du vendredi au
samedi, samedi au dimanche et dimanche au lundi.
En dehors de ces jours, le tarif ponton applicable sera le tarif
visiteur à la journée.
Conditions:
OFFRE VOILE SPORTIVE
PRESTATIONS DE SERVICES (4)
Mâtage ou Démâtage (1/2 heure)
Main d'œuvre par heure
Location paire d'épontilles
Bateau de moins de 10 mètres
Bateau de plus de 10 mètres
Forfait Ber Privé sur zone technique de l'Escault (annuel)
Transfert Vauban
Terre- Plein Nord:
stationnement des bateaux uniquement sur bers roulants ou
remorques
Longueur max: 8 mètres / Poids max: 2,5 tonnes
181
477
305
….
- Offre réservée aux voiliers de moins de 2 tonnes participant
aux manifestations sportives (entraînement ou régate), et aux
personnes ayant signé un contrat (offre voile sportive) avec Le
Havre Plaisance.
- L'usager doit avoir reçu la formation pour l'utilisation de la
potence
- L'usage de la potence se fait sous la responsabilité de
l'usager
125
262
229
Par mouvement
exclusivement mise à l'eau ou
sortie d'eau (calage compris)
Sortie/Remise à l'eau
sans calage + nettoyage
sous pression
Recharge potence par unité de 10 minutes: 20 €
- Le stationnement d'un bateau sur remorque
dans une aire sécurisée du Terre-Plein Nord
- L'usage de la potence électrique
pour mise à l'eau/ remise au sec du bateau
- Une place à flot dans le bassin des régates
(limité à 3 nuits/ régate)
Du 1er Janvier
au 31 Décembre
1125 € TTC (avec badge
potence de 36x10mn)