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Déliberation - 24+juillet+2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Déliberation - 24+juillet+2012)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
=
DE
SEANCE
SS.
CS
Du
24
juillet
2012
L’an
deux
mil
douze,
le
vingt-quatre
juillet,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
rendu
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
Guichemerre.
Présents
:
Mesdames
Michèle
Guichemerre,
Monique
Vidaucoste,
Corinne
Larrouture,
Nathalie
Guichemerre,
Josette
Hillotte,
Messieurs
Mickaël
Bellocq,
Julien
Costedoat,
Hervé
Magescas
Excusés
: Eric
Bedout,
Jean
Cantau,
Alain
Huguet.
M.
Mickaël
Bellocq
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
séance
du
19 juin
2012
est
lu et approuvé.
Délégations
complémentaires
:
Dans
un
souci
de
favoriser
une
bonne
administration
communale,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
accepte,
selon
les
dispositions
de
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
pour
la
durée
du
présent
mandat
restant
à
courir
de
confier
à
Madame
Le
Maire
des
délégations
complémentaires.
Ces
délégations
précisent
et
complètent
les
pouvoirs
donnés
en
2008
et
feront
l’objet
systématiquement,
d’une
information
du
Conseil
Municipal.
Classement
voirie
:
La
DDTM
a repris
et mesuré
toutes
les
voies
communales
afin
de
procéder
à un
nouvel
inventaire.
Les
chemins
de
Maniort,
Cap
de
Barat,
Grand
Cabé,
de
Nougué,
de
Camblat,
de
Labachotte
et
de
Lagouarde
entrent
dans
le
domaine
communal.
ARGEO
sera
contacté
pour
les
mesures
de
l’Allée
Villa
Marie.
Rivières
:
Suite
à
la
délibération
du
19
juin
concernant
le
projet
de
création
d’un
syndicat
de
gestion
de
fonctionnement
des
cours
d’eau
sur
le
territoire,
Michèle
Guichemerre
et
Hervé
Magescas
représenteront
la commune
au
groupement
de commande.
Personnel
communal
:
Courant
décembre,
Ludivine
Daubagna
sera
en
congés
maternité.
Pour
le
remplacement,
des
candidatures
spontanées
sont
arrivées
en
mairie.
Le
Centre
de
Gestion
de
Mont
De
Marsan
sera
contacté
pour
les
modalités
du
remplacement
et les
références
exigées
pour
la tenue
du
poste.
Nathalie
Dhuin,
a
réussi
le
concours
d’Adjoint
Administratif
de
1°
Classe
et
sera
nommée
à
ce
grade
à compter
du
1° septembre
2012. Travaux
:
Parking
Mairie
— Ecole
:
Les
travaux
de
terrassement
et
bitumage
se
termineront
début
d’août.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’opter
pour
la
pose
de
poteaux
amovibles
qui
sécuriseront
l’accès
réservé
à
l’école
ainsi
que
le
cheminement
des
personnes
à
mobilité
réduite.
La
signalétique
définitive
sera
installée
en
septembre. Bâtiments
communaux
:
Le
sol
du
Hall
des
Sports
fait
l’objet
de
réserves
après
les dégradations
constatées.
Les
travaux
d’électricité
ne
sont
pas
terminés.
Syndicat
intercommunal
des
Eschourdes :
Le
rapport
annuel
est
validé
par
le Conseil
Municipal.
Il
fait
état
d’une
qualité
de
l’eau
conforme
et
d’un
prix
au
mêtre
3
en
baisse
(1.09
€)
comme
prévu
au
terme
de
l’attribution
du
marché.
CAUE
:
Une
réunion
avec
le
CAUE
est
prévue
ce
vendredi
27
juillet,
pour
relancer
le
projet
de
l’extension
de
la salle
polyvalente.
Divers
:
Une
participation
de
1519
€ au
TT
pour
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
du
terrain
de
M.
et Mme
CROSS.
2/\
uece|
en
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est levée.