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Compte-Rendu - 6+mars+2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6+mars+2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
nr
=
DE
SEANCE
|
Du
6
mars
2012
SS.
CS
—
—
—
—
L’an
deux
mille
douze
et
le
six
mars,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
rendu
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
Guichemerre.
Présents
:
Mesdames
Michèle
Guichemerre,
Monique
Vidaucoste,
Corinne
Larrouture,
Josette
Hillotte,
Messieurs
Hervé
Magescas,
Mickaël
Bellocq,
Jean
Cantau,
Alain
Huguet.
Excusés
: Nathalie
Guichemerre,
Eric
Bedout,
Julien
Costedoat.
M.
Mickaël
Bellocq
est nommé
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la précédente
séance
est
lu et approuvé.
Compte
rendu
de
réunions :
Syndicat
intercommunal
d’adduction
d’eau
potable
des
Eschourdes
:
Le
contrat
d’affermage
de
la
SOGEDO
arrive
à échéance.
3
entreprises
(Saur,
Lyonnaise
des
Eaux,
Sogedo)
ont
vu
leurs
offres
retenues
après
la
procédure
de
marché
lancée
en
2011.
Bien
que
le
Syndicat
des
Eschourdes
ait
délibéré
la
10
mars
2011
en
faveur
de
la
délégation
de
gestion
par
voie
d’affermage
du
service
public
de
l’eau
potable,
2
propositions
de
gestion
en
régie
intéressée
(Sydec
et
Sogedo)
sont
également
étudiées.
En
régie,
le
prix
du
m3
d’eau
facturé
au
client
est
moins
élevé
mais
35
%
des
investissements
sont
à
la
charge
de
la
commune.
Le
financement
de
ces
travaux
se
trouve
alors
dans
le
budget
communal.
L'analyse
des
documents
fournis
donne
la
Sogedo
moins
disante
dans
les
2 cas
de
figure.
Une
réunion
est
organisée
ce
jour
à
l'initiative
de
quelques
maires
adhérents
au
Syndicat
des
Eschourdes
pour
examiner
une
autre
proposition
financière
du
Sydec
et
demander
le
report
de
l’assemblée
générale
du
syndicat
du
9 mars.
Le
Conseil
Municipal
se
déclare
en
faveur
de
la
délégation
de
service
public
à la
Sogedo.
Le
Conseil
Municipal
délibère
pour
un
changement
de
délégué
titulaire.
Corinne
Larrouture
remplace
Julien
Costedoat,
retenu
pour
des
raisons
professionnelles.
Collège
de
Pouillon
:
La
suppression
d’une
classe
est
annoncée
à
la
rentrée
prochaine,
ce
qui
augure
des
effectifs
de
30
élèves
par
classe.
La
Commune
de
Pouillon
a
le
projet
de
construire
un
nouveau
hall
des
sports
qui
sera
mis
à
la
disposition
du
collège.
CIAS
:
Le
nouveau
bureau
du
CIAS
(apres
le
départ
de
la
commune
de
Labatut)
a
élu
Mme
Goubay
présidente.
Le
Conseil
Municipal
propose
comme
déléguées
UDAF
pour
Ossages,
Mme
Annie
Dulau. Local
technique :
Mtre
Billerach
doit
prendre
contact
avec
les
héritiers
Ducournau
car
pour
M.
Daillencq,
president
de
l’association,
M.
Ducournau
reste
membre
bienfaiteur
et propriétaire
du
local.
Dématérialisation
du
budget :
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
Le transfert
électronique
des
dossiers
budgétaires. Convention
:
La
convention
avec
le
cabinet
vétérinaire
d’Amou
et
Mme
Esqurial
est
validée
par
le
Conseil
Municipal. Orientation
budgétaire
:
Le
15
avril
est
la date
limite
pour
le
vote
du
budget
2012.
Le
montant
des
dotations
parviendra
en
mairie
durant
la 2°"
quinzaine
de mars.
Divers : Les
travaux
d’entretien
pour
l’année
2012
ont
été
chiffrés
:
> Changement
des
pneus
du
tracteur :
Ets
Chrestia
: pneus
Alliance
Radial
: 1997,32
€.
Ets
Pedarré
: pneus
Trelleborg
: 1902,21
€.
Ets
agrivision
: pneus
Firestone
: 2122,60
€.
Le
choix
du
Conseil
Municipal
se
porte
sur
achat
de
pneus
par
les
Ets
PEDARRE.
> La
remise
en
état
des
isolations
du
restaurant
scolaire
et
des
appartements
Villa
marie,
par
mise
en
place
de
laine
de
verre
soufflée
et
déroulée,
est
programmée.
Le
choix
du
matériau
est
un
produit
identique
à celui
posé
au
hall
des
sports
en
R6
de
marque
Knauff
non
irritant.
Le
Conseil
Municipal
choisit
le
devis
des
Ets
Peyré.
(Ont
été
consultés
Point
P
et
Bricomarché).
}Un
problème
est
apparu
dans
la
cuisine
:
la
fibre
de
verre
du
plafond
se
décolle.
La
visite
du
maitre
d’œuvre
s’impose.
La
commune
a
reçu
un
accord
verbal
de
M.
Tuquoi
pour
le
changement
du
rideau
de
séparation
sous
garantie.
>Les
achats
d’un
coffret
électrique
et
d’un
aspirateur
sans
sac
sont
validés
par
le
Conseil
Municipal. > Voirie
:
Les
travaux
à
la
charge
de
la
commune
ont
été
chiffrés
: Chemin
de
Lacaze
: 3483.02
€
et
environ
200 T
de
cailloux.
Le
responsable
voirie
s’est
rendu
Chemin
de
Lamaysouette:
l'enquête
indique
l’usage
par
des
riverains
d’un
engin
agricole
imposant
qui
détruit
les
fossés.
Les
travaux
de
remise
en
état
ne
seront
pas
pris
en
charge
par
la commune.
> Le
conseil
Municipal
sera
convoqué
pour
la cérémonie
du
19
Mars.
>Le
13
mars,
Alain
Duvignau
participera
à
une
formation
visant
une
certification
phytosanitaire
et
suivra
le
15
une
formation
en
électricité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
SPA
|