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Compte-Rendu - 10+avril+2012
Compte-Rendu - 24+janvier+2012
Compte-Rendu - 18+sept+2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18+sept+2012)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Cybersécurité,
COMPTE-RENDU
=
DE
SEANCE
SS.
CS
Du
18
septembre
2012
L’an
deux
mil
douze,
le
dix-huit
septembre,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
rendu
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
Michèle
Guichemerre.
Présents
:
Mesdames
Michèle
Guichemerre,
Monique
Vidaucoste,
Corinne
Larrouture,
Nathalie
Guichemerre,
Josette
Hillotte,
Messieurs
Mickaël
Bellocq,
Eric
Bedout,
Jean
Cantau,
Alain
Huguet,
Hervé
Magescas
Excusés
: Julien
Costedoat.
M.
Mickaël
Bellocq
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
séance
du
24 juillet
2012
est
lu et
approuvé.
Loyers
:
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
d’augmenter
les
loyers
communaux
de
1%
à compter
du
1% octobre
2012.
M.
et
Mme
Morel
ont
envoyé
leur
préavis
pour
le
logement
de
la
Villa
Marie
en
date
du
1°
novembre. Le
Conseil
Municipal
décide
de
suivre
la
procédure
habituelle
pour
proposer
le
logement
à
la
location,
à savoir
par
annonce.
Bâtiments
:
Salle
Polyvalente
:
Le
compte-rendu
de
la visite
de
la commission
sécurité
est
donné
au
Conseil
Municipal.
Un
avis
défavorable
est
émis
pour
la
partie
handicap
: problème
de
seuil
de
porte
intérieur,
bar
non
conforme,
place
handicapée
non
réalisée.
La
partie
sécurité
relevant
des
pompiers
fait
l’objet
de
réserves
:, problème
d'opvertgre
du
F
u
:
.
qe
PE
9
CRM
eat
VMAVen
désenfumage,
protection
latérale
des
gradins,
absence
de
panneaux
«sbrtie dé
Sécoûrs
».
Lena
Lex
Il est
obligatoire
de
réaliser
un
contrôle
des
installations
sportives.
Ecole
:
Les
volets
ont
été
installés
par
la menuiserie
Pierre
VINCENT.
Restaurant
scolaire
:
L'entreprise
Tuquoi
doit
intervenir
sur
la nouvelle
cloison
: installation
et présence
de
traces.
Parking
Mairie-Ecole
:
Les
travaux
de
bitumage
sont
terminés
mais
font
l’objet
de
réserves
: l’accès
handicapé
et
l’entrée
du
parking
sont
non
conformes
aux
plans.
La
signalétique
horizontale
est
confiée
aux
services
de
la DDTM
pour
un
montant
de
712,51
€ TIC.
Le
conseil
municipal
accepte
le
devis
de
l’entreprise
CHELLE
Signalisation
pour
l'installation
de
la
signalisation
verticale
pour
un
montant
de
4105,63
€ HT.
La
Commission
Permanente
du
Conseil
Général
a
attribué
une
subvention
de
11
097
€,
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
pour
la création
du
parking
et
la sécurisation
des
usagers. Cimetière
:
Le
Conseil
Municipal
lance
par
délibération
la procédure
de
reprise
de
concessions
pour
la
seconde
païtie
du
vieux
cimetière.
La
Commission
Environnement
est
chargée
de
proposer
l’aménagement
du
cimetière.
Équipement
:
Le
Conseil
Municipal
valide
les
achats
suivants
:
-__
conteneur
poubelle
de
240
1 pour
la cantine,
- _
échafaudage
8 m
pour
les
services
techniques.
Divers : M.
Choron
assurera
le
remplacement
de
Melle
Daubagna
pendant
le
congé
maternité
au
poste
d’agent
de
restauration,
contrat
géré
par
le service
remplacement
du
Centre
de
Gestion.
ERDF
demande
la nomination
de
correspondant
tempête.
Une
réunion
concernant
le
projet
de
création
et
d’installation
d’un
assainissement
collectif
a
eu
lieu
le
6
septembre
à
Pomarez.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.