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Compte-Rendu - 19+décembre+2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19+décembre+2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
COMPTE-RENDU
=
DE
SEANCE
SS.
CS
Du
19
décembre
2012
L’an
deux
mil
douze,
le
dix-neuf
décembre,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
rendu
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
Michèle
Guichemerre.
Présents
: Mesdames
Michèle
Guichemerre,
Monique
Vidaucoste,
Corinne
Larrouture,
Nathalie
Guichemerre,
Josette
Hillotte,
Messieurs
Mickaël
Bellocq,
Eric
Bedout,
Jean
Cantau,
Alain
Huguet.
Excusé :
Julien
Costedoat.
Absent
: Hervé
Magescas
M.
Mickaël
Bellocq
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
séance
précédente
est
lu et approuvé.
SYDEC
:
Le
projet
« éclairage
public
»
consiste
à
enterrer
les
lignes
électriques
et
remplacer
les
poteaux
béton
par
cinq
candélabres
à lampes
led.
Le
montant
estimatif
des
travaux
s’élève
à 63
872
€
TTC.
La
participation
communale
est
de
14
257
€,
soit
30
%
du
montant.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
proposition
de
l'emprunt
syndical
auprès
du
SYDEC
: un
paiement
échelonné
sur
15
ans.
Les
travaux
sont
prévus
en
2013.
Syndicat
des
Eschourdes
:
Le
syndicat
intercommunal
des
Eschourdes
est
compétent
désormais
en
assainissement
collectif
et
demande
aux
communes
de
transférer
cette
compétence.
Le
Conseil
Municipal
refuse
pour
l’instant
le transfert.
La
redevance
pour
l’assainissement
non
collectif est de
60
€ pour
2013.
Bâtiments
communaux :
/
La
société
St
Group
a reconnu
les
malfiçons@h
revêtement
au
sol
de
la salle
polyvalente,
ainsi
que
les
microfissures.
Les
travaux
seront
repris
au
mois
de
mai.
Le
compte
rendu
de
la
rencontre
avec
Mme
Lay
est
donné.
L'accord
du
Conseil
Municipal
de
la prise
en
charge
des
frais
de
bornage
lui
a
été
confirmé.
M.
Gilles
Lay
se propose
de
remonter
la
terre
avec
l’aide
des
agents
communaux.
Multiple
Rural
: la
commune
prend
en
charge
le remplacement
de
la
serrure
de
la porte
d’entrée
du
bar. CAUE
et projet
d’extension
:
Après
le projet
présenté
par
le CAUE
de
Mont
De
Marsan,
le Conseil
Municipal
décide
de
procéder
à la
consultation
pour
retenir
le maitre
d’œuvre
qui
aura
en
charge
la
gestion
du
dossier
de
travaux.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
125
000
€ HT
(hors
honoraries
et frais
divers).
La
proximité
du
cabinet
d’architecture
est un
critère
dans
la consultation.
PAVE
:
Le
diagnostic
du Plan
de
mise
en accessibilité
de la voirie
et des
aménagements
des
espaces
publics,
présenté
par
la DDTM
de
Dax,
est présenté
au
Conseil
Municipal.
Ce
plan
est validé
par
le
Conseil. Divers : Le
CIAS
sera
transféré
à la Communauté
de
Communes
au
1% janvier
2013.
Afin
de
connaitre
les
besoins
sociaux
sur le territoire,
une
étude
est programmée
sur
6 mois
La
Commission
Environnement
présente
au
Conseil
Municipal
l'aménagement
du
nouveau
parking.
Le
Conseil
Municipal
valide
le
devis
pour
l’achat
de
végétaux,
proposé
par
l’Ami
des
Jardins
d’Orthez. Les
vœux
à la population
auront
lieu
le samedi
12 janvier.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.