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Déliberation - f8903 liste des dn libn rations 2024
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Conseil Municipal - f8150 liste des dn libn rations cm
Conseil Municipal - f9714 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f9714 liste des dn libn rations cm)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Entrepreneuriat et startup,
V1. \
N
VILLE DE
Z
/“ -
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
3 juillet
2025
N°
délibération
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
/
Mise
à jour
de
la feuille
de
route
"Vivre
ensemble"
|
/
Composition
du
Conseil
Communautaire
de
Redon
Agglomération
en
vue
du
vellement
des
Conseil
L
ue
2025-057
pe
TE
GE
REGON
NÉE
renou
°
TS
Approuvée
à
l'unanimité
Municipaux
en
2026
Aménagement
de
la friche
industrielle
STEF
- accord
de
la commune
de
Redon
pour
le
rachat
de
la parcelle
Est
par
Loon
ue
2025-058
Lu
.
n
.
.
Approuvée
à
l'unanimité
Redon
Agglomération
à
l'EPF
de
Bretagne
- convention
foncière
tripartite
ot
Rue
Thiers
- cession
à
BSB
LES
FOYERS
pour
le
projet
de
résidence
intergénérationnelle
- autorisation
de
2025-059
signature
d'une
promesse
de
vente
sous
condition
suspensive
de
déclassement
du
domaine
public
communal
-|
Approuvée
à l'unanimité
autorisation
de
dépôt
d'une
demande
de
permis
de
construire
2025-060
Instauration
de
la Taxe
d’'Habitation
sur
les
Logements
Vacants
(THLV)
Approuvée
à
l'unanimité
Exonération
en
faveur
des
logements
achevés
depuis
plus
de
dix
ans
au
1°
janvier
de
la
première
année
on
ue
2025-061
re
NE
ê
,
te
P
P
ou
4
.
Je
:
P
Approuvée
à
l'unanimité
d'exonération
ayant
fait
l'objet
de
dépenses
d'équipement
destinées
à économiser
l'énergie
Indemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
au
bénéfice
des
agents
de
catégorie
À
-
Inondations
en
a
2025-062
_
p
.
pp
)
Ë
go!
Approuvée
à
l'unanimité
du
27
janvier
au
2 février
2025
2025-063
Dénomination
de
rues
et
chemins
piétonniers
Approuvée
à
l'unanimité
2025-064
| Ajustement
des
emplois
et création
d'emplois
permanents
- mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Approuvée
à
l'unanimité
2025-065
Création
et
prolongation
d'emplois
non
permanents
- contrats
de
projet
Approuvée
à
l'unanimité
Subvention
de
fonctionnement
à
l'Office
Municipal
de
la
Culture
et
des
Loisirs
-
signature
d'une
convention
-
un
ne
2025-066
.
Approuvée
à
l'unanimité
exercices
2025
et
2026
2025-067
Créances
irrécouvrables
- budget
"Ville"
- listes
2025
Approuvée
à l'unanimité 2025-068
| Budget
"Ville" -
décision
budgétaire
modificative
n°
1 - exercice
2025
Approuvée
à l'unanimité
Vente
de
fonci
'Ermit
Bahurel
-
l'è
did
-
on
ur
2025-0690
en
e le
oncier
agricole
dans
le
secteur
de
l'Ermitage/Bahurel
-
appel
à
candidature
de
la
SAFER
Bretagne
Anprouvée
à l'ananirité
acquisition
de
parcelles
appartenant
aux
Consorts
Duvergent
et
Baumgartner
2025-070
Création
d'une
œuvre
d'art
dans
le cadre
du
"1
%
artistique"
pour
l'école
Charlie
Chaplin
Approuvée
à
l'unanimité
2025-071
| Modification
des
tarifs
de
location
de
la salle
Le
Carré
9 - exercice
202
Approuvée
à
l'unanimité
À
Redon,
|
juillêk
2025
Pascal
Duchên
Maire
de
Redon
VA
Liste publiée sur le site internet et affichée le
- 7 ML.