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Conseil Municipal - f6643 liste des dn libn rations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f6643 liste des dn libn rations cm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Famille,
NZ
NN
VILLE DE
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Redoñi
Séance
du
29
septembre
2022
T7 BL ea
Objet
délibération
Décision
du
Conseil
délibération
/
Décisions
municipales
- compte-rendu
/
2022-080
|Création
du
groupe
de
travail
sur
le projet
urbain
du
secteur
de
Bellevue
Approuvée
à l'unanimité
2022-081
|Vœu
de
soutien
au
projet
de
reconstruction
du
Centre
Hospitalier
Intercommunal
Redon-Carentoir
Approuvée
à l'unanimité
2022-082
Confluences
20307
Convention
de
mandat
pour
la construction
du
génie
civil
de
la station
de
pompage
des
Approuvée
à Panantrité
eaux
pluviales
de
l'Île de
Redon
2022-083 |
Débat
sur
les
orientations
générales
du
nouveau
projet
de
Règlement
Local
de
Publicité
/
ZAC
du
Châtel
- Haut
Pâtis
- Maîtrise
du
foncier
de
la seconde
tranche
de
l'opération
- Rachat
de
parcelles
;
——
2022-084
.
.
A
$e
à l'U
it
acquises
par
la SEM
Terre
&Toit
(SADIV)
DPISUEE
MANIILE
2022-085
ZAC
du
Châtel
- Haut
Pâtis
- Foncier
de
la première
tranche
de
l'opération
- Rachat
des
terrains
non
viabilisés
Aporouvée
à l'unanimité
de
l'îlot de
Normandie
à la SEM
Terre
&
Toit
(SADIV)
pp
2022-086
ZAC
du
Châtel
- Haut
Pâtis
- Aménagement
de
la
première
tranche
l'opération
- Rétrocession
à
la Commune
Approuvée
à Punaninitié
des
voiries
et
des
espaces
communs
2022-087
ZAC
du
Châtel
- Haut
Pâtis
- Aménagement
de
la
première
tranche
l'opération
- Portage
et
commercialisation
Apsonvéeà
l'unanimité
des
terrains
à bâtir
non
vendus
à l'échéance
de
la concession
2022-088
Dre rTent
d'un
acompte
sur
participation
d'équilibre
à la clôture
de
la concession
de
la ZAC
du
Châtel
- Haut
Aparouvée
à l'unanimité 2022-089
|
Approbation
du
Pacte
Fiscal
et
Financier
2022-2026
Approuvée
à l'unanimité
2022-090
|SA
Les
Foyers
- Garantie
d'emprunt
- Nouveau
foyer
pour
personnes
handicapées
Rue
du
Tertre
Approuvée
à
l'unanimité
2022-091
|Créances
irrécouvrables
- Budget
"Ville"
- 27d
semestre
2022
Approuvée
à l'unanimité
2022-092
|
Passage
en
autonomie
financière
du
budget
Cimetière-Caveaux
Approuvée
à l'unanimité
2022-093
|Tarifs
municipaux
2023
de
location
de
salles
"Le
Carré
9"
de
Redon
et
application
de
la
TVA
APProNNÉE par
22
voix
Pour
2022-094
|Création
d'emploi
non
permanent
- Contrat
de
projet
Médiation
Éducative
et
Sociale
- Année
2022
Approuvée
à l'unanimité
2022-095
|
Modification
d'emploi
non
permanent
- Contrat
de
projet
Projet
Sportif
Municipal
- Année
2023
Approuvée
à l'unanimité
2022-096
|
Approbation
de
la
convention
territoriale
globale
Approuvée
à l'unanimité
2022-097
|Charte
des
usages
des
espaces
naturels
Approuvée
à l'unanimité
A
Redon,
le
30
septembre
2022
4?
Liste
publiée
sur le site
internet
et affichée
le
- 3
OCT.
2092