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Déliberation - rp4fmpjsm4794z
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Varennes-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - rp4fmpjsm4794z)
Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Économie et finances,
VARENNES LES MACON - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 24 janvier 2025
DATE NUMERO OBJET PAGE
24/01/2025 DE_2025 001 Choix des entreprises pour la construction de la chaufferie et du hangar
24/01/2025 DE_2025 002
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement (dans la
limite du quart des crédits ouverts au budget de
l'exercice précédent)
24/01/2025 DE_2025 003
Application de la fongibilité des crédits permettant au
maire dopérer des virements de crédits de chapitre à
chapitre pour chacune des deux sections du budget,
dans les limites de 7.5 % des dépenses réelles
prévisionnelles de la section
24/01/2025 DE_2025 004 Pouvoir d'ester en justice dans l'instance FOURMANN-BECKER C/ COMMUNE
24/01/2025 DE_2025 005
Zones d'accélération des énergies renouvelables
pour avis conforme sur la cartographie du Référent
Préfectoral Unique sur son territoire
24/01/2025 DE_2025_ 006 Contrats d'Assurance des Risques Statutaires
24/01/2025 DE_2025 007
Délivrance dun mandat auprès du Syndicat
Intercommunal dEnergies, dEquipement et
dEnvironnement de la Nièvre en vue de réaliser une
demande de modification de contexte dutilisation et
de profil dans le cadre de laccord-cadre multi
attributaires pour lacheminement et la fourniture
délectricité et services associés sur le périmètre de la
Région Bourgogne-Franche Comté
24/01/2025 DE_2025 008 Remboursement d'un conseiller des frais engagés pour l'achat d'un cadeau de naissance à un agent
24/01/2025 DE_2025 009 Attribution de subventions à des associations suite à leur demande