Séance - 4ho3ho86qvxtyk

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Séance - 4ho3ho86qvxtyk Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Varennes-lès-Mâcon. Lien du pdf (Séance - 4ho3ho86qvxtyk)Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement, République Française

LEA DEPARTEMENT SAONE-ET-LOIRE æ Sn TE Commune de VARENNES-LES-MACON

Nombre de Séance du 21 mars 2025

membres en

| Le vingt et un mars deux mille vingt-cina, l'assemblée régulièrement exercice: 15 J L g q g

convoquée le 13 mars 2025, s'est réunie sous la présidence de Guy

MANTOUX

Présents : 12 Sont présents: Romuald AUGOYARD, Annick BLAGNY, Devlet

YANGIR, René DANIEL, Jocelyn DUMAS, Graziella DUNIERE,

Christophe FOUILLAND, Patricia GELIN, Jérôme JACQUET, David

Votants: 14 LARGE, Guy MANTOUX, Jean-Claude TROGNOT

Représentés: Laurent DELGORGUE représenté par Christophe

FOUILLAND, Muriel MEGNY-MARQUET représentée par Patricia

GELIN

Excuses:

Absents: Peggy CHEVAUX

Secrétaire de séance: Graziella DUNIERE

Le vendredi 21 mars 2025 à 20 heures, l'assemblée, régulièrement convoquée le 13 mars 2025, s'est réunie sous la présidence de Guy MANTOUX.

Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.

Madame Graziella DUNIERE est désignée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal si le Procès-Verbal de la séance du 24 janvier 2025, dont un exemplaire leur a adressé, donne lieu à des remarques.

Aucune observation n'étant formulée, le procès-verbal est adopté. Les membres du conseil municipal sont invités à signer la feuille d’adoption du procès-verbal.

Monsieur le Maire ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour et en informant le conseil des pouvoirs donnés pour la séance :

- Madame MEGNY-MARQUET sera représentée par Madame Patricia GELIN - Monsieur DELGORGUE sera représenté par Monsieur Christophe FOUILLANDDélibérations

Déclaration de procédure infructueuse pour certains lots d’un marché public et attribution

des lots sans publicité ni mise en concurrence (N° DE_2025 010)

Monsieur Guy MANTOUX, maire explique que lors de la procédure de marchés publics pour la construction de la chaufferie, deux lots n'avaient reçu aucune réponse.

Dans ce cas, il est possible d'attribuer les lots sans publicité, ni mise en concurrence.

Deux entreprises ont répondu pour chacun des lots non attribués.

Un conseiller demande si l’électricien qui travaille habituellement pour la commune a été consulté. Il lui est répondu que s’agissant d’un gros chantier, ce dernier n'était pas intéressé.

Vu le Code de la Commande Publique, notamment ses articles R. 2185-1 et L. 2122-1,

Vu la procédure de passation du marché public intitulé Création d'une chaufferie automatique au bois déchiqueté avec réseau de chaleur lancée le 3 décembre 2024.

Vu le rapport d'analyse des offres établi par la commission d'appel d'offres en date du 24 janvier 2025

Considérant :

Que les lots suivants ont été déclarés infructueux pour les motifs suivants : Lot n°4 : MENUISERIE SERRURERIE : Absence de candidature

Lot n°7 : ELECTRICITE : Absence de candidature

Que, conformément à l'article L. 2122-1 du Code de la Commande Publique, il est possible de recourir à une procédure sans publicité ni mise en concurrence pour attribuer ces lots,

Qu'il est nécessaire d'attribuer ces lots afin d'assurer la réalisation des travaux dans les

délais impartis,

Que pour les lots n°4 MENUISERIE SERRURERIE et n°7 ELECTRICITÉ, des offres appropriées, régulières et acceptables ont été reçues

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE

- De constater l’infructuosité des lots suivants :

Lot n°4 ; MENUISERIE SERRURERIE

Lot n°7 : ELECTRICITE- D'attribuer le lot n°4 à l'entreprise BOURGOGNE ALU pour un montant de 15 442.14 € HT.

- D'attribuer le lot n°7 à l'entreprise EN’GO pour un montant de 13 119,40 € HT.

- D'autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants et tous les documents s'y rapportant.

- De prévoir que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.

- De transmettre la présente délibération au contrôle de légalité dans les conditions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales

Délibération : adoptée

Autorisation au Maire de lancer un appel d'offres pour l'achat de copeaux (N° DE_2025 011)

Monsieur Christophe FOUILLAND, 2è"e adjoint prend la parole pour expliquer la nécessité de recourir à un appel d'offre pour l'achat des copeaux.

Monsieur Jean-Claude TROGNOT, conseiller, demande des précisions notamment quant à l’utilisation du bois de la commune. Une étude avait été faite pour s’en servir.

Monsieur Christophe FOUILLAND, 2"e adjoint explique que pour sécuriser le fonctionnement de la chaudière il faut acheter des copeaux la 1° année puis ensuite la chaudière pourra être alimentée par le bois de la commune. Un contrat de 3 ans sera établi. De plus, pour bénéficier des aides de l'ADEME, il faut que 25 % des copeaux proviennent d’une filière dite renouvelable.

La discussion se poursuit sur la période et le choix des bois à couper.

Monsieur Guy MANTOUX, maire précise qu’il faudra faire intervenir une entreprise. Monsieur Christophe FOUILLAND, 2è"e adjoint indique qu’une CUMA pourra prendre en charge le chantier.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2122-22

permettant au conseil municipal de déléguer certaines compétences au maire

Vu le Code de la Commande Publique, notamment les articles relatifs aux procédures de

passation des marchés publics ;

Considérant la nécessité de procéder à une consultation des entreprises pour garantir

une concurrence transparente et optimiser les dépenses publiques

Après en avoir délibéré,A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE

- D'autoriser Monsieur le Maire à engager toutes les démarches nécessaires pour la

préparation, la passation, l'exécution et le règlement du marché public relatif à l'achat de

copeaux;

- D'autoriser Monsieur le Maire à recourir à la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique ;

- D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce marché, y compris les avenants, dans la limite des crédits budgétaires prévus

Délibération : adoptée

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer une demande de subvention au titre

de la répartition des amendes de police (N° DE_2025 012)

Monsieur René DANIEL, 1* adjoint prend la parole pour expliquer le fonctionnement des demandes d'aide financière au titre de la répartition des amendes de police.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2122-21 et

R.2334-10,

Vu Le dispositif de répartition du produit des amendes de police permettant aux

communes d'obtenir des subventions pour financer des projets liés à la sécurité routière,

Considérant :

Que la commune souhaite bénéficier d’une subvention au titre des amendes de police

pour financer un projet d'aménagement visant à améliorer la sécurité routière,

Que le projet précis sera défini ultérieurement en fonction des priorités locales et des

besoins identifiés,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE

- D'autoriser Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention auprès du

Conseil Départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour

l'année 2025

- De préciser que le prujel d'arnéragerrnent concerné sera lié à l'arnéliuraliuri dé la

sécurité routière, conformément aux critères d'éligibilité définis par le dispositif.- De donner pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents nécessaires

relatifs à cette demande et engager les démarches administratives requises.

- De prévoir que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal une fois le

projet défini et validé.

Délibération : adoptée

Autorisation donnée au Maire pour demander les fonds de concours auprès de Maconnais

Beaujolais Agglomération au titre du développement local et au titre de la voirie (N° DE 2025 013)

Monsieur Guy MANTOUX, maire explique le principe des fonds de concours et détaille les sommes qu'il reste à percevoir pour la commune, à savoir :

- 83 352 euros au titre du développement local,

- 2 379,47 euros au titre de la voirie.

La 1€ somme pourrait servir à financer la construction du hangar de la chaufferie et la 2nde pourrait servir à l'aménagement du trottoir devant le nouvel hôtel.

Monsieur Jocelyn DUMAS, conseiller, demande s’il faut réaliser un dossier pour demander ces fonds de concours. Monsieur René DANIEL, 1° adjoint répond en détaillant les possibilités de travaux à inscrire dans le dossier de demande.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L5214-16 V,

Considérant la volonté de la commune de réaliser des projets de développement local et

d'amélioration de la voirie,

Considérant l'opportunité de solliciter des fonds de concours auprès de Mâconnais

Beaujolais Agglomération pour soutenir ces projets,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE

- D'APPROUVER le principe de solliciter des fonds de concours auprès de Mâconnais

Beaujolais Agglomération au titre du développement local et de la voirie pour l'année

2025.

-D'AUTORISER Monsieur le Maire à déposer une ou plusieurs demandes de fonds de

concours pour des projets qui seront définis ultérieurement, dans la limite d'un montant

total de 83 352 euros pour le développement local et 2 379.47 euros pour la voirie.- DE PRÉCISER que pour chaque projet, le montant du fonds de concours demandé

n'excédera pas la part du financement assurée, hors subventions, par la commune.

- DE S'ENGAGER à présenter au Conseil Municipal, pour approbation, chaque projet

spécifique et son plan de financement détaillé avant la signature de toute convention

d'attribution de fonds de concours.

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ces

demandes de fonds de concours.

Délibération : adoptée

Validation des nouveaux numéros de rue et attribution d'un nom à une route existante (N° DE_2025 014)

Monsieur Guy MANTOUX, maire décrit le travail qui a été effectué en partenariat avec La Poste pour l'attribution de numéros et de nom de rue à certaines parcelles de la commune.

La première partie de ce travail consiste à réattribuer des numéros en fonction du calcul en métrique notamment pour les parcelles situées champ de l’église, rue du clos et route nationale 906.

Concernant la 2" partie de ce travail, la commune est dans l'obligation de changer le nom de l'actuelle route nationale 6. Les adjoints ont donc travaillé pour proposer 3 choix au conseil municipal. Ce dernier doit donc choisir entre :

- Route du Sud

- Route du Soleil

-_ Route du commerce

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29, qui

confère au conseil municipal la compétence pour dénommer les voies communales et fixer

leur numérotation,

Vu la nécessité de procéder à une réorganisation et une clarification des numéros de rue dans certaines voies communales afin d'améliorer l'identification des adresses et faciliter les interventions des services publics (poste, secours, etc),

Vu la nécessité d'attribuer un nom à une route existante située Route Nationale 6 pour

répondre aux besoins d'identification et d’adressage,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE- Les nouveaux numéros des rues suivantes sont validés conformément au plan

d'adressage présenté en séance et annexé à la présente délibération

- La route située Route nationale 6 ou RD 906 est officiellement dénommée Route du

Sud, avec 9 voix favorables

- Ces modifications seront transmises aux services concernés via le site internet : mes-

adresses.date.gouv.fr

Délibération : adoptée

Décision du conseil municipal sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire (N° DE_2025 015)

Madame Devlet YANGIR, 4°"e adjointe intervient pour clarifier la situation concernant les ZAER.

Elle rappelle tout d’abord l'historique du dossier et informe le conseil qu’une nouvelle délibération de validation de la cartographie, ainsi que de la transmission de celle-ci est nécessaire.

Vu la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies

renouvelables, notamment son article 15,

M le Maire rappelle que les zones d’accélérations ont été définies par délibération du conseil municipal le 17 octobre 2024 et transmises au référent préfectoral unique à l'instruction des projets de développement des énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique, puis au Comité Régional de l'Energie (CRE)

M le Maire rappelle :

Le comité régional de l'énergie du 22 novembre 2024 fait le constat d’un bilan d'étape de définition des ZAER encourageant à l'issue de la 1ère vague et demande aux référents préfectoraux uniques départementaux de solliciter les communes et leurs intercommunalités afin d'engager une seconde vague de définition de zones complémentaires le cas échéant.

Vu la concertation du public réalisée le 16 février 2024,

Les zones concernées sont les suivantes :

- Chaufferie bois municipale — parcelles de la zone UX UXi UE collectif en UA et UB

- bâtiment photovoltaïque Zone UX UXi UE Ni collectif UA et UB

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE- DE VALIDER la cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune, pour arrêter la cartographie, telle qu'exposée dans la présente délibération,

- DE VALIDER la transmission de la cartographie de ces zones à Mme la Secrétaire

générale de la préfecture, référente préfectoral unique à l'instruction des projets d'énergies

renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique, du département de Saône-et-Loire en vue de son arrêté définitif.

Délibération : adoptée

Autorisation donnée à Monsieur le maire pour déposer une demande dans le cadre de

l'appel à projet commun DETR-DSIL 2025 (N° DE 2025 016)

Monsieur Guy MANTOUX, maire présente les éléments constitutifs des demandes de subvention DETR- DSIL.

Le projet de construction d’un élévateur dans le cadre de la mise en accessibilité des locaux de la mairie fera partie de cette demande de subvention.

Monsieur Guy MANTOUX présente le projet.

Monsieur Jean-Claude TROGNOT demande pourquoi l'architecte n'est plus le même que lors du 1*°' projet.

Monsieur Guy MANTOUX, répond que l'atelier du triangle qui était en charge du 1°! projet a fermé depuis. Il a donc fallu changer de cabinet d'architecte.

La présentation du projet se poursuit et les conseillers échangent sur les modalités pratiques de ce futur projet

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant l'appel à projets DETR-DSIL 2025 lancé par l'État,

Considérant la volonté de la commune de réaliser des projets d'investissement éligibles à ces dispositifs,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE

- D'APPROUVER le principe de solliciter des subventions au titre de la DETR et/oude la DSIL 2025 pour des projets qui seront définis ultérieurement.

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à déposer une ou plusieurs demandes de

subvention dans le cadre de l'appel à projets DETR-DSIL 2025

- De préciser que pour chaque projet, le montant de la subvention demandée

n'excédera pas la part du financement assurée, hors subventions, par la commune

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ces demandes de subvention.

Délibération : adoptée

Remboursement de frais engagés par un conseiller et par un agent communal (N° DE_2025 017)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que dans l'exercice de leurs fonctions, les conseillers municipaux et les

agents peuvent être amenés à effectuer des achats pour le compte de la commune,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité des présents et des représentés

le Conseil Municipal

DECIDE

- D'approuver le remboursement des frais engagés par Augoyard Romuald pour

l'achat de nourriture pour le repas des anciens pour un montant total de 138.59 €

- D'approuver le remboursement des frais engagés par Zablocki Gaëlle pour l'achat

d'une machine à café, de café et de traitement anti calcaire, pour un montant total de

73.07 €.

- De préciser que ces achats ont été réalisés dans le cadre des activités de la

commune et sont nécessaires à son bon fonctionnement.

- D'autoriser le remboursement de ces frais sur présentation des justificatifs

correspondants.

- De préciser que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

- D'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à l'exécution de la

présente délibération.

Délibération : adoptéeQUESTIONS DIVERSES

- Commission scolaire — école de Varennes-Lès-Mâcon

Mesdames Graziella Dunière et Annick Blagny, membres de la commission scolaire font un compte rendu des dernières réunions.

Elles exposent la problématique actuelle au sein de l'école maternelle de la commune et du SIVOM.

Les conseillers échangent sur les relations entre l'école maternelle et le SIVOM

- Commission CCJ

Madame Devlet YANGIR, 4" adjointe et présidente de la commission détaille les futurs projets :

o Une randonnée le 5 octobre 2025

o Une visite de l'assemblée nationale le 14 mai 2025 ou le 2 juillet 2025. L'effectif est de 14 jeunes avec 4 nouveaux. Deux enfants qui étaient totalement absents depuis la rentrée ne feront plus partie de la commission : un courrier va être adressé à leurs parents.

L'effectif est donc désormais de 12 jeunes et de 4 accompagnants.

- CCCID 2025

La commission se réunira le lundi 24 mars 2025.

- Présentation du projet élévateur

La présentation a été faite lors de la délibération sur le DETR-DSIL 2025

- Achat du terrain CHEVEAU

Monsieur Guy MANTOUX, maire présentation le plan de la parcelle et informe le conseil de l’achat de cette parcelle afin de construire un parking.

INFORMATIONS

- Rapport du major Cochelin

Monsieur Guy MANTOUX, maire présente les chiffres qui lui ont été transmis par le major Cochelin.

Les conseillers détaillent les différentes interventions et s'interrogent sur les chiffres.

- Projet de prolongation de la voie verte

Monsieur René DANIEL, 1% adjoint, présente le projet de prolongation de la voie verte sur le chemin du château.- Remerciements des Lycéens en cœur et de l’association des Papillons Blancs

Les deux associations ont adressés un courrier de remerciements au conseil municipal suite à l'attribution des subventions.

- Etude de la ressource eau potable Crêches-sur-Saône

Monsieur Guy MANTOUX, maire, présente l'étude faite sur le champ captant ainsi que les plans élaborés par ANTEAGROUP.

Les conseillers lui demandent des précisions sur les zones définies et sur leur impact sur la commune.

- Concert de l’Harmonie Municipale de Mâcon

Monsieur Guy MANTOUX, maire annonce le concert de l'Harmonie Municipale de Mâcon le 12 juin 2025 au château de Varennes-lès-Mâcon. Il précise que l’organisation d’une buvette est à prévoir. Il évoque la possibilité qu’une association du village participe.

- Fête du village 2025

La commission fêtes et cérémonie continue de travailler sur le projet d'organisation de la fête du village. La date est fixée au samedi 06 septembre 2025. Un descriptif de cette journée est présenté à l'ensemble des membres du conseil.

- Date du prochain conseil : 7 avril 2025 — Vote du budget.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50

Guy MANTOUX Graziella DUNIERE Président de séance Secrétaire de séance