Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 4ho3ho86qvxtyk
Déliberation - rp4fmpjsm4794z
Procès Verbal - v674q7g4mnafm18
Déliberation - q2h0dz419l78p3
unknown - 22csl5cizrumwe2
Déliberation - 2bvoq6rwr36ont
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
Conseil Municipal - bcrelstlhh22d
Déliberation - hjqbuom76ulrle
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
Déliberation - avf223htrv8a0g9
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Varennes-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - avf223htrv8a0g9)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
VARENNES LES MACON - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 21 mars 2025
DATE NUMERO OBJET PAGE
21/03/2025 DE_2025_010
Déclaration de procédure infructueuse pour certains
lots dun marché public et attribution des lots sans
publicité ni mise en concurrence
21/03/2025 DE_2025_011 Autorisation au Maire de lancer un appel d'offres pour l'achat de copeaux
21/03/2025 DE_2025_012
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
déposer une demande de subvention au titre de la
répartition des amendes de police
21/03/2025 DE_2025_013
Autorisation donnée au Maire pour demander les
fonds de concours auprès de Maconnais Beaujolais
Agglomération au titre du développement local et au
titre de la voirie
21/03/2025 DE_2025_014 Validation des nouveaux numéros de rue et attribution d'un nom à une route existante
21/03/2025 DE_2025_015
Décision du conseil municipal sur les Zones
d'Accélération des Energies Renouvelables pour
l'avis conforme sur la cartographie du Référent
Préfectoral Unique sur son territoire
21/03/2025 DE_2025_016
Autorisation donnée à Monsieur le maire pour
déposer une demande dans le cadre de l'appel à
projet commun DETR-DSIL 2025
21/03/2025 DE_2025_017 Remboursement de frais engagés par un conseiller et par un agent communal