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Conseil Municipal - 27 d1696430317894
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 27 d1696430317894)
Thèmes du document : Sport, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 26/09/2023
Publication :
le 06/10/2023
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2023
Délibération n° D-2023-305
Fournitures de produits de carrière - Approbation des marchés
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Valérie VOLLAND, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE
Excusés :
Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 octobre 2023
Délibération n° D-2023-305
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fournitures de produits de carrière - Approbation
des marchés
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort dispose de plusieurs régies, en voirie, en bâtiment et en espaces verts, intervenant pour le maintien en bon état du réseau routier, des bâtiments et des terrains de sport de la commune de Niort. Pour effectuer ces opérations de maintenance, les services de la Ville ont besoin de différents types de produits de carrière.
Pour répondre à ces besoins, un accord-cadre mixte est mis en place, comportant des montants maximums pour un an : 70 000 € TTC pour le lot 1 Sables terrains de sport et maçonnerie, 20 000 € TTC pour le lot 2 Calcaire beige et 60 000 € TTC pour le lot 3 Diorite bleue.
Cet accord-cadre est passé pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois.
Après le déroulement de la consultation, l’accord-cadre a été attribué comme suit :
N° lot Désignation Attributaire
1 Sables terrains de sport et maçonnerie CARRIERES KLEBER MOREAU - MAZIERES EN GATINE – (79310)
2 Calcaire beige BELLIN TP - LUSIGNAN – (86600)
3 Diorite bleue CARRIERES KLEBER MOREAU - MAZIERES EN GATINE – (79310)
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les accords-cadres attribués comme indiqué ci-dessus ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Elu délégué à les signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE