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Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - l72ZcMI2O7dGbifETCEqPYmYLi05i HdZZuIJuqiqfijkHD8OtwjN0GqycHDINwimU3dy1fEsmFhXWeUIwZEtPpclBLY83QM5 YIUiZtTTVJdqrjtLIENKxLarRcDDISshSOyr WDCqi9WWVjqsnkOwc1VjWlqqRMxkj9RBnqJHHs9S1JIJmciTZY1Ak59vo25mPJpGY8ktu3mEUt6r26OjPrqvWd3HhKWXoXf5VkTqhz5u v5cMFxcLGFL)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Tourisme, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
e
4 |SI q ny LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ sur mer
MAIRIE D'ISIGNY-SUR-MER
Rue Thiers
14230 ISIGNY-SUR-MER
Tél. 02 31 51 24 00
secretariat@communeisigny.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune d’Isigny-sur-Mer se réunira en séance ordinaire
Mardi 28 février 2023 à 20h30 salle Georges Lion de l’Hôtel de Ville d’Isigny-sur-Mer
ORDRE DU JOUR
1— Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 31 Janvier 2023.
DOMAINE ET PATRIMOINE
2 — Acquisition d’une partie de terrain située Cité Dupont, appartenant à la coopérative ISIGNY
Sainte Mère (parcelle cadastrée AD 253).
3 — Acquisition d’un bien sans maître situé 15 Rue de la Vallée d’Aure à Isigny-sur-Mer revenant
de plein droit à la commune (parcelle cadastrée AD 97).
4 — Cession d'immeuble situé sur la commune déléguée de Castilly, 1019 Route Saint Gorgon
(parcelles cadastrées 142 À 266 et 142 À 300).
5 — Cession d'immeuble situé sur la commune déléguée d’Isigny-sur-Mer, 8 Rue de Cherbourg
(parcelle cadastrée AB 403).
FINANCES :
6 — Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal,
Cinéma Le Club) - Approbation du compte de gestion 2022.
7 — Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal,
Cinéma Le Club) - Approbation du compte administratif 2022.
CASTILLY ISIGNY-SUR-MER NEUILLY-LA-FORÊT LES OUBEAUX VOUILLY 8 — Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal,
Cinéma Le Club) - Affectation des résultats 2022.
9 - Budget Port de Plaisance : Approbation du compte de gestion 2022.
10 — Budget Port de Plaisance : Approbation du compte administratif 2022.
11 - Budget Service des eaux : Approbation du compte de gestion 2022.
12 — Budget Service des eaux : Approbation du compte administratif 2022.
13 — Budget Service des eaux : affectation de résultats 2022.
14 — Budget Principal: autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023.
15 — Budget Service des eaux: autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023.
16 — SDEC ENERGIE : projet d’effacement des réseaux Avenue de la Tour du Pin à Isigny-sur-Mer.
17 — Acceptation d’une donation grevée de conditions faite par M. Michel GUIBLAIS au profit de la
commune déléguée de Les Oubeaux.
INFORMATIONS.
DATES À RETENIR.
Fait à Isigny-sur-Mer, 22 février 2023.
Le Maire,
Eric BARBANCHON