Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFj8kOAiEQRP l72Z
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVUF1rwzAM C96H7H
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFj81uwjAQhN9l7yh
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVUEkOwjAM IvvqE3
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkEtuwzAMRO CfWD
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFj8kOAiEQRP l72Z
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F96h
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFT0kOwjAM IvvVZO
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpFT0kOwjAQ 8vcUZN
Procès Verbal - ?view=download&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91W
Procès Verbal - Oy68ZPIChTxbS04aEmxn XRxtXMJd77xwkco4fhzuEbuwVWTg55BsEPcgbuappa1Zvq6xyhODIFp LEgJbnm6BnP937BGEyFqaDiVq5EBpZAjp2BVVKzhpZCVkqZ kvy8Y1dkqSysVVo8x2Lmq0z0tVXXMZI9QQSSPaFpRbwVbi0SeLGsEevv5NqluxqP3pC25ZTePUNJ7eb0PZKL7ktVjTFh6anqVb0UkM5q4 fsDa8NhbQ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - Oy68ZPIChTxbS04aEmxn XRxtXMJd77xwkco4fhzuEbuwVWTg55BsEPcgbuappa1Zvq6xyhODIFp LEgJbnm6BnP937BGEyFqaDiVq5EBpZAjp2BVVKzhpZCVkqZ kvy8Y1dkqSysVVo8x2Lmq0z0tVXXMZI9QQSSPaFpRbwVbi0SeLGsEevv5NqluxqP3pC25ZTePUNJ7eb0PZKL7ktVjTFh6anqVb0UkM5q4 fsDa8NhbQ)
Thèmes du document : Fiscalité, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
p e
IS I q ny LIBERTÉ — ÉGALITÉ - FRATERNITÉ sur mer
MAIRIE D'ISIGNY-SUR-MER
Rue Thiers
14230 ISIGNY-SUR-MER
Tél. 02 31 51 2400 : AFFICHAGE secretariat@communeisigny.fr ER —
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune d’Isigny-sur-Mer se réunira en séance ordinaire
Mardi 25 mars 2025 à 20h30 salle Georges Lion de l’Hôtel de Ville d’Isigny-sur-Mer
ORDRE DU JOUR
1— Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 4 Mars 2025.
DOMAINE ET PATRIMOINE :
2 — Logement du Stade : Protocole d’accord transactionnel entre la commune d’Isigny-sur-Mer et la SA HLM
Coutances Granville (sous réserve).
3 — Cimetières communaux : Reprise de concessions en l’état d'abandon des cimetières des communes
déléguées d’Isigny-sur-Mer, Neuilly-La-Forêt et Vouilly.
FINANCES :
4 — Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club):
Approbation compte de gestion 2024.
5 — Budget Port de plaisance : Approbation compte de gestion 2024.
6 — Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) : Compte
administratif 2024.
7 - Budget Port de plaisance : Le Club) : Compte administratif 2024.
8 — Budget Principal et budgets annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) -
Affectation des résultats 2024.
9 — Budget Principal et annexes (Lotissement le Pied de Poulain, Camping le Fanal, Cinéma Le Club) : Budget
Primitif 2025.
10 — Budget Principal : Autorisation de Programmes et Crédits de Paiements — Année 2025.
11 — Fiscalité : Vote des taux de la fiscalité directe locale — Fixation des taux d'imposition pour l’année 2025.
CASTILLY ISIGNY-SUR-MER NEUILLY-LA-FORÊT LES OUBEAUX VOUILLY 12 — Fiscalité : Taxe foncière sur les propriétés bâties — Exonération en faveur des immeubles situés dans une
zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises de
l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G pour une application aux
impositions au titre de l’année 2025.
13- Subvention 2025 : Demande de subvention du groupe scolaire Jacques Prévert pour une classe de mer
organisée à Saint-Pair-sur-Mer.
14 - Budget Service des eaux : Approbation du compte de gestion 2024.
15 - Budget Service des eaux : Approbation du compte administratif 2024.
16 — Budget Service des eaux : Affectation de résultats 2024.
17 — Service des Eaux : Budget Primitif année 2025.
RESSOURCES HUMAINES :
18 — Tableaux de empois communaux : Création de postes
19 — Mise en œuvre d’une démarche de prévention des risques professionnels incluant la création de la
mission d’un assistant de prévention.
INFORMATIONS.
DATES À RETENIR.
Fait à Isigny-sur-Mer, le 18 mars 2025.
Le Maire
Eric BARBANCHON