Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm du 02 03 2026
Déliberation - liste des deliberations du cm du 12 11 2024
Déliberation - liste des deliberations cm dui 13 11 2023
Déliberation - liste des deliberations cm du 26 05 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 15 12 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 24 02 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 30 06 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 31 03 2025
Procès Verbal - pv signe du cm du 10 11 2025
Déliberation - liste des deliberations cm du 11 12 2023 5
Déliberation - liste des deliberations cm du 10 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 10 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2025
tenu sous la présidence de Michel BREUILLE – Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 22
- Nombre de votants : 25
- Convocation du Conseil municipal le : 29 octobre 2025 - Convocation distribuée le : 03 novembre 2025 - Affichage de la liste des délibérations le : 14 novembre 2025 - Affichage du procès-verbal le : 19 décembre 2025
PRÉSENTS
- M. LAURENT, Mme CADET, M. THOUVENIN, Mme DEVOUGE, M. VOGIN, Mme SCHINDLER, M. ROSSIGNON, Mme DROUVILLE, Adjoints.
-. M. BRUNE, M. SAPIRSTEIN, Mme LOZINGUEZ, M. GONCALVES, M. VOIDIER, Mme DEL MANCINO, M. HOFFER, Mme MALARY, M. PERRI, Mme CHOPIN- RENAULD, M. KATZ, M. CHEVARDÉ, M. RIFF, Conseillers municipaux. POUVOIRS
- Mme Gaëlle BARDOUL à Mme CADET
- Mme Isabelle BLONDELET à M. Aurélien VOIDIER
- Mme MENZRI à Mme Brigitte SCHINDLER
ABSENTS
- M. Gilles BOURGUIGNON
- M. Kamal EL JAOUHARI
- Mme Marjorie HOUSSIN
- M. Mallory KOENIG
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- M. Jacques THOUVENIN
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir.
M. LE MAIRE
Recensement de la population 2026, rémunération des agents, rémunération du coordonnateur communal
Délibération : adoptée à l’unanimité. M. LAURENT
Adoption du règlement intérieur du personnel
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Contrat collectif couvrant le risque prévoyance des garanties complémentaires au statut des agents territoriaux
Délibération : adoptée à l’unanimité
M. LAURENT
Rapport Social Unique des données 2024
Le Conseil Municipal a pris acte du Rapport Social Unique 2024.
M. LAURENT
Modification du tableau des effectifs
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Avenant au Règlement budgétaire et financier
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Versement d’une subvention au profit de la Caisse des Ecoles – exercice 2026
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Versement d’une subvention au profit du CCAS – exercice 2026
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Adoption du projet « Extension de la crèche Pitchoun » et approbation du plan de financement prévisionnel
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. THOUVENIN
Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. THOUVENIN
Convention d’objectifs et de financement relative à la mise en œuvre du dispositif « Place à VivreS »
Délibération : adoptée à l’unanimité.
MME MALARY
Acquisition des terrains cadastrés AI 222, AI 339 et AI 244
Délibération : adoptée à l’unanimité.