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Document publié le Dimanche 13 décembre 2015 par la commune d'Hôpital-sous-Rochefort.
Lien du pdf (Déliberation - crcm du 15.11.21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 21.11.15
L’AN DEUX MILLE QUINZE le 21 novembre à 20h30 H le conseil municipal convoqué dans la salle de la mairie s’est réuni en session ordinaire
Il y avait 7 membres présents
Présents : Mr GUILLIN, Mr COSTON, Mme MASSACRIER, Mr ROLLAND, Mme TRAPEAU, Mr BARJAT, Mr BERTUEL.
Absents : Mme SAGET
Secrétaire de séance : Mr BERTUEL
Dominique GUILLIN, Maire ouvre la séance à 20h30.
1/ Approbation du précédent compte-rendu
Le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
2/ Délibération taxe d'aménagement
Suite au courrier de relance du préfet pour les communes qui n'ont pas voté la taxe, Monsieur le Maire propose de laisser la taxe au taux auquel elle était soit 1 %
Le conseil vote pour à l’unanimité.
3/ Délibération Indemnité de conseil au comptable du trésor Public
Monsieur le Maire présente la demande de la comptable du trésor concernant son indemnité annuelle.
Le Conseil accepte à l'unanimité de verser cette indemnité.
4/ Délibération Commission communale ordures ménagères
Monsieur le Maire informe le conseil de la nécessité de créer une commission ordures ménagères.
Dominique Guillin, Pascal Coston et Elisabeth Massacrier formeront la commission.
5/ Délibération Aide Rased
Monsieur le Maire informe le conseil de la demande d'aide pour le RASED (réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficultés). Cette demande est de 2 Euros par élève de la commune la première année et de 1 Euro les années suivantes.
Le Conseil accepte à l'unanimité de verser cette aide. 5/ Délibérations Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
Monsieur le Maire présente la proposition de la préfecture dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale de la république (NOTRe). Cette proposition crée un Forez coupé en 2 EPCI.
Le conseil vote contre la division en 2 du Forez à l'unanimité.
Questions diverses
- Monsieur le Maire propose que soit mise en délibération au prochain conseil la proposition de réduction de l'éclairage communal.
-Organisation du bureau de vote pour les élections des 6 et 13 décembre 2015
8h à 10h30 Elisabeth Massacrier et
10h30 à 13h Pascal Coston et
13h à 15h30 Michel Barjat et François Rolland
15h30 à 18h Pierre Bertuel et Marie Anne Trappeau
- Monsieur le Maire informe le Conseil que le Chemin de Montaigne arrivera par le chemin qui débouche sur la route dite au four au niveau de la station de gaz. Il rentrera ensuite dans le village par la porte de Lyon pour sortir par la porte de Clermont puis descendre vers le bas du village et monter vers Rochefort.
- Le sapin sera installé les 4 et 5 décembre.
- Le vin chaud et châtaignes grillées seront offerts le 12 décembre.
- Monsieur le Maire informe le Conseil que suite à la démission du maire de Ste Foy St Sulpice le nombre de conseillers communautaires passe de 38 conseillers à 31.
- Monsieur le Maire informe le Conseil que le studio de l'école est loué depuis le 1er novembre.
- Michel Barjat fait part de la demande de certains habitants qui ne peuvent se rendre à la déchetterie de rétablir le passage des encombrants. La Communauté de Commune ne souhaite pas le rétablir. Il est demandé que les personnes qui en ont la nécessité se signalent en Mairie. Suite à cela une corvée pourra être organisée.
La séance est levée à 22h20.