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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - 2.Tableau Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Loisirs,
Page 1 sur 1
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 25 JANVIER 2024
Date de mise en ligne : 29/01/2024
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur Décisions
Finances 1 Budget principal : autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2024 RONAN DANIEL Adopté
Finances 1 Budget affaires économiques : autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget affaires économiques 2024 SOPHIE MAR Adopté
Urbanisme - foncier 3 Cession d’un délaissé rue de Beausoleil SANDRINE PICARD JAECKERT Adopté
Services techniques 4 Convention avec le lycée Kerplouz pour l’élaboration d’un plan de gestion du bois de Kérozer YANNICK MUSSETA Adopté
Transitions 5 Convention de mise à disposition d’un terrain pour un verger participatif DIDIER MAURICE Adopté
Intercommunalité 6 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération relatif à la rétrocession
de la salle de spectacle L’HERMINE à la commune de SARZEAU
ANDRE BELLEGUIC Adopté
Intercommunalité 7 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération relatif à l’intégration de la base de Kayak et aviron de VANNES à la Communauté d’agglomération ANDRE BELLEGUIC Adopté
Petite enfance, enfance
jeunesse
8 Rémunérations des animateurs et directeurs vacataires SANDRINE PICARD JAECKERT Adopté
Petite enfance, enfance
jeunesse
9 Ecole privée Notre-Dame – Participation aux frais de fonctionnement – Année 2023/2024
STEPHANIE LE
TALLEC Adopté
Vie associative 10 Participation financière course-relais Ar Redadeg ERWAN GARO Adopté
Ressources humaines 11 Convention de mise à disposition d’un agent de maîtrise auprès du CCAS à hauteur de 0,6 équivalent temps plein (ETP)
MICHEL DE
FRANCESCHI Adopté
Ressources humaines 12 Modification du tableau des effectifs HERVE BROCHERIEU Adopté