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Document publié le Vendredi 1 janvier 2083 par la commune de Poët.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1756208300 pv cm 12 08 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DU POET
DÉPARTEMENT DES HAUTES- ALPES
CCONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU Mardi 12 aout 2025
Séance Ordinaire 19 heures
PROCES VERBAL
Affiché en exécution de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres en exercice : 14 - Date de convocation : 06 aout 2025
Le 12 aout 2025 le Conseil Municipal de la Commune Du POET s'est réuni, à la MAIRIE, sous la présidence d'Agnès Rey, ere adjointe.
PRESENTS : Agnès Rey - Geneviève Givaudan - Marie-anne Guichard - Bruno Baïllon - Pauline Chabot - Alain Montay - Michelle Jolivet - Thierry Juestz d'Yngiemarre REPRESENTES : Georges Papegay par Agnès Rey - Jean Hubert Ferret par Marie anne Guichard.
Conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, et suite à l'absence de quorum lors de la séance initialement prévue le 05 aout 2025, le Conseil Municipal a été convoqué une seconde fois avec un délai de trois jours révolus. Cette séance du 12 aout 2025 se tient donc suite au report du 05 aout de manière régulière, et les délibérations peuvent être valablement prises sans condition de quorum.
Liste des délibérations
Numéro Objet Vote DE 058 2025 Rapport sur l’eau potable 2024 Unanimité
Rapport sur l’assainissement 2024 Reporté
DE 059 2025 Demande de subvention schéma directeur Unanimité TZ assainissement
DE 060 2025 Demande de subvention dégrilleur Unanimité TO — automatique
DE _061_ 2025 Syme sécurisation des bernardins Icobstentioneng « pour »
DE 062 2025 Taux des taxes d’aménagement Unanimité
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La séance est levée à 2
La 1°'° adjointe, Ag
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