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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Poët.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1727185327 PV CM 22 septembre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
COMMUNE DU POET
DÉPARTEMENT DES HAUTES- ALPES
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU vendredi 22 septembre 2023
Séance Ordinaire 19 heures
PROCES VERBAL
Affiché en exécution de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres en exercice : 15 - Date de convocation : 15 septembre 2023
LE 22 septembre 2023 le Conseil Municipal de la Commune Du POET s'est réuni, à la MAIRIE, sous la présidence de Georges Papegay, Maire.
PRESENTS : : Georges Papegay — Agnès Rey — Marie Anne Guichard — Michelle Jolivet — Bruno Baillon — Alain Montay -— Thierry Juestz d'Ynglemare - Pauline Chabot — Jean Christophe Simon — Thimothée Blanc - Laurence Duvouldy — Geneviève Givaudan - REPRESENTES : Jean Hubert Ferret par Agnès Rey - Bernard Neau par Georges Papegay - Thierry Juestz d'ynglemarre par Thimothée Blanc
Absents : Audrey Dusserre Bresson
Secrétaires de séance :
1 — Désignation d’un secrétaire de séance :
Approbation du PV du 29 aout : Pour 14 -
.. 1: | 2 Tarif de l’eau et de l’assainissement Intitulé
Chaque année, il convient de revoter les tarifs de l’eau et de l’assainissement Présentati applicable après la relève de l’automne 2023.
O7 | Les tarifs n’ont plus été changés depuis 2 ans
Débats
Vote Pour 14 -
Intitulé 3 Règlement de l’eau
Mme Legoff du département est venue à deux reprises pour travailler sur le règle-
ment de l'eau.
Présentation
Règlement envoyé par mail
Présentation du document
Débats
Pour 13 — Abstention 1 -
Vote 4 9 - e
tite | Règlement de l’assainissement |
Mme Legoff du département est venue à deux reprises pour travailler sur le règle-
ment de l'assainissement
Présentation
Règlement envoyé par mail
Débats Présentation du document
Pour 13 — Abstention 1 - Vote
Intitulé | 5 — Avis parc photovoltaïque
: . Monsieur PARA est venu présenter aux élus le jeudi 31 aout un projet de parc Présentation . . 54 . . . photovoltaïque. Il convient d’émettre un avis sur la poursuite du projet.
Présentation du power-point par Le Maire
Les terrains sont privés, ils ne seront pas vendus ni en location ; tous les propriétaires n’ont pas été contactés — Un conseiller précise que c’est un lieu de chasse, de promenade, de cueillette de champignons. L’accès pour les travaux se fera par une ferme située sur la commune d’Upaix en bordure du Débats lac de Mison. Si le projet devrait se faire, après délibération, il faudra réviser le PLU. Projet réalisé en 2028 si tout se déroule normalement. Un montant compensatoire pour la commune est prévu à hauteur de 14 100 € par an. Egalement, une compensation budgétaire sur abattage des arbres ;
reboisement sur un rayon de cinq kilomètres en privilégiant les haies.
D’autres conseillers relèvent que notre commune est trop urbanisée entre le canal, l’autoroute et la nationale.
Vote Pour 8 — Contre 6 -
_ 9
Mrirué | 6 — Rapport sur l’eau
Présentation Report au prochain CM
Débats
Vote
La séance est levée à 19h32
Secrétaire de séance : Agnès Rey
Divers :
- Elagage — 4 entreprises contactées ; devis en forte augmentation
- Eau pluviale les Donnets ; devis en cours pour changer la conduite sur 160 mil
- Prochain CM: prévoir fin octobre - lire attentivement la CLET (reçu par mail) et voir mail en-
vironnement (référent) n
Le Maire, Georges Papegay
*